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Last modified: 2014.08.06

Projets (27)

Projet Sujet CL Rap. Action suivante Délai Mise à jour
CE999 Propositions de modifications à apporter à NCL IB Propositions - CE26 31-Oct-15 03-Nov-14
LC010 Changements à apporter à LOC(9) IB L'action n'est pas définie 05-Feb-14
LP021 Situation actuelle-Mars 2014 IB L'action n'est pas définie 24-Apr-14
NC013 NCL (10-2013) IB L'action n'est pas définie 01-Apr-14
NC014 NCL (10-2014) IB L'action n'est pas définie 12-Jul-13
NC015 NCL (10-2015) IB L'action n'est pas définie 23-Jun-14
NI030 DE Propositions - Nice CE25 DE Pour observations 31-Dec-14 03-Nov-14
NI031 MX Propositions - Nice CE25 MX Pour observations 31-Dec-14 03-Nov-14
NI032 CN Propositions - Nice CE25 CN Pour observations 31-Dec-14 03-Nov-14
NI033 SE Propositions - Nice CE25 SE Pour observations 31-Dec-14 03-Nov-14
NI034 GB Propositions - Nice CE25 GB Pour observations 31-Dec-14 03-Nov-14
NI035 FR Propositions - Nice CE25 FR Pour observations 31-Dec-14 03-Nov-14
NI036 JP Propositions - Nice CE25 JP Pour observations 31-Dec-14 03-Nov-14
NI037 IL Propositions - Nice CE25 IL Pour observations 31-Dec-14 03-Nov-14
NI038 OHMI Propositions - Nice CE25 EM Pour observations 31-Dec-14 20-Nov-14
NI039 CH Propositions - Nice CE25 CH Pour observations 31-Dec-14 03-Nov-14
NI040 US Propositions - Nice CE25 US Pour observations 31-Dec-14 03-Nov-14
NI041 NO Propositions - Nice CE25 NO Pour observations 31-Dec-14 03-Nov-14
NI042 RU Propositions - Nice CE25 RU Pour observations 31-Dec-14 03-Nov-14
NI043 KR Propositions - Nice CE25 KR Pour observations 31-Dec-14 03-Nov-14
NI044 IB Propositions - Nice CE25 IB Pour observations 31-Dec-14 03-Nov-14
NS015 Versión oficial en español de NCL(10-2015) IB L'action n'est pas définie 19-Nov-14
TR131 Taxonomie: Titres de groupes et maintenance de la structure IB L'action n'est pas définie 13-Mar-14
TR132 Taxonomie: Classification des nouveaux termes de Nice IB L'action n'est pas définie 25-Nov-13
TR133 Taxonomie: Mises à jour après modifications des termes de Nice IB L'action n'est pas définie 25-Nov-13
TR134 Taxonomie: Transferts des termes de Nice d'un groupe à un autre au sein de la même classe IB L'action n'est pas définie 25-Nov-13
TR135 Taxonomie: Mises à jour après transferts des termes de Nice d'une classe à une autre IB L'action n'est pas définie 25-Nov-13