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Redesigned IPC-IEF V 1.17
Last modified: 2015.01.14

Projets (9)

Projet Sujet CIB Tech. Rap. Trad. Action suivante Délai Mettre à jour
C000 Information generale IB L'action n'est pas définie 25-Feb-16
C471 Préparations médicinales caractérisées par les ingrédients non actifs utilisés A61K47/00 C GB EP Observations - définitions 02-Sep-16 23-May-16
C474 Analyse d'image G06T7/00 E GB EP Observations - définitions 02-Sep-16 06-Jul-16
C476 Systèmes de commande ou de sécurité pour ventilation ou conditionnement de l'air F24F 11/00 M SE Observations 02-Sep-16 13-Jul-16
C479 Filtres de lumière; Emploi de matériaux luminescents spécifiés comme écrans de lumière F21V 9/00 M SE EP Rapport du rapporteur 30-Aug-16 05-Jul-16
C481 A21D 13/00 C BR EP Version française - définitions 12-Aug-16 25-Jun-16
C483 Plantes à fleurs, c. à d. angiospermes A01H 5/00 C BR FR Version française 09-Sep-16 24-Jun-16
C484 Élevage ou culture du poisson, des écrevisses, des langoustes, des moules, des éponges, des perles ou similaires A01K 61/00 M BR CA Observations - définitions 02-Sep-16 11-Jul-16
C486 Horticulture; Culture des légumes A01G 1/00 C BR Rapport du rapporteur 07-Oct-16 15-Jul-16