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Version 1.0
Malgré l’apparition récente de bases de données en ligne contenant les données bibliographiques des documents de brevet, y compris les noms, les index imprimés de noms propres, établis par les offices de propriété industrielle, sont largement utilisés dans le monde et continueront de l’être dans un avenir prévisible. Les présentes recommandations s’adressent aux offices de propriété industrielle qui établissent des index de noms propres figurant sur les documents de brevet et visent à unifier la présentation et la méthode de classement des noms dans ces index.
Aux fins des présentes recommandations, l’expression “document de brevet” englobe les brevets d’invention, les brevets de plante, les certificats d’auteur d’invention, les brevets de dessin ou modèle, les certificats d’utilité, les modèles d’utilité, les documents additionnels y relatifs et les demandes publiées visant tous ces titres.
Les utilisateurs d’index des noms propres apparaissant sur les documents de brevet, qu’il s’agisse du nom des inventeurs ou des déposants, se heurtent à deux problèmes principaux :
a) le nom qu’ils choisissent comme base de leur recherche dans un index particulier est présenté dans celui‑ci sous une forme nettement différente et ils ne peuvent donc pas le trouver;
b) un nom propre ou la variante de ce nom peut être classé dans l’index (même en cas de coïncidence) à un endroit différent de celui où ils s’attendent à le trouver.
Les variantes de noms propres que l’utilisateur est susceptible de choisir pour effectuer sa recherche sont normalement celles qu’il tire des sources suivantes :
En général, les variantes de noms propres que rencontre l’utilisateur se répartissent en plusieurs catégories :
a) le nom complet, ou variante de base, qui est normalement donné par le déposant lui‑même ou son conseil en brevets;
b) une forme contractée ou abrégée de la variante de base, qui se présente le plus souvent sous l’une des deux formes suivantes :
i) un acronyme, c’est‑à‑dire que toutes les parties constitutives du nom sont abrégées; par exemple, IBM au lieu de “International Business Machines Corporation”, MBB au lieu de “Messerschmitt‑Bölkow‑Blohm”, ou
ii) un nom partiellement abrégé, c’est‑à‑dire que seuls quelques‑uns des éléments constitutifs sont abrégés : par exemple, Hitachi Plant Eng. Constr. Co.;
c) une variante incomplète, c’est‑à‑dire qu’un élément constitutif du nom, en général le plus significatif, est utilisé en lieu et place du nom complet; par exemple, “Renault” au lieu de “Régie nationale des usines Renault”;
d) un nom complet restructuré ou sa variante, que l’on obtient en faisant ressortir, par exemple en le mettant en tête, un élément constitutif du nom qui est couramment utilisé au lieu du nom complet. Généralement, un nom restructuré vise à aider l’utilisateur à retrouver le nom complet à partir d’un nom incomplet qu’il a rencontré, par exemple “Peugeot, Automobiles” pour “Automobiles Peugeot”;
e) les diverses représentations d’un nom étranger dans la langue de l’office qui publie l’index :
i) variantes de translitération d’un nom écrit à l’origine dans un alphabet autre que celui qu’utilise l’office de publication, par exemple le nom russe “Чугаев” se trouve translitéré sous les formes suivantes :
“Tschugaeff” , “Tchugaev”, “Tchougaev”, “Cugaev”, “Chugaev”, etc.
ii) une traduction de la raison sociale d’une société ou du nom d’une organisation, utilisée parallèlement au nom translitéré exprimé dans la langue originale, par exemple “Victor Company of Japan” et la variante translitérée en langue japonaise “Nippon Bikuta K.K.”;
f) les variantes graphiques, c’est‑à‑dire les différentes formes de représentation imprimée d’un nom propre dans un seul et même alphabet par suite des contraintes imposées par le matériel de composition ou d’impression, par exemple
i) le tréma dont sont assorties certaines lettres, par exemple O, U, est parfois représenté sous la forme : AA, AE, OE, UE,
ii) les signes diacritiques dont sont assorties certaines lettres, par exemple Ç, Š, sont parfois négligés.
