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Redesigned IPC-IEF V 1.17
Last modified: 2015.01.14

Projets (13)

Projet Sujet CIB Tech. Rap. Trad. Action suivante Délai Mettre à jour
C000 Information generale IB L'action n'est pas définie 29-Jan-15
C464 A23L 1/27 - A23L 1/308 C CN EP Version française consolidée 30-Apr-15 03-Mar-15
C466 A61B 19/00 - A61B 19/12 M JP CA Rapport du rapporteur 30-Apr-15 27-Feb-15
C468 Dispositions pour faire fonctionner simultanément des antennes sur plusieurs gammes d'ondes H01Q 5/00 E BR CA Définitions - version française globale 30-Apr-15 04-Feb-15
C469 Eléments à combustible; Leur fabrication H01M8/00 C DE EP Rapport du rapporteur 15-Apr-15 30-Mar-15
C471 Préparations médicinales caractérisées par les ingrédients non actifs utilisés A61K47/00 C GB Rapport du rapporteur 30-Apr-15 19-Mar-15
C472 Tiroirs pour tables, meubles à tiroirs ou meubles analogues; Guides pour tiroirs A47B88/00 M DE Rapport du rapporteur 30-Apr-15 27-Mar-15
C473 Détails, parties constitutives ou accessoires des mécanismes moteurs à vent non prévus ailleurs dans F03D F03D 9/00, 11/00 M GB EP Proposition globale - définitions 30-Apr-15 31-Mar-15
C474 Analyse d'image G06T7/00 E GB Observations 30-Apr-15 20-Mar-15
C476 Systèmes de commande ou de sécurité pour ventilation ou conditionnement de l'air F24F 11/00 M SE Rapport du rapporteur 30-Apr-15 16-Mar-15
C477 Systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides B60W 20/00 M DE EP Rapport du rapporteur 15-Apr-15 31-Mar-15
C478 Obturation ou recouvrage des dents A61C 5/00 M BR Rapport du rapporteur 30-Apr-15 20-Mar-15
C479 Filtres de lumière; Emploi de matériaux luminescents spécifiés comme écrans de lumière F21V 9/00 M SE L'action n'est pas définie 27-Mar-15