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Liste des Normes, recommandations et principes directeurs de l'OMPI

 

Normes de nature générale, communes à l'information et à la documentation

Normes relatives à l'information et à la documentation en matière de brevets

Normes relatives à l'information et à la documentation en matière de marques

Normes relatives à l'information et à la documentation en matière de dessins et modèles industriels

  • Norme ST.81:  Contenu et présentation des bulletins officiels de dessins et modèles industriels (novembre 1997) | visualiser | pdf | historique
  • Norme ST.86:  Utilisation du XML dans le traitement de l’i nformation en matière de dessins et modèles industriels (février 2008) | visualiser | pdf | historique