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Norme ST.20

Version 1.0

RECOMMANDATIONS POUR L’ÉTABLISSEMENT D’INDEX DES NOMS PROPRES APPARAISSANT SUR LES DOCUMENTS DE BREVET
Norme adoptée durant les années 80

TABLE DES MATIÈRES


Introduction

1.

Malgré l’apparition récente de bases de données en ligne contenant les données bibliographiques des documents de brevet, y compris les noms, les index imprimés de noms propres, établis par les offices de propriété industrielle, sont largement utilisés dans le monde et continueront de l’être dans un avenir prévisible. Les présentes recommandations s’adressent aux offices de propriété industrielle qui établissent des index de noms propres figurant sur les documents de brevet et visent à unifier la présentation et la méthode de classement des noms dans ces index.

2.

Aux fins des présentes recommandations, l’expression “document de brevet” englobe les brevets d’invention, les brevets de plante, les certificats d’auteur d’invention, les brevets de dessin ou modèle, les certificats d’utilité, les modèles d’utilité, les documents additionnels y relatifs et les demandes publiées visant tous ces titres.

3.

Les utilisateurs d’index des noms propres apparaissant sur les documents de brevet, qu’il s’agisse du nom des inventeurs ou des déposants, se heurtent à deux problèmes principaux :

a) le nom qu’ils choisissent comme base de leur recherche dans un index particulier est présenté dans celui‑ci sous une forme nettement différente et ils ne peuvent donc pas le trouver;

b) un nom propre ou la variante de ce nom peut être classé dans l’index (même en cas de coïncidence) à un endroit différent de celui où ils s’attendent à le trouver.

4.

Les variantes de noms propres que l’utilisateur est susceptible de choisir pour effectuer sa recherche sont normalement celles qu’il tire des sources suivantes :

  • publications officielles des offices de propriété industrielle (par exemple la page de titre d’un document de brevet, les avis publiés dans un bulletin officiel),
  • littérature secondaire ou apparentée aux brevets (bulletins d’abrégés de divers organismes spécialisés, articles, études, etc.),
  • publications publicitaires, marques, communication directe avec des collègues, etc.

5.

En général, les variantes de noms propres que rencontre l’utilisateur se répartissent en plusieurs catégories :

a) le nom complet, ou variante de base, qui est normalement donné par le déposant lui‑même ou son conseil en brevets;

b) une forme contractée ou abrégée de la variante de base, qui se présente le plus souvent sous l’une des deux formes suivantes :

i) un acronyme, c’est‑à‑dire que toutes les parties constitutives du nom sont abrégées; par exemple, IBM au lieu de “International Business Machines Corporation”, MBB au lieu de “Messerschmitt‑Bölkow‑Blohm”, ou

ii) un nom partiellement abrégé, c’est‑à‑dire que seuls quelques‑uns des éléments constitutifs sont abrégés : par exemple, Hitachi Plant Eng. Constr. Co.;

c) une variante incomplète, c’est‑à‑dire qu’un élément constitutif du nom, en général le plus significatif, est utilisé en lieu et place du nom complet; par exemple, “Renault” au lieu de “Régie nationale des usines Renault”;

d) un nom complet restructuré ou sa variante, que l’on obtient en faisant ressortir, par exemple en le mettant en tête, un élément constitutif du nom qui est couramment utilisé au lieu du nom complet. Généralement, un nom restructuré vise à aider l’utilisateur à retrouver le nom complet à partir d’un nom incomplet qu’il a rencontré, par exemple “Peugeot, Automobiles” pour “Automobiles Peugeot”;

e) les diverses représentations d’un nom étranger dans la langue de l’office qui publie l’index :

i) variantes de translitération d’un nom écrit à l’origine dans un alphabet autre que celui qu’utilise l’office de publication, par exemple le nom russe “Чугаев” se trouve translitéré sous les formes suivantes :
“Tschugaeff” , “Tchugaev”, “Tchougaev”, “Cugaev”, “Chugaev”, etc.

ii) une traduction de la raison sociale d’une société ou du nom d’une organisation, utilisée parallèlement au nom translitéré exprimé dans la langue originale, par exemple “Victor Company of Japan” et la variante translitérée en langue japonaise “Nippon Bikuta K.K.”;

f) les variantes graphiques, c’est‑à‑dire les différentes formes de représentation imprimée d’un nom propre dans un seul et même alphabet par suite des contraintes imposées par le matériel de composition ou d’impression, par exemple

i) le tréma dont sont assorties certaines lettres, par exemple O, U, est parfois représenté sous la forme : AA, AE, OE, UE,

ii) les signes diacritiques dont sont assorties certaines lettres, par exemple Ç, Š, sont parfois négligés.

6.

Il est à noter que pour encourager l’uniformité dans l’utilisation et la recherche des noms propres il faut prendre des mesures qui visent, d’une part, à réduire le nombre des variantes utilisées et, d’autre part, à établir des règles spéciales pour aider l’utilisateur à repérer toutes les variantes dont l’utilisation est inévitable. Il est clair aussi que l’utilisation de certaines variantes de noms propres peut être indépendante de la volonté des offices de propriété industrielle; c’est le cas par exemple des variantes de noms propres qui sont le fait de divers organismes publiant de la littérature secondaire et de la littérature apparentée aux brevets. Les déposants eux‑mêmes n’indiquent pas toujours leur nom de façon identique sur leurs demandes. On trouvera à l’appendice I des présentes recommandations une liste des déposants les plus actifs.

Recommandations générales

7.

Afin de permettre à l’utilisateur de comprendre pleinement un index des noms propres, il est RECOMMANDÉ qu’une préface ou une annexe donnant des indications sur les règles suivies pour l’établissement et la présentation de l’index soit imprimée de temps à autre en même temps que celui‑ci. Dans les présentes recommandations, ces indications seront appelées “préface.” Un modèle de préface figure dans l’appendice des présentes recommandations.

8.

Afin de favoriser l’uniformité nécessaire dans la présentation des noms complets par les déposants, il est RECOMMANDÉ de faire figurer des dispositions voulues concernant l’écriture des noms dans les instructions ou règlements des offices de propriété industrielle exposant les modalités générales de la procédure de dépôt des demandes

Recommandations particulières concernant les noms de personnes morales ou raisons sociales (entreprises, institutions, etc.)

9.

Afin de limiter autant que possible le nombre des variantes de noms propres figurant dans les index établis par divers offices, il est RECOMMANDÉ d’utiliser, dans la mesure du possible, seulement la variante de base, c’est‑à‑dire le nom complet.

Deux arguments au moins plaident en faveur de cette recommandation. Premièrement, un chercheur expérimenté en brevets commencera très probablement sa recherche en utilisant un nom complet tiré de l’une des publications officielles d’un office de propriété industrielle, publications dans lesquelles ne figurent généralement que des noms propres complets. En effet, le déposant préfère donner son nom complet tel qu’il est officiellement reconnu. Deuxièmement, la présentation de noms complets dans un index ne requiert pas d’opérations supplémentaires d’entrée ou de traitement lors de l’établissement de la base de données ou du fichier nécessaires à la production de l’index. Il convient de noter que, le plus souvent, cette base de données sert aussi à d’autres fins informatiques et elle est généralement obtenue comme sous‑produit à l’occasion de l’établissement des publications officielles par des procédés de photocomposition.

10.

Etant donné que dans certains cas l’utilisateur peut commencer sa recherche en utilisant une variante autre que le nom complet (par exemple une variante tirée de sources autres que les brevets), il est RECOMMANDE de prendre les mesures suivantes afin d’aider l’utilisateur à repérer la bonne rubrique dans l’index :

a) les registres spéciaux, tels que les registres commerciaux, dans lesquels on peut trouver la version complète des noms de personnes morales ou des raisons sociales, devraient être mentionnés dans la préface de l’index;

b) les acronymes, abréviations et formes incomplètes des noms, qui sont très connus, devraient faire l’objet de rubriques supplémentaires dans l’index avec un renvoi à la rubrique contenant le nom complet correspondant (voir les paragraphes 25 et 26 où la question des renvois est traitée en détail); en l’absence de tels renvois dans l’index, une liste des acronymes, abréviations et formes incomplètes des noms, qui sont très connus, accompagnés de leurs équivalents complets, devrait figurer dans la préface;

c) une liste des abréviations couramment utilisées qui constituent un ou des éléments de noms complets (voir en 5.b)ii)) devrait figurer dans la préface de l’index. Ces abréviations, qui remplacent certains éléments constitutifs des noms complets, correspondent généralement à des indications génériques de personnes morales telles que “Office”, “Compagnie”, “Brothers”, “Corporation”, “Aktiebolaget”, “Propriety”, etc.

11.

Bien que l’on rencontre parfois des noms restructurés, principalement dans la littérature apparentée aux brevets, il est RECOMMANDÉ de ne pas modifier la séquence des éléments constitutifs des noms présentés dans l’index aux quelques exceptions des paragraphes 12 et 13 près.

La recommandation ci‑dessus tient compte des considérations de base suivantes. Premièrement, les noms restructurés ne figurent pas dans les documents de brevet ni dans la littérature secondaire établie par les offices de propriété industrielle à partir de ces derniers. Deuxièmement, un utilisateur moyen qui n’est pas versé dans les langues étrangères n’est pas en mesure de restructurer le nom qu’il trouve d’une façon non ambiguë. Par conséquent, on ne peut pas s’attendre à ce que les résultats de la restructuration d’un nom particulier opérée par l’utilisateur et par le compilateur de l’index coïncident.

12.

Afin d’aider l’utilisateur à trouver la rubrique recherchée dans l’index à partir d’une variante incomplète du nom qu’il a rencontrée dans la littérature non‑brevet, il est RECOMMANDÉ de prévoir, outre une mention renvoyant le chercheur à un registre spécial contenant des noms complets (voir l’alinéa 9)a)), une rubrique distincte à l’intérieur de l’index donnant le nom complet en question sous une forme restructurée. Dans ce contexte, on entend par “nom restructuré” un nom disposé de telle manière que son élément constitutif qui représente une variante incomplète largement utilisée en lieu et place du nom complet soit placé en tête de la rubrique ou utilisé aux fins de classement. Il convient de faire suivre l’élément du nom restructuré qui est mis en tête par un signe de séparation tel qu’une virgule (,) ou un crochet ([), ou de le distinguer d’une autre manière, et de le faire suivre des autres éléments constitutifs, par exemple Renault, Régie Nationale des Usines; Zeiss Jena, VEB Carl; Westfalia, Gewerkschaft Eisenhütte; Healthcare Association, United etc.

