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Redesigned IPC-IEF V 1.17
Last modified: 2015.01.14

Projets (12)

Projet Sujet CIB Tech. Rap. Trad. Action suivante Délai Mettre à jour
C000 Information generale IB L'action n'est pas définie 18-Apr-13
C464 A23L 1/27 - A23L 1/308 C CN EP Proposition 30-Jan-15 26-Dec-14
C466 A61B 19/00 - A61B 19/12 M JP CA Observations 30-Jan-15 21-Nov-14
C468 Dispositions pour faire fonctionner simultanément des antennes sur plusieurs gammes d'ondes H01Q 5/00 E BR CA Version française - définitions 28-Feb-15 15-Jan-15
C469 Eléments à combustible; Leur fabrication H01M8/00 C DE EP Proposition 15-Feb-15 06-Jan-15
C471 Préparations médicinales caractérisées par les ingrédients non actifs utilisés A61K47/00 C GB Observations 30-Jan-15 12-Nov-14
C472 Tiroirs pour tables, meubles à tiroirs ou meubles analogues; Guides pour tiroirs A47B88/00 M DE Observations 30-Jan-15 10-Nov-14
C473 Détails, parties constitutives ou accessoires des mécanismes moteurs à vent non prévus ailleurs dans F03D F03D 9/00, 11/00 M GB EP Proposition - RCL 28-Feb-15 06-Jan-15
C474 Analyse d'image G06T7/00 E GB Proposition 30-Jan-15 10-Nov-14
C476 Systèmes de commande ou de sécurité pour ventilation ou conditionnement de l'air F24F 11/00 M SE Observations 30-Jan-15 10-Nov-14
C477 Systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides B60W 20/00 M DE EP Proposition globale 15-Feb-15 06-Jan-15
C478 Obturation ou recouvrage des dents A61C 5/00 M BR Observations 30-Jan-15 22-Jan-15