Il est à noter que pour encourager l’uniformité dans l’utilisation et la recherche des noms propres il faut prendre des mesures qui visent, d’une part, à réduire le nombre des variantes utilisées et, d’autre part, à établir des règles spéciales pour aider l’utilisateur à repérer toutes les variantes dont l’utilisation est inévitable. Il est clair aussi que l’utilisation de certaines variantes de noms propres peut être indépendante de la volonté des offices de propriété industrielle; c’est le cas par exemple des variantes de noms propres qui sont le fait de divers organismes publiant de la littérature secondaire et de la littérature apparentée aux brevets. Les déposants eux‑mêmes n’indiquent pas toujours leur nom de façon identique sur leurs demandes. On trouvera à l’appendice I des présentes recommandations une liste des déposants les plus actifs.
Afin de permettre à l’utilisateur de comprendre pleinement un index des noms propres, il est RECOMMANDÉ qu’une préface ou une annexe donnant des indications sur les règles suivies pour l’établissement et la présentation de l’index soit imprimée de temps à autre en même temps que celui‑ci. Dans les présentes recommandations, ces indications seront appelées “préface.” Un modèle de préface figure dans l’appendice des présentes recommandations.
Afin de favoriser l’uniformité nécessaire dans la présentation des noms complets par les déposants, il est RECOMMANDÉ de faire figurer des dispositions voulues concernant l’écriture des noms dans les instructions ou règlements des offices de propriété industrielle exposant les modalités générales de la procédure de dépôt des demandes
Afin de limiter autant que possible le nombre des variantes de noms propres figurant dans les index établis par divers offices, il est RECOMMANDÉ d’utiliser, dans la mesure du possible, seulement la variante de base, c’est‑à‑dire le nom complet.
Deux arguments au moins plaident en faveur de cette recommandation. Premièrement, un chercheur expérimenté en brevets commencera très probablement sa recherche en utilisant un nom complet tiré de l’une des publications officielles d’un office de propriété industrielle, publications dans lesquelles ne figurent généralement que des noms propres complets. En effet, le déposant préfère donner son nom complet tel qu’il est officiellement reconnu. Deuxièmement, la présentation de noms complets dans un index ne requiert pas d’opérations supplémentaires d’entrée ou de traitement lors de l’établissement de la base de données ou du fichier nécessaires à la production de l’index. Il convient de noter que, le plus souvent, cette base de données sert aussi à d’autres fins informatiques et elle est généralement obtenue comme sous‑produit à l’occasion de l’établissement des publications officielles par des procédés de photocomposition.
Etant donné que dans certains cas l’utilisateur peut commencer sa recherche en utilisant une variante autre que le nom complet (par exemple une variante tirée de sources autres que les brevets), il est RECOMMANDE de prendre les mesures suivantes afin d’aider l’utilisateur à repérer la bonne rubrique dans l’index :
a) les registres spéciaux, tels que les registres commerciaux, dans lesquels on peut trouver la version complète des noms de personnes morales ou des raisons sociales, devraient être mentionnés dans la préface de l’index;
b) les acronymes, abréviations et formes incomplètes des noms, qui sont très connus, devraient faire l’objet de rubriques supplémentaires dans l’index avec un renvoi à la rubrique contenant le nom complet correspondant (voir les paragraphes 25 et 26 où la question des renvois est traitée en détail); en l’absence de tels renvois dans l’index, une liste des acronymes, abréviations et formes incomplètes des noms, qui sont très connus, accompagnés de leurs équivalents complets, devrait figurer dans la préface;
c) une liste des abréviations couramment utilisées qui constituent un ou des éléments de noms complets (voir en 5.b)ii)) devrait figurer dans la préface de l’index. Ces abréviations, qui remplacent certains éléments constitutifs des noms complets, correspondent généralement à des indications génériques de personnes morales telles que “Office”, “Compagnie”, “Brothers”, “Corporation”, “Aktiebolaget”, “Propriety”, etc.
Bien que l’on rencontre parfois des noms restructurés, principalement dans la littérature apparentée aux brevets, il est RECOMMANDÉ de ne pas modifier la séquence des éléments constitutifs des noms présentés dans l’index aux quelques exceptions des paragraphes 12 et 13 près.