13.

Un nom peut parfois contenir à son début un élément non significatif tel qu’un article ou une préposition, par exemple “a”, “an”, “the”, “la”, “les”. L’emploi de ces éléments n’a pas de raison linguistique claire pour l’utilisateur non initié. Par conséquent, il est RECOMMANDÉ de placer cet élément ou ces éléments non significatifs après le nom principal suivi d’un signe de séparation, par exemple, “The Stanley Works” devient “Stanley Works, The”, “Le carton Lorraine S.A.” – “carton Lorraine S.A., Le” and “Von Treu AG” – “Treu AG, Von”. Pour plus de commodité, une liste des particules non significatives les plus courantes devrait être donnée dans la préface de l’index.

Recommandations spéciales concernant les noms des personnes physiques (noms de personnes)

14.

En règle générale, les noms de personnes physiques n’ont pas une structure complexe et sont composés uniquement des éléments suivants :

  • nom patronymique;
  • prénom(s) et/ou initiale(s).

Parfois, ils peuvent être assortis de titres personnels tels que : Dr.‑Ing., Dipl.‑Ing., Dr., Prof., Sir, etc. et par des indications de domicile.

15.

En pratique, les éléments susmentionnés sont présentés le plus souvent sur les documents de brevet publiés dans l’un des deux ordres suivants :

a) titre personnel (éventuellement), prénom(s) et/ou initiale(s), nom patronymique, par exemple Ing. James S. Fritz; Prof. Dr. Dipl.‑Chem. Erhard Sirtl;

b) nom patronymique, prénom(s) et/ou initiale(s), titre personnel (éventuellement), par exemple Fritz, James S., Ing.; Sirtl, Erhard, Prof. Dr. Dipl.‑Chem.

Alors que, sur le plan linguistique, les deux séquences sont parfaitement admissibles, la première semble bénéficier d’une préférence sur les documents de brevet.

16.

D’un autre côté, pour assurer un tri optimal et une utilisation efficace, il convient de placer en tête l’élément le plus significatif du nom et le moins commun, qui permet de repérer un nom avec un minimum de recherche. Dans le cas des langues les plus courantes, cet élément est constitué par le nom patronymique. Il est donc RECOMMANDÉ que tous les noms de personnes physiques qui doivent figurer dans un index ou un fichier déchiffrable par machine soient restructurés conformément à la séquence indiquée à l’alinéa 15. b). En conséquence, il est RECOMMANDÉ que l’ensemble du nom soit présenté selon le schéma suivant :

  • nom patronymique, premier prénom non abrégé, initiales et un titre personnel (éventuellement), par exemple Fritz, William L.; Sirtl, Erhard.

Note :  un titre personnel n’est pas considéré comme une partie du nom. Par conséquent, son indication est laissée entièrement à la discrétion des offices de propriété industrielle.

17.

Si aucun élément du nom ne peut être reconnu clairement comme un nom patronymique, ce nom ne devra pas être restructuré.

18.

En général, une particule qui précède le nom patronymique, telle que “De”, “De la”, “Van”, “Van Der”, “Von”, etc., ne devrait pas être omise du nom ni placée après un signe de séparation à moins que la pratique linguistique d’un office particulier ou du pays en question ne prévoit un traitement différent (par exemple, en allemand, il n’est pas tenu compte de la particule “Von” pour le tri). Si un office suit des règles particulières pour les particules susmentionnées, cela devrait être indiqué dans la préface de l’index.

Recommandations communes aux deux types de noms

Règles de classement des noms

19.

De façon générale, les éléments constitutifs du nom peuvent être des mots séparés, des abréviations, des lettres majuscules et/ou minuscules, des chiffres, des signes particuliers, des lettres avec des signes diacritiques, etc. Si, lors du tri et du classement des noms, on adopte des critères différents pour l’organisation de leurs éléments constitutifs, un seul et même nom peut se trouver placé en différents endroits dans différents index.

20.

Afin d’éviter des divergences lors de l’établissement d’un index des noms propres, il est RECOMMANDÉ d’observer les règles suivantes pour le classement des noms et des rubriques correspondantes de l’index :

a) méthode de tri : mot par mot, caractère par caractère;

Note :  les majuscules et les minuscules devraient être traitées sur un pied d’égalité.

b) ordre de classement :

i) le classement devrait se faire d’après l’ordre des lettres dans l’alphabet. Aux fins des présentes directives, tout élément constitutif d’un nom, qu’il s’agisse d’un mot ou d’une partie de mot ou d’une lettre isolée, devrait être traité comme un mot s’il se termine par l’un des signes suivants (toutefois, le signe lui‑même devrait être négligé pour le classement) :

  • blanc (espace)
  • point (.)
  • signe plus (+)
  • “et” commercial ou perluète (&)
  • trait d’union (‑)
  • barre oblique (/)

Note :  il ne devrait pas être tenu compte, lors du classement, des autres signes apparaissant entre les éléments constitutifs d’un nom, par exemple la virgule, le point‑virgule, l’astérisque, l’apostrophe et les guillemets, à moins qu’ils ne soient suivis d’un espace.

ii) s’il apparaît nécessaire de classer des caractères autres que des lettres et des chiffres, il conviendrait de suivre l’ordre de classement résultant de l’application du système de codage EBCDIC (Extended Binary Coded Decimal Interchange Code), à savoir :

  • blanc (espace)
  • point (.)
  • signe ouvrant une parenthèse (()
  • signe plus (+)
  • “et” commercial ou perluète (&)
  • signe fermant une parenthèse ())
  • point virgule (;)
  • trait d’union (‑)
  • barre oblique (/)
  • virgule (,)
  • apostrophe (‘)
  • guillemets (“).

iii) les nombres représentés par des chiffres arabes devraient être traités comme des caractères et se suivre, dans l’ordre numérique croissant, après la dernière lettre de l’alphabet, par exemple :

  • 3 Sigma Inc.
  • 3 U Partners
  • 21st Century Products
  • 2500 Corporation
  • 379235 Ontario Ltd.

Note :  les nombres qui sont représentés par des mots entiers correspondant au langage naturel, c’est‑à‑dire écrits en toutes lettres, devraient être traités en conséquence et classés dans l’ordre alphabétique, par exemple :

  • Four‑star Corporation
  • Three Bond Co. Ltd.
  • Twelve West Inc.

21.

De préférence, les signes diacritiques figurant sur certaines lettres (Ç, Š, par exemple) devraient être laissés de côté lors du classement (mais non lors de l’impression), c’est‑à‑dire que les lettres devraient être classées abstraction faite de tout signe diacritique éventuel. Toutefois, si les normes nationales prescrivent une méthode de classement différente pour les lettres comportant ces signes, cela devrait être clairement indiqué dans la version abrégée des règles appliquées qu’il est RECOMMANDÉ à l’office de la propriété industrielle de publier avec chaque volume de l’index. Il en va de même si les normes nationales prévoient un régime particulier pour certaines combinaisons de lettres.

Recommandations concernant la translitération des noms

22.

Les offices devraient appeler l’attention des déposants sur le fait que le nom des déposants écrit à l’origine dans un alphabet autre que l’alphabet utilisé par l’office concerné est translitéré dans cet alphabet conformément aux recommandations correspondantes de l’Organisation internationale de normalisation (ISO). Les normes pertinentes sont ISO/R233‑1961, ISO/R259‑1962, ISO/R9‑1968, ISO 7098‑1982.

23.

Etant donné que la principale source de divergences dans la translitération des noms est l’ignorance des règles de l’ISO parmi les déposants et leurs conseils en brevets, il est RECOMMANDÉ d’inclure dans le règlement de l’office destiné aux déposants étrangers des dispositions appropriées invitant les déposants et conseils en brevets à respecter les recommandations pertinentes de l’ISO. A cette fin, ces dispositions devraient renvoyer à la publication correspondante de l’ISO ou bien contenir le texte de ses passages pertinents ainsi que des tables de translitération. Les offices devraient exercer un contrôle juridique sur la manière dont ces règles sont observées. Ceux d’entre eux qui ont la qualité d’office récepteur pour des déposants nationaux et étrangers conformément à un traité international ou régional devraient vérifier régulièrement la translitération des noms sur les demandes déposées auprès d’eux.

24.

Un office qui utilise une table de translitération différente de celle qui est recommandée par l’ISO devrait veiller à l’homogénéité voulue de la translitération, soit en se chargeant lui‑même de l’essentiel du travail de translitération, soit en fournissant aux déposants potentiels les informations nécessaires.

25.

Comme l’utilisateur risque de commencer sa recherche en utilisant une variante de translitération établie par un organisme extérieur sur la base d’une norme nationale ou de toute autre table de translitération, il est RECOMMANDÉ de reproduire dans la préface de l’index certaines des tables de translitération les plus connues en indiquant leur champ d’utilisation.

Recommandations concernant les renvois

26.

Etant donné que les renvois allongent les index, il conviendrait d’y avoir recours seulement s’ils sont vraiment nécessaires, en particulier :

a) lorsque des entreprises, des institutions, etc., sont généralement connues tant sous leur sigle (ou une forme abrégée de leur nom) que sous leur nom complet. Ce dernier devrait constituer la rubrique principale;

b) lorsque plusieurs inventeurs sont nommés. La rubrique principale devrait être au nom du premier inventeur nommé;

c) si l’index à établir doit contenir à la fois le nom des déposants et celui des inventeurs, le premier faisant l’objet de la rubrique principale.

27.

Les rubriques contenant un renvoi devraient comprendre au moins les éléments suivants :

a) le nom ou variante du nom qui constitue le premier élément de la rubrique;

b) le mot “voir” ou “cf” (ou sa traduction dans la langue de l’office de publication), e.g. Volkmann, Klaus cf. Philips Kommunikations Industrie AG;

c) l’indication du nom complet sous lequel sont donnés tous les renseignements.

De préférence, le nom cité devrait être imprimé en caractères gras.

Observations finales

28.

Les présentes recommandations sont applicables essentiellement aux index de noms en caractères latins. Pour les langues utilisant d’autres caractères, les caractères cyrilliques par exemple, la plupart des recommandations énoncées ci‑dessus restent valables, sous réserve de quelques adaptations et modifications.

29.

Les recommandations figurant ci‑dessus devraient aussi être suivies en cas de traitement informatique des informations relatives aux noms, en particulier si les données stockées doivent servir à l’établissement d’un index de noms sous forme imprimée ou sur microfiches COM. Elles devraient en particulier être appliquées pour la présentation des noms tant en entrée qu’en sortie.

