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Redesigned IPC-IEF V 1.17
Last modified: 2015.01.14

Projets (15)

Projet Sujet CIB Tech. Rap. Trad. Action suivante Délai Mettre à jour
C000 Information generale IB L'action n'est pas définie 05-Feb-16
C469 Eléments à combustible; Leur fabrication H01M8/00 C DE EP Observations - définitions version française 12-Feb-16 02-Feb-16
C471 Préparations médicinales caractérisées par les ingrédients non actifs utilisés A61K47/00 C GB EP Observations 12-Feb-16 26-Jan-16
C472 Tiroirs pour tables, meubles à tiroirs ou meubles analogues; Guides pour tiroirs A47B88/00 M DE L'action n'est pas définie 16-Nov-15
C474 Analyse d'image G06T7/00 E GB EP Observations - schéma et définitions 12-Feb-16 02-Feb-16
C476 Systèmes de commande ou de sécurité pour ventilation ou conditionnement de l'air F24F 11/00 M SE Observations 12-Feb-16 28-Jan-16
C477 Systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides B60W 20/00 M DE EP L'action n'est pas définie 24-Nov-15
C478 Obturation ou recouvrage des dents A61C 5/00 M BR CH Proposition globale - définitions 11-Mar-16 28-Jan-16
C479 Filtres de lumière; Emploi de matériaux luminescents spécifiés comme écrans de lumière F21V 9/00 M SE EP Observations 12-Feb-16 22-Jan-16
C480 contenant des produits de constitution indéterminée ou leurs dérivés A61K 8/96 C BR L'action n'est pas définie 16-Nov-15
C481 A21D 13/00 C BR EP Observations 12-Feb-16 02-Feb-16
C482 Fabrication de boîtes, de cartons, d'enveloppes ou de sacs en papier ou en carton B31B M SE EP Observations 12-Feb-16 21-Jan-16
C483 Plantes à fleurs, c. à d. angiospermes A01H 5/00 C BR FR Observations - définitions 12-Feb-16 03-Feb-16
C484 Élevage ou culture du poisson, des écrevisses, des langoustes, des moules, des éponges, des perles ou similaires A01K 61/00 M BR CA Observations 12-Feb-16 29-Jan-16
C485 Serrures particulières pour tiroirs, p.ex. pour un ensemble de tiroirs E05B 65/46 M DE CH Observations - version française 12-Feb-16 22-Jan-16