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Norme ST.12

Version 1.0

PRINCIPES DIRECTEURS RELATIFS À LA PRÉPARATION DES ABRÉGÉS DE DOCUMENTS DE BREVET
Norme adoptée durant les années 80
La présente série de principes directeurs relatifs à la préparation d’abrégés de documents de brevet comprend :
  • les principes directeurs de caractère général relatifs à la préparation des abrégés de documents de brevet;

  • les principes directeurs relatifs à la préparation d’abrégés présentés par rubrique;

  • les principes directeurs concernant les caractéristiques matérielles des abrégés publiés séparément dans les services DSI (diffusion sélective de l’information), présentés sur fichiers.

Les principes directeurs de caractère général relatifs à la préparation des abrégés ont été élaborés à l’origine par le Comité technique chargé des systèmes de recherche documentaire de l’ancien ICIREPAT.

Les principes directeurs relatifs à la préparation d’abrégés présentés par rubriques complètent les principes directeurs de caractère général quant à la préparation des abrégés et devraient donc être appliqués parallèlement aux principes directeurs de caractère général, notamment en ce qui concerne la teneur de l’abrégé.

Les principes directeurs concernant les caractéristiques matérielles des abrégés publiés séparément sont destinés aux offices de propriété industrielle qui publient ou souhaitent commencer de publier des abrégés de documents de brevet pour les besoins de services de diffusion sélective de l’information (DSI), présentés sur fichiers.

Ces principes directeurs définissent, outre les caractéristiques matérielles, les données bibliographiques minimales à faire figurer en plus de l’abrégé, et avec le dessin le plus représentatif (le cas échéant).

[Fin de la norme]

[Norme ST.12/A de l'OMPI]