La recommandation ci‑dessus tient compte des considérations de base suivantes. Premièrement, les noms restructurés ne figurent pas dans les documents de brevet ni dans la littérature secondaire établie par les offices de propriété industrielle à partir de ces derniers. Deuxièmement, un utilisateur moyen qui n’est pas versé dans les langues étrangères n’est pas en mesure de restructurer le nom qu’il trouve d’une façon non ambiguë. Par conséquent, on ne peut pas s’attendre à ce que les résultats de la restructuration d’un nom particulier opérée par l’utilisateur et par le compilateur de l’index coïncident.
Afin d’aider l’utilisateur à trouver la rubrique recherchée dans l’index à partir d’une variante incomplète du nom qu’il a rencontrée dans la littérature non‑brevet, il est RECOMMANDÉ de prévoir, outre une mention renvoyant le chercheur à un registre spécial contenant des noms complets (voir l’alinéa 9)a)), une rubrique distincte à l’intérieur de l’index donnant le nom complet en question sous une forme restructurée. Dans ce contexte, on entend par “nom restructuré” un nom disposé de telle manière que son élément constitutif qui représente une variante incomplète largement utilisée en lieu et place du nom complet soit placé en tête de la rubrique ou utilisé aux fins de classement. Il convient de faire suivre l’élément du nom restructuré qui est mis en tête par un signe de séparation tel qu’une virgule (,) ou un crochet ([), ou de le distinguer d’une autre manière, et de le faire suivre des autres éléments constitutifs, par exemple Renault, Régie Nationale des Usines; Zeiss Jena, VEB Carl; Westfalia, Gewerkschaft Eisenhütte; Healthcare Association, United etc.
Un nom peut parfois contenir à son début un élément non significatif tel qu’un article ou une préposition, par exemple “a”, “an”, “the”, “la”, “les”. L’emploi de ces éléments n’a pas de raison linguistique claire pour l’utilisateur non initié. Par conséquent, il est RECOMMANDÉ de placer cet élément ou ces éléments non significatifs après le nom principal suivi d’un signe de séparation, par exemple, “The Stanley Works” devient “Stanley Works, The”, “Le carton Lorraine S.A.” – “carton Lorraine S.A., Le” and “Von Treu AG” – “Treu AG, Von”. Pour plus de commodité, une liste des particules non significatives les plus courantes devrait être donnée dans la préface de l’index.
En règle générale, les noms de personnes physiques n’ont pas une structure complexe et sont composés uniquement des éléments suivants :
Parfois, ils peuvent être assortis de titres personnels tels que : Dr.‑Ing., Dipl.‑Ing., Dr., Prof., Sir, etc. et par des indications de domicile.
En pratique, les éléments susmentionnés sont présentés le plus souvent sur les documents de brevet publiés dans l’un des deux ordres suivants :
a) titre personnel (éventuellement), prénom(s) et/ou initiale(s), nom patronymique, par exemple Ing. James S. Fritz; Prof. Dr. Dipl.‑Chem. Erhard Sirtl;
b) nom patronymique, prénom(s) et/ou initiale(s), titre personnel (éventuellement), par exemple Fritz, James S., Ing.; Sirtl, Erhard, Prof. Dr. Dipl.‑Chem.
Alors que, sur le plan linguistique, les deux séquences sont parfaitement admissibles, la première semble bénéficier d’une préférence sur les documents de brevet.
D’un autre côté, pour assurer un tri optimal et une utilisation efficace, il convient de placer en tête l’élément le plus significatif du nom et le moins commun, qui permet de repérer un nom avec un minimum de recherche. Dans le cas des langues les plus courantes, cet élément est constitué par le nom patronymique. Il est donc RECOMMANDÉ que tous les noms de personnes physiques qui doivent figurer dans un index ou un fichier déchiffrable par machine soient restructurés conformément à la séquence indiquée à l’alinéa 15. b). En conséquence, il est RECOMMANDÉ que l’ensemble du nom soit présenté selon le schéma suivant :
Note : un titre personnel n’est pas considéré comme une partie du nom. Par conséquent, son indication est laissée entièrement à la discrétion des offices de propriété industrielle.