30.

Par ailleurs, le stockage et la recherche informatisés offrent en soi de plus vastes possibilités pour la recherche des informations relatives aux noms. Ainsi il est possible de stocker pour un nom donné toutes ses variantes connues, c’est‑à‑dire de créer des familles de variantes pour chaque nom particulier et, partant, d’accepter l’emploi de toute variante du nom dans une demande de recherche. Afin d’économiser la mémoire de l’ordinateur il est possible également de stocker les noms longs sous forme tronquée ou codée.

APPENDICE I :  Liste des personnes morales (“entités juridiques”) particulièrement actives dans le domaine de la propriété industrielle*

Note : Les noms qui figurent sur cette liste apparaissent sous une forme réaménagée dès lors qu’ils contiennent une partie non significative au sens des paragraphes 12 et 13 des recommandations et de l’annexe C de la préface type (“liste des particules non significatives apparaissant dans les noms de personnes morales”).

US ABBOTT LABORATORIES
US AFC INDUSTRIES, INCORPORATED
JP AGENCY OF INDUSTRIAL SCIENCE & TECHNOLOGY
DE AGFA-GEVAERT AKTIENGESELLSCHAFT
CS AGROZET, KONCERNOVY USTAV ZEMEDELSKYCH STROJU
US AIR PRODUCTS AND CHEMICALS
JP AISIN SEIKI COMPANY LIMITED
JP AJINOMOTO COMPANY INCORPORATED
PL AKADEMIA GORNICZO HUTNICZA
NL AKZO NAAMLOZE VENNOOTSCHAP US AKZONA INCORPORATED
SE ALFA-LAVAL AKTIEBOLAG
DE ALFRED TEVES GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG
US ALLIED CORPORATION
US ALLIS-CHALMERS CORPORATION
JP ALPS ELECTRIC COMPANY LIMITED
FR ALSTHOM ATLANTIQUE
US ALUMINIUM COMPANY OF AMERICA
US AM INTERNATIONAL
US AMERICAN CAN COMPANY
US AMERICAN CYANAMID COMPANY
US AMERICAN HOME PRODUCTS
US AMERICAN OPTICAL CORPORATION
US AMF INCORPORATED
US AMP INCORPORATED
US AMPEX CORPORATION
IT ANIC SOCIETA PER AZIONE
FR ANVAR AGENCE NATIONALE DE LA VALORISATION DE LA RECHERCHE
FR ARBED SOCIETÉ ANONYME
DE ARTUR FISCHER
JP ASAHI CHEMICAL INDUSTRY COMPANY LIMITED
JP ASAHI GLASS COMPANY LIMITED
JP ASAHI OPTICAL COMPANY LIMITED
SE ASEA AKTIEBOLAG
US ATLANTIC RICHFIELD COMPANY
SE ATLAS COPCO AKTIEBOLAG
DE AUDI NSU AUTO UNION AKTIENGESELLSCHAFT
GB AUTOMOTIVE PRODUCTS PUBLIC LIMITED COMPANY
CH AUTOPHON AKTIENGESELLSCHAFT
US AVCO CORPORATION

US B.F. GOODRICH COMPANY, THE
GB BABCOCK & WILCOX COMPANY, THE
JP BABCOCK HITACHI KABUSHIKI KAISHA
DE BASF AKTIENGESELLSCHAFT
US BASF WYANDOTTE CORPORATION
US BATTELLE MEMORIAL INSTITUTE
US BAXTER TRAVENOL LABORATORIES
DE BAYER AKTIENGESELLSCHAFT
DE BAYERISCHE MOTORENWERKE AKTIENGESELLSCHAFT
CH BBC AKTIENGESELLSCHAFT BROWN, BOVERI & CIE
US BECKMAN INSTRUMENTS
GB BEECHAM GROUP PUBLIC LIMITED COMPANY
DE BEHRINGWERKE AKTIENGESELLSCHAFT
US BELL & HOWELL COMPANY
US BELL TELEPHONE LABORATORIES INCORPORATED
US BELOIT CORPORATION
SU BELORUSSKY TEKHNOLOGICHESKY INSTITUT IMENI KIROVA
US BENDIX CORPORATION, THE
DE BERGWERKSVERBAND GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG
US BETHLEHEM STEEL CORPORATION
FR BFG GLASSGROUP
DE BOEHRINGER MANNHEIM GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG
US BOEING COMPANY, THE
SE BOFORS, AKTIEBOLAG
US BORG-WARNER CORPORATION
DE BOSCH-SIEMENS HAUSGERAETE GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG
DE BRAUN AKTIENGESELLSCHAFT
JP BRIDGESTONE CORPORATION
US BRISTOL-MYERS COMPANY
GB BRITISH PETROLEUM PUBLIC LIMITED COMPANY
GB BRITISH STEEL CORPORATION
GB BRITISH TELECOMMUNICATIONS PUBLIC LIMITED COMPANY
GB BRITISH UNITED SHOE MACHINERY COMPANY LIMITED, THE
JP BROTHER INDUSTRIES LIMITED
US BRUNSWICK CORPORATION
US BUNKER RAMO CORPORATION
US BURROUGHS CORPORATION

NL C. VAN DER LELY NAAMLOZE VENNOOTSCHAP
DE C.H. BOEHRINGER SOHN INGELHEIM GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG
JP CANON ELECTRONICS INCORPORATED
JP CANON INCORPORATED
US CARRIER CORPORATION
JP CASIO COMPUTER COMPANY LIMITED
US CATERPILLAR TRACTOR COMPANY
US CELANESE CORPORATION
JP CENTRAL GLASS COMPANY LIMITED
BE CENTRE DE RECHERCHES MÉTALLURGIQUES
FR CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
CS CESKOSLOVENSKA AKADEMIE VED
US CHAMPION INTERNATIONAL CORPORATION
SU CHELYABINSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT IMENI LENINA
DE CHEMISCHE WERKE HUELS AKTIENGESELLSCHAFT
US CHEVRON RESEARCH COMPANY
HU CHINOIN GYOGYSZER ES VEGYESZETI GYAR
JP CHISSO CORPORATION
JP CHIYODA CHEMICAL ENGINEERING AND CONSTRUCTION COMPANY LIMITED
US CIBA GEIGY CORPORATION
CH CIBA-GEIGY AG
FR CII-HONEYWELL BULL (compagnie internationale pour l'informatique)
FR CIT-ALCATEL (compagnie industrielle des télécommunications)
JP CITIZEN WATCH COMPANY LIMITED
FR CITROEN (automobile société anonyme)
CS CKD PRAHA, OBOROVY PODNIK
GB COAL INDUSTRY PATENTS LIMITED
US COLGATE-PALMOLIVE COMPANY
US COMBUSTION ENGINEERING INCORPORATED
FR COMMISSARIAT A L'ÉNERGIE ATOMIQUE
AU COMMONWEALTH SCIENTIFIC AND INDUSTRIAL RESEARCH ORGANIZATION
FR COMPAGNIE GÉNÉRALE D'ÉLECTRICITÉ
US CONOCO, INCORPORATED
US CONTINENTAL GROUP INCORPORATED, THE
DE CONTINENTAL GUMMI-WERKE AKTIENGESELLSCHAFT
US CORNING GLASS WORKS
US CPC INTERNATIONAL INCORPORATED
FR CREUSOT LOIRE

JP DAICEL CHEMICAL INDUSTRIES LIMITED
JP DAIDO STEEL COMPANY LIMITED
JP DAIFUKU COMPANY LIMITED
JP DAIKIN INDUSTRY LIMITED
DE DAIMLER BENZ AKTIENGESELLSCHAFT
JP DAINICHI NIPPON CABLES LIMITED
JP DAINICHI SEIKA COLOR & CHEMICAL MANUFACTURING COMPANY LIMITED
JP DAINIPPON INK & CHEMICALS INCORPORATED
JP DAINIPPON PRINTING COMPANY LIMITED
JP DAINIPPON TORYO COMPANY LIMITED
US DANA CORPORATION
DK DANFOSS A/S
US DART INDUSTRIES INCORPORATED
US DEERE & COMPANY
DE DEGUSSA AKTIENGESELLSCHAFT
JP DENKI KAGAKU KOGYO KABUSHIKI KAISHA
US DIAMOND SHAMROCK CORPORATION
DE DIDIER ENGINEERING GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG
SU DNEPROPETROVSKY GORNY INSTITUT IMENI ARTEMA
SU DNEPROPETROVSKY KHIMIKO-TEKHNOLOGICHESKY INSTITUT IMENI DZERZHINSKOGO
SU DNEPROPETROVSKY METALLURGICHESKY INSTITUT
SU DONETSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT
US DOW CHEMICAL COMPANY, THE
US DOW CORNING CORPORATION
DE DR. KARL THOMAE GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG
DE DRAEGERWERK AKTIENGESELLSCHAFT
US DRESSER INDUSTRIES INCORPORATED
GB DUNLOP LIMITED
DE DYNAMIT NOBEL AKTIENGESELLSCHAFT

US E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY
US E.R. SQUIBB & SONS INCORPORATED
US EASTMAN KODAK COMPANY
US EATON CORPORATION
JP EBARA CORPORATION
HU EGYT GYOGYSZERVEGYESZETI GYAR
JP EISAI COMPANY LIMITED
FR ELF AQUITAINE
US ELI LILLY AND COMPANY
CS ELITEX, KONCERNOVY VYZKUMNY USTAV
US EMERSON ELECTRIC COMPANY
GB EMI LIMITED
CS ENERGOPROJEKT, KONCERNOVA PROJEKTOVA INZENYRSKA UCELOVA ORGANIZACE
US ENGELHARD MINERALS AND CHEMICALS CORPORATION
FR ÉTAT FRANÇAIS
US ETHYL CORPORATION
SU EXPERIMENTALNY NAUCHNO-ISSLEDOVATELSKY INSTITUT METALLOREZHUSCHIKH STANKOV
US EXXON RESEARCH AND ENGINEERING COMPANY

