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Redesigned IPC-IEF V 1.17
Last modified: 2015.01.14

Projets (14)

Projet Sujet CIB Tech. Rap. Trad. Action suivante Délai Mettre à jour
C000 Information generale IB L'action n'est pas définie 29-Jan-15
C464 A23L 1/27 - A23L 1/308 C CN EP L'action n'est pas définie 22-May-15
C466 A61B 19/00 - A61B 19/12 M JP CA L'action n'est pas définie 21-May-15
C468 Dispositions pour faire fonctionner simultanément des antennes sur plusieurs gammes d'ondes H01Q 5/00 E BR CA L'action n'est pas définie 21-May-15
C469 Eléments à combustible; Leur fabrication H01M8/00 C DE EP L'action n'est pas définie 22-May-15
C471 Préparations médicinales caractérisées par les ingrédients non actifs utilisés A61K47/00 C GB L'action n'est pas définie 20-May-15
C472 Tiroirs pour tables, meubles à tiroirs ou meubles analogues; Guides pour tiroirs A47B88/00 M DE L'action n'est pas définie 22-May-15
C473 Détails, parties constitutives ou accessoires des mécanismes moteurs à vent non prévus ailleurs dans F03D F03D 9/00, 11/00 M GB EP L'action n'est pas définie 21-May-15
C474 Analyse d'image G06T7/00 E GB L'action n'est pas définie 22-May-15
C476 Systèmes de commande ou de sécurité pour ventilation ou conditionnement de l'air F24F 11/00 M SE L'action n'est pas définie 20-May-15
C477 Systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides B60W 20/00 M DE EP L'action n'est pas définie 22-May-15
C478 Obturation ou recouvrage des dents A61C 5/00 M BR L'action n'est pas définie 26-May-15
C479 Filtres de lumière; Emploi de matériaux luminescents spécifiés comme écrans de lumière F21V 9/00 M SE L'action n'est pas définie 22-May-15
C480 contenant des produits de constitution indéterminée ou leurs dérivés A61K 8/96 C BR L'action n'est pas définie 20-May-15