La liste alphabétique ci-après des termes de base touchant au domaine de l’information et de la documentation en matière de propriété industrielle – le glossaire – a été établie par le Bureau international de l’OMPI afin d’aider tous ceux qui ne sont pas encore familiarisés avec la terminologie correspondante.
Ce glossaire ne prétend pas être une compilation exhaustive et détaillée de tous les termes touchant au domaine de l’information et de la documentation en matière de propriété industrielle. Seuls y figurent ceux qui apparaissent fréquemment dans les documents et publications se rapportant à ce domaine ou qui présentent un intérêt majeur pour quiconque lit ces textes. S’agissant de la classification internationale des brevets (CIB) et du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), le glossaire ne contient que quelques-uns des termes de base qui en sont issus. Pour plus de précisions, il convient de consulter les publications correspondantes (voir la définition de la Classification internationale des brevets et celle du Traité de coopération en matière de brevets).
Nombre des notions dont le présent glossaire essaie de donner une explication générale sont précisées dans diverses législations nationales qui peuvent en donner des définitions légèrement différentes. Celles qui figurent dans le présent glossaire ne doivent donc pas être considérées comme des définitions exactes – au sens juridique – des objets traités, mais comme des indications générales sur les caractéristiques essentielles de ces derniers. Les termes sont définis sans préjudice de la façon dont les divers pays peuvent les interpréter. Le glossaire ne contient pas de termes juridiques sans rapport direct avec le domaine de l’information et de la documentation en matière de propriété industrielle.
La partie lexicale est suivie de trois appendices qui contiennent, respectivement, des renseignements sur les abréviations et sigles couramment utilisés, la liste des titres utilisés par les offices de propriété industrielle pour les différents types de documents de brevet qu’ils publient et des exemples de documents de brevet illustrant différents types de familles de brevets.
Pour de plus amples renseignements sur les questions d’information et de documentation en matière de propriété industrielle, il est recommandé de consulter le Manuel sur l’information et la documentation en matière de propriété industrielle de l’OMPI.