CH F. HOFFMANN-LA ROCHE & CO. AG
JP FANUC LIMITED
IT FARMITALIA CARLO ERBA SOCIETA PER AZIONE
FR FERODO (Société anonyme française du)
DE FICHTEL AND SACHS AKTIENGESELLSCHAFT
US FIRESTONE TIRE & RUBBER COMPANY, THE
GB FISONS PUBLIC LIMITED COMPANY
SU FIZIKO-TEKHNOLOGICHESKY INSTITUT AKADEMII NAUK BSSR
US FMC CORPORATION
US FORD MOTOR COMPANY
AT FRANZ PLASSER BAHNBAUMASCHINEN INDUSTRIEGESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG
DE FRIEDRICH KRUPP GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG
JP FUJI ELECTRIC COMPANY LIMITED
JP FUJI ELECTRIC CORPORATION RESEARCH & DEVELOPMENT LIMITED
JP FUJI HEAVY INDUSTRIES LIMITED
JP FUJI PHOTO FILM COMPANY LIMITED
JP FUJI XEROX COMPANY LIMITED
JP FUJIKURA LIMITED
JP FUJISAWA PHARMACEUTICAL COMPANY LIMITED
JP FUJITSU LIMITED
JP FUJITSU TEN LIMITED
JP FURUKAWA ELECTRIC COMPANY LIMITED, THE

US G.D. SEARLE & COMPANY
US GAF CORPORATION
IT GD SOCIETA PER AZIONI
CH GEBRUEDER SULZER AG
US GENERAL DYNAMICS CORP.
US GENERAL ELECTRIC COMPANY
US GENERAL FOODS CORPORATION
US GENERAL MOTORS CORPORATION
US GENERAL SIGNAL CORPORATION
US GENERAL TIRE & RUBBER COMPANY
CH GEORG FISCHER AG
DE GEWERKSCHAFT EISENHUETTE WESTFALIA
GB GIRLING LIMITED
GB GLAXO GROUP LIMITED
US GOODYEAR TIRE & RUBBER COMPANY
SU GOSUDARSTVENNY POLITEKHNICHESKY INSTITUT IMENI ZHDANOVA
US GOULD INCORPORATED
IT GRUPPO LEPETIT SOCIETA PER AZIONI
SU GRUZINSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT
US GTE AUTOMATIC ELECTRIC LABORATORIES
US GTE LABORATORIES INCORPORATED
US GTE PRODUCTS CORPORATION
US GULF OIL CORPORATION
US GULF RESEARCH AND DEVELOPMENT COMPANY

GB HALLIBURTON COMPANY
US HARRIS CORPORATION
DE HAUNIWERKE KOERBER & COMPANY KOMMANDITGESELLSCHAFT
DE HEIDELBERGER DRUCKMASCHINEN AKTIENGESELLSCHAFT
DE HENKEL KOMMANDITGESELLSCHAFT
US HERCULES INCORPORATED
US HEWLETT-PACKARD COMPANY
LI HILTI AKTIENGESELLSCHAFT
JP HINO MOTORS LIMITED
JP HITACHI CABLE LIMITED
JP HITACHI CHEMICAL COMPANY LIMITED
JP HITACHI CONSTRUCTION MACHINE COMPANY LIMITED
JP HITACHI DENSHI LIMITED
JP HITACHI ENGINEERING COMPANY LIMITED
JP HITACHI LIMITED
JP HITACHI MAXELL LIMITED
JP HITACHI METALS LIMITED
JP HITACHI MICRO COMPUTER ENGINEERING LIMITED
JP HITACHI PLANT ENGINEERING & CONSTRUCTION COMPANY LIMITED
JP HITACHI ZOSEN CORPORATION
DE HOECHST AKTIENGESELLSCHAFT
US HOFFMAN-LAROCHE INCORPORATED
JP HONDA MOTOR COMPANY LIMITED
US HONEYWELL INCORPORATED
US HONEYWELL INFORMATION SYSTEMS INCORPORATED
US HOOKER CHEMICALS & PLASTICS CORPORATION
US HUGHES AIRCRAFT COMPANY

US ICI AMERICAS INC
JP IDEMITSU KOSAN COMPANY LIMITED
US ILLINOIS TOOL WORKS INCORPORATED
GB IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PUBLIC LIMITED COMPANY
JP INOUE JAPAX RESEARCH INCORPORATED
SU INSTITUT CHERNOI METALLURGII IMENI BAIKOVA
SU INSTITUT ELEKTRODINAMIKI AKADEMII NAUK USSR
SU INSTITUT ELEKTROSWARKI IMENI PATONA
FR INSTITUT FRANÇAIS DU PÉTROLE
SU INSTITUT GORNOGO DELA IMENI SKOCHINSKOGO
SU INSTITUT GORNOGO DELA SIBIRSKOGO OTDELENIA AKADEMII NAUK SSSR
SU INSTITUT KIBERNETIKI AKADEMII NAUK USSR
SU INSTITUT LITYA AKADEMII NAUK USSR
SU INSTITUT SVERKHTVERDYKH MATERIALOV
SU INSTITUT TEPLA I MASSOOBMENA AKADEMII NAUK BSSR
US INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION
US INTERNATIONAL FLAVORS & FRAGRANCES INCORPORATED
US INTERNATIONAL HARVESTER COMPANY
US INTERNATIONAL STANDARD ELECTRIC CORPORATION
US INTERNATIONAL TELEPHONE AND TELEGRAPH CORPORATION
JP ISEKI & COMPANY LIMITED
JP ISHIKAWAJIMA HARIMA HEAVY INDUSTRY COMPANY LIMITED
JP ISUZU MOTORS LIMITED
JP IWATSU ELECTRIC COMPANY LIMITED

DE J.M. VOITH GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG
DE JAGENBERGWERKE AKTIENGESELLSCHAFT
BE JANSSEN PHARMACEUTICA NAAMLOZE VENNOOTSCHAP
JP JAPAN ATOMIC ENERGY RESEARCH INSTITUTE
JP JAPAN STEEL WORKS LIMITED, THE
JP JAPAN STORAGE BATTERY COMPANY LIMITED
JP JAPAN SYNTHETIC RUBBER COMPANY LIMITED
JP JAPAN TOBACCO INCORPORATED
JP JEOL LIMITED
US JOHNS-MANVILLE CORPORATION
US JOHNSON & JOHNSON
GB JOHNSON MATTHEY PUBLIC LIMITED COMPANY

DE KABEL- UND METALLWERKE GUTEHOFFNUNGSHUETTE AKTIENGESELLSCHAFT
JP KAJIMA CORPORATION
JP KANEBO LIMITED
JP KANEGAFUCHI CHEMICAL INDUSTRY COMPANY LIMITED
JP KANSAI PAINT COMPANY LIMITED
JP KAO CORPORATION
SU KAUNASSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT IMENI ANTANASA
JP KAWAI MUSICAL INSTRUMENTS MANUFACTURING COMPANY LIMITED
JP KAWASAKI HEAVY INDUSTRY LIMITED
JP KAWASAKI STEEL CORPORATION
GB KENDALL COMPANY, THE
DE KERNFORSCHUNGSANLAGE JUELICH GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG
SU KHARKOVSKY AVIATSIONNY INSTITUT
SU KHARKOVSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT IMENI LENINA
SU KIEVSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT
US KIMBERLEY-CLARK CORPORATION
DE KLOECKNER-HUMBOLDT-DEUTZ AKTIENGESELLSCHAFT
DE KNORR-BREMSE GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG
JP KOBE STEEL LIMITED
JP KOKUSAI DENSHIN DENWA COMPANY LIMITED (KDD)
JP KOKUSAI ELECTRIC COMPANY LIMITED
JP KOMATSU LIMITED
JP KONISHIROKU PHOTO INDUSTRY COMPANY LIMITED
SU KONSTRUKTORSKOE BJURO INSTITUTA IMENI KUJBYSHEVA
US KOPPERS COMPANY, INCORPORATED
DE KRAFTWERK UNION AKTIENGESELLSCHAFT
SU KRASNODARSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT
JP KUBOTA LIMITED
JP KURARAY COMPANY LIMITED
JP KUREHA CHEMICAL INDUSTRY COMPANY LIMITED
JP KURITA WATER INDUSTRY LIMITED
JP KUROSAKI REFRACTORY COMPANY LIMITED
JP KYOCERA CORPORATION
JP KYOKUTO KAIHATSU KOGYO COMPANY LIMITED
JP KYOWA HAKKO KOGYO COMPANY LIMITED

SE L.M. ERICSSON, TELEFONAKTIEBOLAGET
SU LENINGRADSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT IMENI KALININA
SU LENINGRADSKY TEKHNOLOGICHESKY INSTITUT IMENI LENSOVETA
US LEVER BROTHERS COMPANY
CH LGZ LANDIS & GYR ZUG AG
DE LICENTIA PATENTVERWALTUNGSGESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG
GB LILLY INDUSTRIES LIMITED
DE LINDE AKTIENGESELLSCHAFT
JP LION CORPORATION
CH LONZA AG
GB LUCAS INDUSTRIES PUBLIC LIMITED COMPANY
FR LUMMUS (société française des techniques)
SU LVOVSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT

