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Last modified: 2014.12.02

Projets (31)

Projet Sujet CL Rap. Action suivante Délai Mise à jour
CE250 Rapport de la 25ème session du CE-Union de Nice IB Pour observations 29-May-15 21-May-15
CE251 Projet ordre du jour - 25ème session - CE Union de Nice IB L'action n'est pas définie 06-Feb-15
CE252 Propositions de modifications et autres changements à NCL(10-2015) IB L'action n'est pas définie 20-Mar-15
CE999 Propositions de modifications à apporter à NCL IB Propositions - CE26 31-Oct-15 06-Jan-15
LC010 Changements à apporter à LOC(9) IB L'action n'est pas définie 05-Feb-14
LO999 Classification de Locarno - Propositions de modifications ou de compléments IB Propositions - CEL12 31-May-15 25-May-15
LP021 Situation actuelle-Mars 2014 IB L'action n'est pas définie 24-Apr-14
NC013 NCL (10-2013) IB L'action n'est pas définie 01-Apr-14
NC014 NCL (10-2014) IB L'action n'est pas définie 12-Jul-13
NC015 NCL (10-2015) IB L'action n'est pas définie 23-Jun-14
NI030 DE Propositions - Nice CE25 DE L'action n'est pas définie 13-Jan-15
NI031 MX Propositions - Nice CE25 MX L'action n'est pas définie 05-Jan-15
NI032 CN Propositions - Nice CE25 CN L'action n'est pas définie 05-Jan-15
NI033 SE Propositions - Nice CE25 SE L'action n'est pas définie 26-Jan-15
NI034 GB Propositions - Nice CE25 GB L'action n'est pas définie 05-Jan-15
NI035 FR Propositions - Nice CE25 FR L'action n'est pas définie 05-Jan-15
NI036 JP Propositions - Nice CE25 JP L'action n'est pas définie 29-Jan-15
NI037 IL Propositions - Nice CE25 IL L'action n'est pas définie 29-Jan-15
NI038 OHMI Propositions - Nice CE25 EM L'action n'est pas définie 29-Jan-15
NI039 CH Propositions - Nice CE25 CH L'action n'est pas définie 30-Jan-15
NI040 US Propositions - Nice CE25 US L'action n'est pas définie 30-Jan-15
NI041 NO Propositions - Nice CE25 NO L'action n'est pas définie 06-Jan-15
NI042 RU Propositions - Nice CE25 RU L'action n'est pas définie 06-Jan-15
NI043 KR Propositions - Nice CE25 KR L'action n'est pas définie 05-Jan-15
NI044 IB Propositions - Nice CE25 IB L'action n'est pas définie 31-Jan-15
NS015 Versión oficial en español de NCL(10-2015) IB L'action n'est pas définie 19-Nov-14
TR131 Taxonomie: Titres de groupes et maintenance de la structure IB L'action n'est pas définie 13-Mar-14
TR132 Taxonomie: Classification des nouveaux termes de Nice IB L'action n'est pas définie 25-Nov-13
TR133 Taxonomie: Mises à jour après modifications des termes de Nice IB L'action n'est pas définie 25-Nov-13
TR134 Taxonomie: Transferts des termes de Nice d'un groupe à un autre au sein de la même classe IB L'action n'est pas définie 25-Nov-13
TR135 Taxonomie: Mises à jour après transferts des termes de Nice d'une classe à une autre IB L'action n'est pas définie 25-Nov-13