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Liste de toutes les versions de Normes, recommandations et principes directeurs de l'OMPI

 

Normes de nature générale, communes à l'information et à la documentation

  • Norme ST.2:  Indication des dates
  • Norme ST.3:  Codes à deux lettres pour la représentation des états, autres entités et organisations
  • Norme ST.13:  Numérotation des demandes de droits de propriété industrielle
  • Norme ST.96:  Utilisation du XML dans le traitement de l’information en matière de propriété industrielle

Normes relatives à l'information et à la documentation en matière de brevets

  • Norme ST.1:  Éléments d'information minimums pour l'identification univoque d'un document de brevet
  • Norme ST.6:  Numérotation des documents de brevet publiés
  • Norme ST.7:  Microformes
  • Norme ST.7/A:  Carte à fenêtre 8-up
  • Norme ST.7/B:  Microfilms de 16 mm en bobine
  • Norme ST.7/C:  Microfilms de 35 mm en bobine en configuration 8-up
  • Norme ST.7/D:  Identification de collections de documents de brevet sur microfilms en bobine
  • Norme ST.7/E:  Microfiches établies par procédé photo-optique
  • Norme ST.7/F:  Compositions par ordinateur sur microfiches (COM)
  • Norme ST.8:  La CIB sous forme déchiffrable par ordinateur
  • Norme ST.9:  Données bibliographiques se rapportant aux brevets ou aux CCP
  • Norme ST.10:  Documents de brevet publiés
  • Norme ST.10/A:  Format des documents de brevet
  • Norme ST.10/B:  Disposition des différentes données bibliographiques
  • Norme ST.10/C:  Présentation des éléments de données bibliographiques
  • Norme ST.10/D:  Caractéristiques matérielles des documents de brevet
  • Norme ST.11:  Minimum de tables à insérer dans les bulletins de brevets
  • Norme ST.12:  Préparation des abrégés de documents de brevet
  • Norme ST.12/A:  Abrégés de documents de brevet
  • Norme ST.12/B:  Abrégés présentés par rubriques
  • Norme ST.12/C:  Caractéristiques matérielles des abrégés publiés séparément
  • Norme ST.14:  Indication de références citées dans les documents de brevet
  • Norme ST.15:  Titres d'invention dans les documents de brevet
  • Norme ST.16:  Identification de différents types de documents de brevet
  • Norme ST.17:  Rubriques publiées dans les bulletins officiels
  • Norme ST.18:  Bulletins de brevets et autres journaux d'annonces de brevets
  • Norme ST.19:  Index établis par les offices de propriété industrielle
  • Norme ST.20:  Index des noms propres apparaissant sur les documents de brevet
  • Norme ST.21:  Réduction du volume des documents de priorité
  • Norme ST.22:  Modalités d’établissement des demandes de brevet pour faciliter la ROC
  • Norme ST.25:  Listage des séquences de nucléotides et d'acides aminés
  • Norme ST.30:  Présentation de données sur bande magnétique pour l'échange d'informations bibliographiques et de documents
  • Norme ST.31:  Jeux de caractères destinés à l'échange de documents de brevet
  • Norme ST.32:  Balisage des documents de brevet selon le SGML
  • Norme ST.33:  Échange de documents de brevet sous forme de "facsimilés"
  • Norme ST.34:  Enregistrement des numéros de demandes sous forme électronique
  • Norme ST.35:  Échange d'information sur les documents de brevet publiés, enregistrée en mode mixte sur MMMT
  • Norme ST.36:  Utilisation d'une norme XML dans le traitement de l'information en matière de brevets
  • Norme ST.50:  Corrections, modifications et suppléments relatifs à l'information en matière de brevets

Normes relatives à l'information et à la documentation en matière de marques

  • Norme ST.62:  Abréviation normalisée de l'expression "Classification de Vienne"
  • Norme ST.63:  Contenu et présentation des bulletins de marques
  • Norme ST.64:  Dossiers de recherche pour la recherche en matière de marques
  • Norme ST.67:  Gestion électronique des éléments figuratifs des marques

Normes relatives à l'information et à la documentation en matière de dessins et modèles industriels

  • Norme ST.81:  Contenu et présentation des bulletins officiels de dessins et modèles industriels
  • Norme ST.86:  Utilisation du XML dans le traitement de l’i nformation en matière de dessins et modèles industriels