US M & T CHEMICALS INCORPORATED
SU MAGNITOGORSKY METALLURGICHESKY KOMBINAT
DE MAN MASCHINENFABRIK AUGSBURG-NUERNBERG AKTIENGESELLSCHAFT
DE MANNESMANN AKTIENGESELLSCHAFT
GB MARCONI COMPANY LIMITED, THE
US MARVIN GLASS & ASSOCIATES
CH MASCHINENFABRIK RIETER AG
US MASSACHUSETTS INSTITUTE OF TECHNOLOGY
NL MASSEY FERGUSON SERVICES NAAMLOZE VENNOOTSCHAP
JP MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRY COMPANY LIMITED
JP MATSUSHITA ELECTRIC WORKS LIMITED
JP MATSUSHITA ELECTRONICS CORPORATION
JP MATSUSHITA GRAPHIC COMMUNICATION SYSTEMS INCORPORATED
JP MATSUSHITA REFRIGERATION COMPANY
JP MATSUSHITA SEIKO COMPANY LIMITED
US MATTLE, INCORPORATED
DE MAX-PLANCK-GESELLSCHAFT ZUR FOERDERUNG DER WISSENSCHAFTEN, E.V.
JP MAZDA MOTOR CORPORATION
US MCDONNELL DOUGLAS CORPORATION
US MCGRAW-EDISON COMPANY
US MEAD CORPORATION, THE
US MEDTRONIC INCORPORATED
JP MEIDENSHA ELECTRIC MANUFACTURING COMPANY LIMITED
JP MEINAN MACHINERY WORKS INCORPORATED
US MERCK & COMPANY INCORPORATED
DE MERCK PATENT GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG
DE MESSER GRIESHEIM GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG
DE MESSERSCHMITT-BOELKOW-BLOHM GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG
DE METALLGESELLSCHAFT AKTIENGESELLSCHAFT
FR MICHELIN ET CIE (Compagnie générale des établissement)
US MILES LABORATORIES INCORPORATED
US MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY
JP MINOLTA CAMERA COMPANY LIMITED
JP MITA INDUSTRY COMPANY LIMITED
JP MITSUBISHI CHEMICAL INDUSTRIES LIMITED
JP MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION
JP MITSUBISHI GAS CHEMICAL COMPANY INCORPORATED
JP MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES LIMITED
JP MITSUBISHI METAL CORPORATION
JP MITSUBISHI MOTORS CORPORATION
JP MITSUBISHI PAPER MILLS LIMITED
JP MITSUBISHI PETROCHEMICAL COMPANY LIMITED
JP MITSUBISHI RAYON COMPANY LIMITED
JP MITSUI ENGINEERING & SHIPBUILDING COMPANY LIMITED
JP MITSUI PETROCHEMICAL INDUSTRIES LIMITED
JP MITSUI TOATSU CHEMICALS INCORPORATED
US MOBIL OIL CORPORATION
US MONSANTO COMPANY
IT MONTEDISON SOCIETA PER AZIONI
SU MOSKOVSKOE VYSSHEE TEKHNICHESKOE UCHILISCHE
SU MOSKOVSKY AVIATSIONNY INSTITUT IMENI ORDZHONIKIDZE
SU MOSKOVSKY AVTOMOBILNY ZAVOD IMENI LIKHACHEVA
SU MOSKOVSKY ENERGETICHESKY INSTITUT
SU MOSKOVSKY INSTITUT KHIMICHESKOGO MASHINOSTROENIYA
SU MOSKOVSKY INSTITUT NEFTEKHIMICHESKOI I GASOVOI PROMYSHLENNOSTI
SU MOSKOVSKY INSTITUT STALI I SPLAVOV
SU MOSKOVSKY INZHENERNO-STROITELNY INSTITUT IMENI KUJBYSHEVA
SU MOSKOVSKY KHIMIKO-TEKHNOLOGICHESKY INSTITUT IMENI MENDELEEVA
US MOTOROLA INCORPORATED
DE MTU MOTOREN-UND TURBINENUNION MUENCHEN GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG
JP MURATA MANUFACTURING COMPANY LIMITED

US NALCO CHEMICAL COMPANY
US NATIONAL AERONAUTICS AND SPACE ADMINISTRATON
JP NATIONAL HOUSE INDUSTRY COMPANY LIMITED
JP NATIONAL INSTITUTE FOR RESEARCHES IN INORGANIC MATERIALS
US NATIONAL RESEARCH AND DEVELOPMENT INCORPORATED
GB NATIONAL RESEARCH DEVELOPMENT CORPORATION
JP NATIONAL TOYO BEARING COMPANY LIMITED
SU NAUCHNO-EXPERIMENTALNY INSTITUT AVTOMOBILNOGO ELEKTROOBORUDOVANIA
US NCR CORPORATION
JP NEC CORPORATION
JP NEC HOME ELECTRONICS LIMITED
FR NESTLÉ SA (société des produits)
JP NGK INSULATORS LIMITED
JP NGK SPARK PLUG COMPANY LIMITED
JP NIPPON ATOMIC INDUSTRY GROUP COMPANY LIMITED
JP NIPPON DENSO COMPANY LIMITED
JP NIPPON GAKKI SEIZO KABUSHIKI KAISHA
JP NIPPON HOSO KYOKAI (NHK)
JP NIPPON KAYAKU COMPANY LIMITED
JP NIPPON KOGAKU KABUSHIKI KAISHA (NIKON)
JP NIPPON KOKAN KABUSHIKI KAISHA (NKK)
JP NIPPON LIGHT METAL COMPANY LIMITED
JP NIPPON MINING COMPANY LIMITED
JP NIPPON OIL & FATS COMPANY LIMITED
JP NIPPON OIL COMPANY LIMITED
JP NIPPON SHOKUBAI KAGAKU KOGYO COMPANY LIMITED
JP NIPPON SIGNAL COMPANY LIMITED, THE
JP NIPPON SODA COMPANY LIMITED
JP NIPPON SOKEN INCORPORATED
JP NIPPON STEEL CORPORATION
JP NIPPON SYNTHETIC CHEMICAL INDUSTRY COMPANY LIMITED, THE
JP NIPPON TELEGRAPH & TELEPHONE CORPORATION (NTT)
JP NIPPON ZEON COMPANY LIMITED
JP NISSAN MOTOR COMPANY LIMITED
JP NISSHIN STEEL COMPANY LIMITED
JP NISSIN ELECTRIC COMPANY LIMITED
JP NITTO ELECTRIC INDUSTRIAL COMPANY LIMITED
US NL INDUSTRIES INCORPORATED
US NORTH AMERICAN PHILIPS CORPORATION
CA NORTHERN TELECOM LIMITED
SU NOVOCHERKASSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT

SU ODESSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT
JP OKI ELECTRIC INDUSTRY COMPANY LIMITED
US OLIN CORPORATION
JP OLYMPUS OPTICAL COMPANY LIMITED
JP OMRON TATEISI ELECTRONICS COMPANY
FR ORÉAL SOCIÉTÉ ANONYME, L'
JP OSAKA GAS COMPANY LIMITED
PL OSRODEK BADAWCZO-ROZWOJOWY TECHNIKI SWIETLNEJ
JP OTSUKA PHARMACEUTICAL COMPANY LIMITED
US OUTBOARD MARINE CORPORATION
FI OUTOKUMPU OSAKEYHTIO
US OWENS CORNING FIBERGLAS CORPORATION
US OWENS ILLINOIS INCORPORATED

US P.R. MALLORY & COMPANY INCORPORATED
FR PECHINEY ALUMINIUM
US PENNWALT CORPORATION
FR PEUGEOT AUTOMOBILES (Société dite)
US PFIZER INCORPORATED
GB PHILIPS ELECTRONIC AND ASSOCIATED INDUSTRIES LIMITED
NL PHILIPS GLOEILAMPENFABRIEKEN NAAMLOZE VENNOOTSCHAP
DE PHILIPS PATENTVERWALTUNG GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG
US PHILLIPS PETROLEUM COMPANY
GB PILKINGTON BROTHERS PUBLIC LIMITED COMPANY
JP PIONEER ELECTRONIC CORPORATION
IT PIRELLI FURLANIS APPLICAZIONI IDRAULICHE
US PITNEY-BOWES INCORPORATED
GB PLESSEY PUBLIC LIMITED COMPANY
US POLAROID CORPORATION
PL POLITECHNIKA GDANSKA
PL POLITECHNIKA LODZKA
PL POLITECHNIKA SLASKA
PL POLITECHNIKA WARSZAWSKA
PL POLITECHNIKA WROCLAWSKA
FR PONT-À-MOUSSON SOCIÉTÉ ANONYME
GB POST OFFICE
US PPG INDUSTRIES INCORPORATED
US PROCTER & GAMBLE COMPANY, THE
US PULLMAN, INCORPORATED

US RAYCHEM CORPORATION
US RAYTHEON COMPANY
US RCA CORPORATION
FR RENAULT (Régie nationale des usines)
FR RENAULT VÉHICULES INDUSTRIELS SOCIÉTÉ ANONYME
US RESEARCH CORPORATION
US REYNOLDS METALS COMPANY
FR RHONE POULENC INDUSTRIES
FR RHONE POULENC TEXTILE
FR RHONE-POULENC AGRO-CHIMIE
HU RICHTER GEDEON VEGYESZETI GYAR
JP RICOH COMPANY LIMITED
JP RIKAGAKU KENKYUSHO
DE ROBERT BOSCH GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG
US ROBERTSHAW CONTROLS COMPANY
US ROCKWELL INTERNATIONAL CORPORATION
DE ROEHM GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG
US ROHM & HAAS COMPANY
JP ROHM COMPANY LIMITED
GB ROLLS ROYCE LIMITED
SU ROSTOVSKY GOSUDARSTVENNY UNIVERSITET
FR ROUSSEL UCLAF
SU RYAZANSKY RADIOTEKHNICHESKY ZAVOD

