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Normes référencées par d'autres Normes de l'OMPI

Norme Titre La Norme figure dans les Normes de l'OMPI suivantes
ST.1 Éléments d'information minimums pour l'identification univoque d'un document de brevet
ST.2 Indication des dates ST.7/A , ST.25 , ST.50 , ST.63 , ST.81
ST.3 Codes à deux lettres pour la représentation des états, autres entités et organisations ST.7/A , ST.7/D , ST.7/E , ST.8 , ST.10/B , ST.25 , ST.30 , ST.33 , ST.36 , ST.40 , ST.50 , ST.63 , ST.66 , ST.81 , ST.86 , ST.96
ST.6 Numérotation des documents de brevet publiés ST.7 , ST.7/A , ST.7/B , ST.7/C , ST.7/D , ST.7/E , ST.7/F , ST.10/B , ST.25 , ST.33
ST.7 Microformes ST.7/A , ST.7/B , ST.7/C , ST.7/D , ST.7/E , ST.7/F
ST.7/A Carte à fenêtre 8-up ST.7 , ST.7/B , ST.7/C , ST.7/D , ST.7/E , ST.7/F
ST.7/B Microfilms de 16 mm en bobine ST.7 , ST.7/A , ST.7/C , ST.7/D , ST.7/E , ST.7/F
ST.7/C Microfilms de 35 mm en bobine en configuration 8-up ST.7 , ST.7/A , ST.7/B , ST.7/D , ST.7/E , ST.7/F
ST.7/D Identification de collections de documents de brevet sur microfilms en bobine ST.7 , ST.7/A , ST.7/B , ST.7/C , ST.7/E , ST.7/F
ST.7/E Microfiches établies par procédé photo-optique ST.7 , ST.7/A , ST.7/B , ST.7/C , ST.7/D , ST.7/E , ST.7/F
ST.7/F Compositions par ordinateur sur microfiches (COM) ST.7 , ST.7/A , ST.7/B , ST.7/C , ST.7/D , ST.7/E
ST.8 La CIB sous forme déchiffrable par ordinateur ST.7 , ST.7/A , ST.7/B , ST.7/C , ST.7/D , ST.7/E , ST.7/F , ST.30 , ST.40
ST.9 Données bibliographiques se rapportant aux brevets ou aux CCP ST.30 , ST.40 , ST.50 , ST.86
ST.10 Documents de brevet publiés
ST.10/A Format des documents de brevet ST.10
ST.10/B Disposition des différentes données bibliographiques ST.10/A , ST.33
ST.10/C Présentation des éléments de données bibliographiques ST.40
ST.10/D Caractéristiques matérielles des documents de brevet ST.50 , ST.63 , ST.81
ST.11 Minimum de tables à insérer dans les bulletins de brevets ST.19
ST.12 Préparation des abrégés de documents de brevet ST.18
ST.12/A Abrégés de documents de brevet ST.12
ST.12/B Abrégés présentés par rubriques
ST.12/C Caractéristiques matérielles des abrégés publiés séparément ST.12/B
ST.13 Numérotation des demandes de droits de propriété industrielle ST.7/A , ST.10/B , ST.34
ST.14 Indication de références citées dans les documents de brevet
ST.15 Titres d'invention dans les documents de brevet
ST.16 Identification de différents types de documents de brevet ST.7/A , ST.7/D , ST.7/E , ST.25 , ST.30 , ST.33 , ST.40 , ST.50
ST.17 Rubriques publiées dans les bulletins officiels ST.50 , ST.81
ST.18 Bulletins de brevets et autres journaux d'annonces de brevets ST.2 , ST.10
ST.19 Index établis par les offices de propriété industrielle ST.11
ST.20 Index des noms propres apparaissant sur les documents de brevet ST.11
ST.21 Réduction du volume des documents de priorité
ST.22 Modalités d’établissement des demandes de brevet pour faciliter la ROC ST.50
ST.25 Listage des séquences de nucléotides et d'acides aminés ST.96
ST.30 Présentation de données sur bande magnétique pour l'échange d'informations bibliographiques et de documents ST.2 , ST.40
ST.31 Jeux de caractères destinés à l'échange de documents de brevet ST.40
ST.32 Balisage des documents de brevet selon le SGML ST.2 , ST.50
ST.33 Échange de documents de brevet sous forme de "facsimilés" ST.2 , ST.35 , ST.40
ST.34 Enregistrement des numéros de demandes sous forme électronique
ST.35 Échange d'information sur les documents de brevet publiés, enregistrée en mode mixte sur MMMT ST.2
ST.36 Utilisation d'une norme XML dans le traitement de l'information en matière de brevets ST.66 , ST.86 , ST.96
ST.40 Images en facsimilé de documents de brevet sur disques compacts ROM ST.50
ST.50 Corrections, modifications et suppléments relatifs à l'information en matière de brevets ST.33
ST.62 Abréviation normalisée de l'expression "Classification de Vienne" ST.66
ST.63 Contenu et présentation des bulletins de marques ST.66
ST.64 Dossiers de recherche pour la recherche en matière de marques ST.66
ST.66 Utilisation du XML dans le traitement de l'information en matière de marques ST.86 , ST.96
ST.67 Gestion électronique des éléments figuratifs des marques ST.96
ST.81 Contenu et présentation des bulletins officiels de dessins et modèles industriels ST.86
ST.86 Utilisation du XML dans le traitement de l’i nformation en matière de dessins et modèles industriels ST.96
ST.96 Utilisation du XML dans le traitement de l’information en matière de propriété industrielle