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Redesigned IPC-IEF V 1.17
Last modified: 2015.01.14

Projets (15)

Projet Sujet CIB Tech. Rap. Trad. Action suivante Délai Mettre à jour
C000 Information generale IB L'action n'est pas définie 29-Jan-15
C469 Eléments à combustible; Leur fabrication H01M8/00 C DE EP Observations - définitions 25-Sep-15 26-Aug-15
C471 Préparations médicinales caractérisées par les ingrédients non actifs utilisés A61K47/00 C GB L'action n'est pas définie 25-Sep-15 21-Aug-15
C472 Tiroirs pour tables, meubles à tiroirs ou meubles analogues; Guides pour tiroirs A47B88/00 M DE Observations 25-Sep-15 27-Aug-15
C474 Analyse d'image G06T7/00 E GB L'action n'est pas définie 25-Sep-15 20-Aug-15
C476 Systèmes de commande ou de sécurité pour ventilation ou conditionnement de l'air F24F 11/00 M SE Observations 25-Sep-15 24-Aug-15
C477 Systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides B60W 20/00 M DE EP Observations - définitions 25-Sep-15 06-Jul-15
C478 Obturation ou recouvrage des dents A61C 5/00 M BR Observations - RCL, des renvois schéma 25-Sep-15 21-Aug-15
C479 Filtres de lumière; Emploi de matériaux luminescents spécifiés comme écrans de lumière F21V 9/00 M SE Observations 25-Sep-15 25-Aug-15
C480 contenant des produits de constitution indéterminée ou leurs dérivés A61K 8/96 C BR Observations - schéma et RCL 25-Sep-15 21-Aug-15
C481 A21D 13/00 C BR Rapport du rapporteur 16-Oct-15 01-Sep-15
C482 FABRICATION DE BOÎTES, DE CARTONS, D'ENVELOPPES OU DE SACS EN PAPIER OU EN CARTON B31B M SE Rapport du rapporteur 23-Oct-15 01-Sep-15
C483 Plantes à fleurs, c. à d. angiospermes A01H 5/00 C BR Rapport du rapporteur 23-Oct-15 01-Sep-15
C484 Élevage ou culture du poisson, des écrevisses, des langoustes, des moules, des éponges, des perles ou similaires A01K 61/00 M BR Rapport du rapporteur 23-Oct-15 01-Sep-15
C485 Serrures particulières pour tiroirs, p.ex. pour un ensemble de tiroirs E05B 65/46 M DE Observations 25-Sep-15 31-Aug-15