FR SAINT-GOBAIN VITRAGE
US SANDOZ-WANDER, INCORPORATED
CH SANDOZ AG
US SANDOZ INCORPORATED
JP SANKYO COMPANY LIMITED
JP SANYO ELECTRIC COMPANY LIMITED
JP SATAKE ENGINEERING COMPANY LIMITED
DE SCHERING AKTIENGESELLSCHAFT, BERLIN UND BERGKAMEN
US SCHLUMBERGER TECHNOLOGY CORPORATION
CH SCHWEIZERISCHE ALUMINIUM AG
CH SCHWEIZERISCHE EIDGENOSSENSCHAFT/CONFÉDÉRATION SUISSE/CONFEDERAZIONE SVIZZERA
US SCM CORPORATION
GB SECRETARY OF STATE FOR DEFENCE, THE
JP SEIKO EPSON CORPORATION
JP SEIKO INSTRUMENTS & ELECTRONICS LIMITED
JP SEIKOSHA COMPANY LIMITED
JP SEKISUI CHEMICAL COMPANY LIMITED
JP SEKISUI PLASTICS COMPANY LIMITED
SU SEVASTOPOLSKY PRIBOROSTROITELNY INSTITUT
JP SHARP CORPORATION
NL SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MAATSCHAPPIJ
US SHELL OIL COMPANY
JP SHIBAURA ENGINEERING WORKS COMPANY LIMITED
JP SHIMADZU CORPORATION
JP SHIMIZU CONSTRUCTION COMPANY LIMITED
JP SHIN ETSU CHEMICAL COMPANY LIMITED
JP SHIN KOBE ELECTRIC MACHINERY COMPANY LIMITED
JP SHIN MEIWA INDUSTRY COMPANY LIMITED
JP SHINKO ELECTRIC COMPANY LIMITED
JP SHOWA DENKO KABUSHIKI KAISHA
JP SHOWA ELECTRIC WIRE & CABLE COMPANY LIMITED
DE SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
CH SIG SCHWEIZERISCHE INDUSTRIE GESELLSCHAFT
US SINGER COMPANY, THE
SE SKF, AKTIEBOLAGET
CS SKODA, KONCERNOVY PODNIK
CS SLOVENSKA AKADEMIA VIED
GB SMITH KLINE & FRENCH LABORATORIES LIMITED
US SMITHKLINE CORPORATION
IT SNAMPROGETII SOCIETA PER AZIONI
CH SOCIÉTÉ DES PRODUITS NESTLÉ SA
BE SOLVAY & COMPAGNIE SOCIÉTÉ ANONYME
JP SONY CORPORATION
US SPERRY CORPORATION
CS SPOFA, OBOROVE REDITELSTVI
CH SPRECHER & SCHUH AG
NL STAMICARBON BESLOTEN VENNOOTSCHAP MET BEPERKTE AANSPRAKELIJKHEID
ES STANDARD ELECTRICA SOCIETA ANONIMA
DE STANDARD ELEKTRIK LORENZ AKTIENGESELLSCHAFT
US STANDARD OIL COMPANY
US STANDARD OIL COMPANY, THE (OHIO)
GB STANDARD TELEPHONES & CABLES LIMITED
CS STATNI VYZKUMNY USTAV MATERIALU
CS STATNI VYZKUMNY USTAV TEXTILNI
US STAUFFER CHEMICAL COMPANY
US STERLING DRUG INCORPORATED
JP SUMITOMO BAKELITE COMPANY LIMITED
JP SUMITOMO CHEMICAL COMPANY LIMITED
JP SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES LIMITED
JP SUMITOMO HEAVY INDUSTRIES LIMITED
JP SUMITOMO METAL INDUSTRIES LIMITED
JP SUMITOMO RUBBER INDUSTRIES LIMITED
US SUN OIL OF PENNSYLVANIA
US SUNDSTRAND CORPORATION
JP SUZUKI MOTOR COMPANY LIMITED
US SYNTEX (USA) INCORPORATED
FR SYNTHELABO
JP TAISEI CORPORATION
JP TAKEDA CHEMICAL INDUSTRIES LIMITED
JP TANABE SEIYAKU COMPANY LIMITED
JP TANAKA KIKINZOKU KOGYO KABUSHIKI KAISHA
JP TDK CORPORATION
JP TECHNICAL RESEARCH & DEVELOPMENT INSTITUTE OF JAPAN DEFENSE AGENCY
JP TEIJIN LIMITED
US TEKTRONIX INCORPORATED
FR TÉLÉMÉCANIQUE ÉLECTRIQUE (LA)
CS TESLA, VYKUMNY USTAV A.S. POPOVA
US TEXACO DEVELOPMENT CORPORATION
US TEXACO INCORPORATED
US TEXAS INSTRUMENTS INCORPORATED
US TEXTRON INCORPORATED
US THIOKOL CORPORATION
FR THOMSON BRANDT
FR THOMSON CSF
JP TLV COMPANY LIMITED
JP TOHOKU METAL INDUSTRIES LIMITED
JP TOKICO LIMITED
JP TOKUYAMA SODA COMPANY LIMITED
JP TOKYO ELECTRIC COMPANY LIMITED
JP TOKYO ELECTRIC POWER COMPANY INCORPORATED, THE
JP TOKYO JUKI INDUSTRIAL COMPANY LIMITED
JP TOKYO SANYO ELECTRIC COMPANY LIMITED
SU TOMSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT IMENI KIROVA
JP TOPPAN PRINTING COMPANY LIMITED
JP TORAY INDUSTRIES INCORPORATED
JP TOSHIBA CORPORATION
JP TOSHIBA ELECTRIC EQUIPMENT CORPORATION
JP TOSHIBA MACHINE COMPANY LIMITED
JP TOYO INK MANUFACTURING COMPANY LIMITED
JP TOYO SEIKAN KAISHA LIMITED
JP TOYO SODA MANUFACTURING COMPANY LIMITED
JP TOYOBO COMPANY LIMITED
JP TOYODA AUTOMATIC LOOM WORKS LIMITED
JP TOYODA GOSEI COMPANY LIMITED
JP TOYODA MACHINE WORKS LIMITED
JP TOYOTA CENTRAL RESEARCH & DEVELOPMENT LABORATORY INCORPORATED
JP TOYOTA MOTOR CORPORATION
US TRW INCORPORATED
SU TSENTRALNY NAUCHNO-ISSLEDOVADELSKY INSTITUT CHERNOI METALLURGII
SU TSENTRALNY NAUCHNO-ISSLEDOVADELSKY PROEKTNY INSTITUT STROITELNYKH METALLOKONSTRUKTSII

US U.S. PHILIPS CORPORATION
JP UBE INDUSTRIES LIMITED
SU UFIMSKY AVIATSIONNY INSTITUT IMENI ORDZHONIKIDZE
SU UFIMSKY NEFTYANOJ INSTITUT
FR UGINE KUHLMANN (PCUK produits chimiques)
SU UKRAINSKY NAUCHNO-ISSLEDOVATELSKY INSTITUT METALLOV
NL UNILEVER NAAMLOZE VENNOOTSCHAP
GB UNILEVER PUBLIC LIMITED COMPANY
US UNION CARBIDE CORPORATION
US UNION OIL CO. OF CALIFORNIA
US UNIROYAL INCORPORATED
GB UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY
US UNITED STATES OF AMERICA, AGRICULTURE
US UNITED STATES OF AMERICA, AIR FORCE
US UNITED STATES OF AMERICA, ARMY
US UNITED STATES OF AMERICA, ATTORNEY GENERAL
US UNITED STATES OF AMERICA, DEPARTMENT OF COMMERCE
US UNITED STATES OF AMERICA, DEPARTMENT OF ENERGY
US UNITED STATES OF AMERICA, DEPARTMENT OF THE INTERIOR
US UNITED STATES OF AMERICA, DEPARTMENT OF STATE
US UNITED STATES OF AMERICA, DEPARTMENT OF TRANSPORTATION
US UNITED STATES OF AMERICA, DIRECTOR NATIONAL SECURITY AGENCY
US UNITED STATES OF AMERICA, ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY
US UNITED STATES OF AMERICA, FEDERAL AVIATION ADMINISTRATION
US UNITED STATES OF AMERICA, FEDERAL BUREAU OF INVESTIGATION
US UNITED STATES OF AMERICA, FEDERAL COMMUNICATIONS COMMISSION
US UNITED STATES OF AMERICA, LIBRARY OF CONGRESS
US UNITED STATES OF AMERICA, NATIONAL AERONAUTICS AND SPACE ADM
US UNITED STATES OF AMERICA, NATIONAL SCIENCE FOUNDATION
US UNITED STATES OF AMERICA, NAVY
US UNITED STATES OF AMERICA, POSTMASTER GENERAL
US UNITED STATES OF AMERICA, TENNESSEE VALLEY AUTHORITY
US UNITED STATES OF AMERICA, TREASURY
US UNITED STATES OF AMERICA, VETERANS ADMINISTRATION
US UNITED STATES OF AMERICA, HEALTH & HUMAN SERVICES
US UNITED STATES POSTAL SERVICE
US UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION
US UNITED STATES STEEL CORPORATION
JP UNITIKA LIMITED
US UOP, INCORPORATED
US UPJOHN COMPANY, THE
SU URALSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT IMENI KIROVA
US USM CORPORATION
US USS ENGINEERS AND CONSULTANTS INCORPORATED
CS USTAV PRO VYZKUM MOTOROVYCH VOZIDEL
CS USTAV ROZVOJA VYSOKYCH SKOL CSR
CS USTAV ROZVOJE VYSOKYCH SKOL SSR

FR VALEO
FI VALMET OSAKEYHTIO
US VARIAN ASSOCIATES INCORPORATED
DE VARTA BATTERIE AKTIENGESELLSCHAFT
DE VDO ADOLF SCHINDLING AKTIENGESELLSCHAFT
JP VICTOR COMPANY OF JAPAN LIMITED
SU VINNITSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT
CS VITKOVICE, KONCERN
AT VOEST ALPINE AKTIENGESELLSCHAFT
SU VOLGOGRADSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT
DE VOLKSWAGENWERK AKTIENGESELLSCHAFT
SU VSESOJUZNY NAUCHNO-ISSLEDOVADELSKY INSTITUT ZHELEZNODOROZHNOGO TRANSPORTA
CS VYZKUMNY USTAV MECHANIZACE A AUTOMATIZACE

US W.R. GRACE & COMPANY
DE WACKER CHEMIE GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG
US WARNER LAMBERT COMPANY
NL WAVIN BESLOTEN VENNOOTSCHAP MET BEPERKTE AANSPRAKELIJKHEID
GB WELLCOME FOUNDATION LIMITED, THE
CH WERKZEUGMASCHINENFABRIK OERLIKON-BUEHRLE AG
US WESTERN ELECTRIC COMPANY INCORPORATED
US WESTINGHOUSE AIR BRAKE COMPANY
US WESTINGHOUSE ELECTRIC CORPORATION
US WHIRLPOOL CORPORATION
DE WINDMOELLER & HOELSCHER

US XEROX CORPORATION

JP YAMAHA MOTOR COMPANY LIMITED
JP YAMATAKE HONEYWELL COMPANY LIMITED
JP YANMAR DIESEL ENGINE COMPANY LIMITED
SU YAROSLAVSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT
JP YASKAWA ELECTRIC MANUFACTURING COMPANY LIMITED
JP YOKOGAWA HOKUSHIN ELECTRIC CORPORATION
JP YOKOHAMA RUBBER COMPANY LIMITED, THE
JP YOSHIDA KOGYO KABUSHIKI KAISHA (YKK)
JP YOSHINO KOGYOSHO COMPANY LIMITED

DE ZAHNRADFABRIK FRIEDRICHSHAFEN AKTIENGESELLSCHAFT
CS ZAVODY VSEOBECNEHO STROJIRENSTVI, KONCERN
US ZENITH RADIO CORPORATION
CS ZVL, VYZKUMNY USTAV PRO VALIVA LOZISKA

* Selon une étude couvrant la période 1978-1982, et pour les entités juridiques japonaises, la période 1984-1985.

APPENDICE II :  Index des noms propres apparaissant sur les documents de brevet (modèle de préface)

Généralités

31.

Le présent index de noms propres donne, dans l’ordre alphabétique des noms des déposants, inventeurs [et titulaires de brevets] (voir, plus loin, le paragraphe 8), la liste des documents de brevet [brevets, certificats d’auteur d’invention délivrés, demandes y relatives, etc.] publiés dans le bulletin [dans la gazette] d’un pays donné [indiquer lequel] pendant la période [indiquer la période]. Chaque rubrique suivant tel ou tel nom fournit les renseignements bibliographiques ci‑après : numéro de publication, titre de l’invention, et symboles de classement attribués. Afin d’uniformiser la présentation des noms dans l’index et de faciliter la recherche des rubriques pertinentes, la norme ST.20 de l’OMPI (Recommandations pour l’établissement d’index des noms propres apparaissant sur les documents de brevet) a été appliquée.

