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Redesigned IPC-IEF V 1.17
Last modified: 2015.01.14

Projets (11)

Projet Sujet CIB Tech. Rap. Trad. Action suivante Délai Mettre à jour
C000 Information generale IB L'action n'est pas définie 29-Jan-15
C469 Eléments à combustible; Leur fabrication H01M8/00 C DE EP Proposition - définitions 21-Aug-15 15-Jun-15
C471 Préparations médicinales caractérisées par les ingrédients non actifs utilisés A61K47/00 C GB L'action n'est pas définie 30-Jul-15 23-Jun-15
C472 Tiroirs pour tables, meubles à tiroirs ou meubles analogues; Guides pour tiroirs A47B88/00 M DE Observations 30-Jul-15 17-Jun-15
C474 Analyse d'image G06T7/00 E GB L'action n'est pas définie 30-Jul-15 23-Jun-15
C476 Systèmes de commande ou de sécurité pour ventilation ou conditionnement de l'air F24F 11/00 M SE Observations 30-Jul-15 17-Jun-15
C477 Systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides B60W 20/00 M DE EP Proposition - définitions 21-Aug-15 17-Jun-15
C478 Obturation ou recouvrage des dents A61C 5/00 M BR Observations 30-Jul-15 17-Jun-15
C479 Filtres de lumière; Emploi de matériaux luminescents spécifiés comme écrans de lumière F21V 9/00 M SE Observations 30-Jul-15 17-Jun-15
C480 contenant des produits de constitution indéterminée ou leurs dérivés A61K 8/96 C BR Observations - schéma et RCL 30-Jul-15 23-Jun-15
C481 A21D 13/00 C BR Observations 31-Jul-15 01-Jul-15