32.

Aux fins de la présente préface, l’expression “document de brevet” englobe les brevets d’invention, les brevets de plante, les certificats d’auteur d’invention, les brevets de dessin ou modèle, les certificats d’utilité, les modèles d’utilité, les documents additionnels y relatifs et les demandes publiées visant tous ces titres.

Alphabet utilisé dans l’index

33.

L’alphabet utilisé dans le présent index est présenté dans l’annexe A de la préface, qui indique aussi l’ordre dans lequel les caractères de cet alphabet sont classés. [L’annexe 1 ne devrait apparaître que lorsque l’alphabet utilisé diffère de l’alphabet latin sans signes diacritiques ni autres accents.]

Noms de personnes physiques

34.

Les noms des déposants ou des inventeurs qui sont des personnes physiques sont présentés de la façon suivante :

  • nom patronymique, premier prénom non abrégé, initiales et un titre personnel (éventuellement), par exemple Fritz, William L.

35.

Les noms de personnes précédés d’un élément non significatif tel que les particules “De”, “De la”, “Von”, “Van”, “Van Der”, etc. [Voir l’annexe B. Il conviendrait que tout office appliquant cette règle en dresse la liste complète] figurent sous la rubrique commençant par le nom restructuré correspondant. On obtient un nom restructuré en plaçant l’une des parties non significatives susmentionnées après le reste du nom.

Nom de personnes morales

36.

Le nom d’un déposant ou d’un titulaire de brevet qui est une personne morale apparaît dans l’index tel qu’il est communiqué par le déposant lui‑même ou tel qu’il est présenté dans le registre officiel des brevets ou autres, c’est‑à‑dire sous sa forme complète, non abrégée, sans modifier l’ordre de ses éléments constitutifs. Par opposition aux noms de personnes physiques, le premier prénom, les initiales et le titre personnel (le cas échéant), qui font partie du nom complexe d’une personne morale sont reproduits dans l’ordre où ils apparaissent : par exemple Dr. Karl Thomae Gesellschaft mit beschränkter Haftung.

37.

Toutefois, certains éléments non significatifs tels que les articles “a”, “an”, “the”, “la”, etc. [voir l’annexe C des éléments non significatifs apparaissant dans les noms de personnes morales] sont placés après les autres parties du nom suivi d’un signe de séparation (,). Ainsi, “The Stanley Works” figurera sous la rubrique “Stanley Works, The”.

38.

Les personnes morales qui sont aussi connues sous un acronyme (ou forme incomplète du nom) que sous leur nom complet font l’objet de deux rubriques respectivement, l’une contenant le nom abrégé avec un renvoi à la rubrique principale contenant le nom complet.

Renvois

39.

Lorsqu’il y a plus d’un déposant, la rubrique principale est au nom du premier déposant nommé et le nom des autres déposants est accompagné d’un renvoi. De la même façon, lorsque plusieurs inventeurs sont nommés, la rubrique principale est au nom du premier d’entre eux. Un renvoi est constitué au moyen du mot “voir” ou “cf” suivi du nom entier correspondant sous lequel on peut trouver l’information complète.

40.

En ce qui concerne les documents de brevet pour lesquels, au moment de la publication, on connaît le nom d’un déposant et celui d’un ou de plusieurs inventeurs, la rubrique principale est au nom du déposant.

Classement

41.

Les noms sont classés dans l’ordre alphabétique : caractère par caractère, mot par mot. Les abréviations ne contenant aucun des signes suivants : blanc, point, trait d’union, “et” commercial ou perluète (&), barre oblique ou signe plus (+) sont traitées comme un mot. Sinon, chaque caractère ou groupe de caractères terminé par l’un des signes susmentionnés est classé séparément. Cela signifie que deux noms commençant par le même groupe de caractères dont l’un contient un de ces signes seront placés à des endroits différents de l’index. Ainsi, le nom “A.B. Volvo” figurera avant “AB Allterm” et ils seront séparés par d’autres noms par exemple :

  • A.B. Dick
  • A.C. Egerton Limited
  • A.G. Patent Limited
  • Aalborg Portland Cement Fabrik
  • AB Allterm

42.

Les noms propres commençant par des nombres représentés par des chiffres arabes apparaissent dans l’index après la dernière lettre de l’alphabet et sont placés dans l’ordre numérique croissant, par exemple :

  • 3 Sigma Inc.
  • 3 U Partners
  • 21st Century Products
  • 2500 Corporation
  • 379235 Ontario Ltd.

Les nombres qui sont représentés par les mots entiers correspondants du langage naturel sont classés, comme à l’accoutumée, dans l’ordre alphabétique.

Identification des noms complets

43.

Etant donné que l’index des noms propres dresse essentiellement la liste des noms complets de personnes morales sous leur forme originale et ne renvoie qu’occasionnellement à d’autres variantes possibles d’un nom donné (par exemple, une abréviation ou un nom incomplet), il est judicieux de distinguer le nom complet si la variante initiale que l’utilisateur trouve dans la documentation autre que de brevet n’est pas ce nom complet. A cette fin, il est recommandé d’utiliser les auxiliaires suivants : – Liste des abréviations couramment utilisées (annexe D) – Dictionnaires d’abréviations spéciaux (annexe E) – Registres commerciaux (annexe F).

Identification des variantes de noms translitérés

44.

[Les noms de déposants et d’inventeurs étrangers sont translitérés sur la base des normes pertinentes de l’ISO (ISO/R 233‑1961, ISO/R 259‑1962, ISO/R9‑1968, ISO 7098‑1982).]

45.

Comme l’utilisateur risque de trouver au cours de sa recherche une variante de nom différente de celle figurant dans l’index en raison de l’utilisation d’autres normes de translitération (par exemple, des normes nationales ou régionales) dans la documentation autre que de brevet, il est recommandé d’avoir recours à des tables de retranslitération indiquant les correspondances entre les diverses variantes de translitération d’un même caractère dans la langue originale en utilisant la norme internationale et une norme nationale (annexe G).

LISTE D’ANNEXES SUGGERÉE

  • E. Liste [facultative] des dictionnaires d’abréviations connus
  • A. [Facultatif] Alphabet utilisé et ordre de classement des caractères
  • B. Liste [facultative] des particules non significatives apparaissant dans les noms de personnes physiques
  • C. Liste [facultatif] des particules non significatives apparaissant dans les noms de personnes morales
  • D. Liste des abréviations couramment utilisées
  • F. Liste [facultative] des registres commerciaux
  • G. Tables [facultatives] de retranslitération

ANNEXE A :  Alphabet utilisé dans l’index des noms propres et ordre de classement des caractères

Note :  Il est recommandé de ne faire figurer la présente annexe dans la préface que si l’alphabet utilisé est différent de l’alphabet latin sans signes diacritiques ni autres accents.

ANNEXE B :  Liste des particules non significatives apparaissant dans les noms de personnes physiques

Note :  Aux fins de la présente recommandation, il faut entendre par particule (ou partie) non significative d’un nom toute partie constitutive du nom figurant au début de ce dernier, qui, pour le classement et la présentation des noms dans un index, peut ou bien ne pas être prise en considération ou bien être placée à la fin du nom.

46.

Titres personnels, par exemple

  • Dr.

  • Ing.

  • Jr.

  • Junior

  • Lord

  • Mme

  • Mr.

  • Mrs.

  • Prof.

  • Senior

  • Sir

  • Sr.

  • Sra.

  • Dipl.‑Chem.

  • Dipl.‑Ing.

  • Dipl.‑Phys.

  • Dr.‑Chem.

  • Dr. Dipl.‑Chem

  • Dr. Ing.

  • Ing.‑Grad.

etc.

47.

Certains préfixes, tels que prépositions, particules, combinaisons syntactiques d’une préposition et d’un article ou contractions de prépositions et d’articles qui forment une partie constitutive du nom. Les préfixes de ce genre les plus courants sont cités dans le tableau ci‑dessous; la langue utilisée est précisée entre parenthèses (code 639 de l’ISO).

Préfixes ou Particules Exemples de noms Exemples de présentation de noms restructurés
af Gustaf af Geijerstam (Sv) Geijerstam, Gustaf af
auf der Paul auf der Maur (De) Maur, Paul auf der
aus der Otto aus der Au (De) Au, Otto aus der
da Correia da Costa (Pt) Costa, Correia da
de Hans Otto de Boor (De) Boor, Hans Otto de
de Louis de Broglie (Fr) Broglie, Louis de
de Edouard de la Fontaine (Fr) La Fontaine, Edouard de
de Frans de Smet (Nl) Smet, Frans de
de José Maria de Pereda (Sp) Pereda, José Maria de
de la Francisco de la Vega (Sp) Vega, Francisco de la
de la William de la Fontaine (En) Fontaine, William de la
del Ricardo del Arcooy Garay (Sp) Arcoo y Garay, Ricardo del
dos Joao dos Santos (Pt) Santos, Joao dos
in der Hans in der Gand (De) Gand, Hans in der
op de Johannes op de Coul (Nl) Coul, Johannes op de
ten Jan ten Brink (Nl) Brink, Jan ten
van Jan van Wesemael (Nl) Wesemael, Jan van
van Reinhard van Haven (Nl) Haven, Reinhard van
van der Paul van der Merwe (Nl) Merwe, Paul van der
vander Antoon vander Plaetse (Nl) Plaetse, Antoon vander
ver Andree ver Elst (Nl) Elst, Andree ver
vom Dieter vom Hofe Hofe, Dieter vom
von Georg von Rosen (Sv) Rosen, Georg von
von Heinrich von Kleist (De) Kleist, Heinrich von
von der Gustaf von der Lippe (De) Lippe, Gustaf von der
der Peter von der Mühl (De) Mühl, Peter von der
von dem Götz von dem Busche Busche, Götz von dem
von den Albert von den Steinen Steinen, Albert von den
von und zu Georg Ludwig von und zu Urff (De) Urff, Georg Ludwig von und zu
vom und zum Karl vom und zum Stein (De) Stein, Karl vom und zum

Note :  Si dans un index de noms, la rubrique principale correspond à un nom patronymique comportant un préfixe – déplacé à la fin du nom – il conviendrait d’assortir le nom original correspondant d’un renvoi au nom restructuré.

ANNEXE C :  Liste des particules non significatives apparaissant dans les noms de personnes morales

Note :  Aux fins de la présente recommandation, il faut entendre par particule (ou partie) non significative d’un nom toute partie constitutive du nom figurant au début de ce dernier, qui, pour le classement et la présentation des noms dans un index, peut ou bien ne pas être prise en considération ou bien être placée à la fin du nom.

48.

Abréviations ou texte complet correspondant indiquant le statut juridique d’une personne morale et figurant au début des noms.

Particule non significative Abréviations ou texte complet correspondant Exemples de noms Exemples de présentation
AB Aktiebolag(et) AB Bofors Bofors, AB
AG Aktiengesellschaft Aktiengesellschaft Karrer, Weber& Cie Karrer, Weber &Cie, AG
A/S Aktieselskabet A/S Niro Atomizer Niro Atomizer, A/S
A/S Aktieselskabet Aktieselskabet Nordiske Kabel-og Traadfabriker Nordiske Kabel-og Traadfabriker, Aktieselskabet
BV Besloten Vennootschap met beperkte Aansprakelijkheid B.V. Machinenfabriek en Ijzergieterij Machinenfabriek en Ijzergieterij, BV
Cie Compagnie Compagnie Plastic Omnium Plastic Omnium, Cie
Ets Etablissement(s) Etablissements Valois Valois, Ets.
KB Kommanditbolag(et) KB Frederick Mogensen & Co Frederick Mogensen & CO, KB
KG Kommandit‑gesellschaft Kommandit‑gesellschaft Schwarzhaupt Schwarzhaupt, KG
KK Kabushiki Kaisha Kabushiki Kaisha Yakult Honsha Yakult Honsha, KK
Inst. (French) Institut Institut Cerac SA Cerac SA, Inst.
NV Naamloze Vennootschap N.V.Nederlandsche Apparatenfabriek NEDAP Nederlandsche Apparaten‑fabriek NEDAP, NV
OY Osakeyhtio OY Tampella AB Tampella AB, OY
SPA Societa per Azioni SPA Luigi Rizzi & C. Luigi Rizzi & C, SPA
SA Société anonyme Société anonyme France-Atlas France-Atlas, SA
SARL Société à responsabilité limitée Société à responsabilité limitée Wichard Wichard, SARL
VEB Volkseigener Betrieb VEB Filmfabrik Wolfen Filmfabrik Wolfen, VEB

49.

Articles faisant partie intégrante de noms :

Articles Exemples Exemple de classement
De De Forenede Bryggerier A/S Forenede Bryggerier A/S, De
Des Des Fonderies et ateliers L. Choguenet SA Fonderies et ateliers L. Choguenet SA, Des
Die Die Storchenmuehle Kaufmann I. Storchenmuehle Kaufmann I., Die
Del Del Grande Lorenzo Grande Lorenzo, Del
La La Technique Intégrale, Société dite Technique Intégrale, Société dite, La
L’ L’Électronique des Véhicules et des Réseaux (E.V.R.), Société anonyme dite Électronique des Véhicules et des Réseaux (E.V.R.) SA, L’
Les Les Plastiques de France, Société anonyme Plastiques de France SA, Les
The The Dow Chemical Company Dow Chemical Company, The

Note :  Si un article est déplacé à la fin du nom pour les besoins du classement, il est recommandé ou bien de prévoir un renvoi au nom original correspondant dans l’index des noms ou bien de faire figurer dans la préface de l’index des noms la liste complète de tous les articles déplacés.

ANNEXE D

Partie A ‑ Liste des indications génériques types qui constituent un ou des éléments des noms complexes et des abréviations recommandées y relatives

Indication générique Abréviation recommandée
AKSJESELSKAP(ET) AS
AKTIEBOLAG(ET) AB
AKTIENGESELLSCHAFT AG
AKTIESELSKAB(ET) A/S
ANPARTSSELSKAB(ET) APS
BESLOTEN VENNOOTSCHAP MET BEPERKTE  
AANSPRAKELIJKHEID BV
COMPAGNIE CIE
COMPAGNIE GÉNÉRALE CIE GEN or GLE
COMPAGNIE FRANÇAISE CIE FR or FSE
COMPANY CO
COOPÉRATIVE COOP
CORPORATION CORP
ENGINEERING ENG
ENTERPRISE ENTR
ÉTABLISSEMENT(S) ETS
FRATELLI FLLI
FRÈRES FRES
GEBRUEDER GEBR
GESELLSCHAFT GES
GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG GmbH
INCORPORATED INC
INDUSTR/IA/IAS/IE
(when followed by name of firm)
IND
INSTIT/UT/UTE/UTET/UTO/UTT
(including adjective and preposition)
INST
INTERESSENTSKAB(ET) I/S
INTEZET INT
KABUSHIKI KAISHA KK
KOMBINAT KT
KOMMANDITBOLAG(ET) KB
KOMMANDITGESELLSCHAFT KG
KOMMANDITGESELLSCHAFT AUF AKTIEN KGaA
LABORAT/OIRE(S)/ORIA/ORIEN/ORIOS LAB or LABO
LIMITED LTD
MAATSCHAPPIJ MIJ
MANUFACTURAS MANU
MANUFACTURING MFG
MANUFACTURE MANUF
NAAMLOZE VENNOOTSCHAP NV
OSAKEYHTIO OY
PUBLIC LIMITED COMPANY PLC
PROPRIETY PTY
SOCIE/DAD/DADE/TA/TE/TY SOC or STE
SOCIEDAD ANONIMA SN
SOCIEDAD DE RESPONSABILIDAD LIMITADA SRL
SOCIETA PER AZIONI SPA
SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE SARL
SOCIÉTÉ ANONYME SA
SOCIÉTÉ FRANÇAISE SOC FR or FSE
SOCIÉTÉ GÉNÉRALE SOC GEN or GLE
SOCIÉTÉ INDUSTRIELLE SOC IND
SOCIÉTÉ NATIONALE SOC NAT
UNIVERSIT/AT/E/EIT/ET/Y UNIV
VALLALAT VALL
VEB KOMBINAT VEB K
VOLKSEIGENER BETRIEB VEB

Partie B ‑ Liste des mots ou de leurs radicaux se rapportant aux indications génériques types des langues slaves et des abréviations recommandées y relatives

Mot/Radical du mot1 Signification Abréviation recommandée
AKADEMIA Academy / Académie AKAD
BADAWCZY Research / de recherche BAD
CENTRALNY Central / central CENTR
GENERALNI REDITELSTVI General Directorate / Direction générale GR
GOSUDARSVENN ... State / d’Etat GOS
IMENI2 Named / portant le nom de IM
INSTITUT, INSTYTUT Institute / Institut INST
ISSLEDOVATEL’SK ... Research / de recherche ISSL
KONCERN Industrial Association (concern) / Consortium KC
KONCERNOVA UCELOVA ORGANIZACE Association subsidary / Filiale du consortium KUO
KONCERNOVY PODNIK Enterprise being a part of Association / Entreprise faisant partie d’un consortium KP
KONCERNOVY VYZKUMNY USTAV Research Institute being a part of Association / Institut de recherche faisant partie d’un consortium KVU
KONSTRUKTORSKOE BJURO Design Bureau / Bureau de construction KB
NARODNI PODNIK National Enterprise / Entreprise nationale NP
NAUCHNO- Scientific /scientifique NAUCH
NAUCHNO-ISSLEDOVATEL’ ... Scientific Research / de la production scientifique N-I
NAUCHNO-PROIZVODSTVEN ... Scientific Production / de la recherche scientifique N-PROIZV
NAUKOWY Scientific / scientifique NAUK
OBOROVE REDITELSTVI Directorate within a branch sector / Direction de branche d’industrie OR
OBOROVY PODNIK Enterprise within a branch sector / Entreprise de branche d’industrie OP
OSRODEK Center / centre OSR
OSRODEK BADAWCZO ROZWOJOWY Research and development Center / centre de recherche et de développement OBR
PANSTWOWY State / d’Etat PANSTW
POLITECHNIKA Technical university / école technique supérieure POLITECH
POLITEKHNICHESK ... Polytechnical / polytechnique POLITEKH
POLSKA AKADEMIA NAUK Polish Academy of Sciences / académie scientifique Polonaise PAN
PROEKTNO-KONSTRUKTORSKOE BJURO Project Design Bureau / Bureau des projets de construction PKB
PROJEKTOW Project, Design / des projets PROJ
PROMYSHLENNOST’ ... Industry / Industrie PROM
PRZEMYSL Industry / industrie PRZEM
SIBIR ... Siberian / sibérien SIB
SPETSIALN ... Special / spécial SPETS
STATNI VYZKUMNY USTAV State Research Institute / Institut de recherche de l’Etat SVU
TECHNI..../CZNE, KT Technical / technique TECH
TEKHNICHESK ... Technical / technique TEKH
TEKHNOLOGICHESK ... Technological / technologique TEKHNOL
TSENTRAL’N ... Central / central TSENTR
UNIWERSYTET University / université UNIW
USTAV Institute / Institut UST
VSESOIUZN ... All Union / de l’Union VSES
VSESOIUZNY NAUCHNO- ISSLEDOVATEL’SKI INSTITUT All-Union Research Institute / Institut de recherche de l’Union VNII
VSESOUIUZN ... All Union Research / de recherche de l’Union VNI
VYSOKA SKOLA University / Université VS
VYSOKE UCENI TECHNICKE Technical university / École technique supérieure VUT
VYZKUMNA A VYVOJOVA ZAKLADNA Research and Development Base organization / Base de recherche et de développement VVZ
VYZKUMNY Research / de recherche VYZK
VYZKUMNY A VYVOJOVY USTAV Research and Development Institute / Institut de recherche et de développement VVU
VYZKUMNY USTAV Research Institute / Institut de recherche VU

Notes :
1 Les oscillations de l’orthographe peuvent se produire en vertu de la pratique de la translitération contradictoire (la norme ISO respective étant actuellement révisée).
2 Même si le mot “IMENI” n’est pas un terme générique dans son sens propre, il a été inclus dans cette liste pour son importance et son apparition très fréquente.

ANNEXE E :  Liste des dictionnaires d’abréviations connus

[Note :  Les annexes E, F et G devraient être élaborées par l’office qui publie l’index.]

ANNEXE F :  Liste des registres commerciaux

[Note :  Les annexes E, F et G devraient être élaborées par l’office qui publie l’index.]

ANNEXE G :  Tables de retranslitération

[Note :  Les annexes E, F et G devraient être élaborées par l’office qui publie l’index.]

[Fin la norme]