Si aucun élément du nom ne peut être reconnu clairement comme un nom patronymique, ce nom ne devra pas être restructuré.
En général, une particule qui précède le nom patronymique, telle que “De”, “De la”, “Van”, “Van Der”, “Von”, etc., ne devrait pas être omise du nom ni placée après un signe de séparation à moins que la pratique linguistique d’un office particulier ou du pays en question ne prévoit un traitement différent (par exemple, en allemand, il n’est pas tenu compte de la particule “Von” pour le tri). Si un office suit des règles particulières pour les particules susmentionnées, cela devrait être indiqué dans la préface de l’index.
De façon générale, les éléments constitutifs du nom peuvent être des mots séparés, des abréviations, des lettres majuscules et/ou minuscules, des chiffres, des signes particuliers, des lettres avec des signes diacritiques, etc. Si, lors du tri et du classement des noms, on adopte des critères différents pour l’organisation de leurs éléments constitutifs, un seul et même nom peut se trouver placé en différents endroits dans différents index.
Afin d’éviter des divergences lors de l’établissement d’un index des noms propres, il est RECOMMANDÉ d’observer les règles suivantes pour le classement des noms et des rubriques correspondantes de l’index :
a) méthode de tri : mot par mot, caractère par caractère;
Note : les majuscules et les minuscules devraient être traitées sur un pied d’égalité.
b) ordre de classement :
i) le classement devrait se faire d’après l’ordre des lettres dans l’alphabet. Aux fins des présentes directives, tout élément constitutif d’un nom, qu’il s’agisse d’un mot ou d’une partie de mot ou d’une lettre isolée, devrait être traité comme un mot s’il se termine par l’un des signes suivants (toutefois, le signe lui‑même devrait être négligé pour le classement) :
Note : il ne devrait pas être tenu compte, lors du classement, des autres signes apparaissant entre les éléments constitutifs d’un nom, par exemple la virgule, le point‑virgule, l’astérisque, l’apostrophe et les guillemets, à moins qu’ils ne soient suivis d’un espace.
ii) s’il apparaît nécessaire de classer des caractères autres que des lettres et des chiffres, il conviendrait de suivre l’ordre de classement résultant de l’application du système de codage EBCDIC (Extended Binary Coded Decimal Interchange Code), à savoir :
iii) les nombres représentés par des chiffres arabes devraient être traités comme des caractères et se suivre, dans l’ordre numérique croissant, après la dernière lettre de l’alphabet, par exemple :
Note : les nombres qui sont représentés par des mots entiers correspondant au langage naturel, c’est‑à‑dire écrits en toutes lettres, devraient être traités en conséquence et classés dans l’ordre alphabétique, par exemple :
De préférence, les signes diacritiques figurant sur certaines lettres (Ç, Š, par exemple) devraient être laissés de côté lors du classement (mais non lors de l’impression), c’est‑à‑dire que les lettres devraient être classées abstraction faite de tout signe diacritique éventuel. Toutefois, si les normes nationales prescrivent une méthode de classement différente pour les lettres comportant ces signes, cela devrait être clairement indiqué dans la version abrégée des règles appliquées qu’il est RECOMMANDÉ à l’office de la propriété industrielle de publier avec chaque volume de l’index. Il en va de même si les normes nationales prévoient un régime particulier pour certaines combinaisons de lettres.
Les offices devraient appeler l’attention des déposants sur le fait que le nom des déposants écrit à l’origine dans un alphabet autre que l’alphabet utilisé par l’office concerné est translitéré dans cet alphabet conformément aux recommandations correspondantes de l’Organisation internationale de normalisation (ISO). Les normes pertinentes sont ISO/R233‑1961, ISO/R259‑1962, ISO/R9‑1968, ISO 7098‑1982.
Etant donné que la principale source de divergences dans la translitération des noms est l’ignorance des règles de l’ISO parmi les déposants et leurs conseils en brevets, il est RECOMMANDÉ d’inclure dans le règlement de l’office destiné aux déposants étrangers des dispositions appropriées invitant les déposants et conseils en brevets à respecter les recommandations pertinentes de l’ISO. A cette fin, ces dispositions devraient renvoyer à la publication correspondante de l’ISO ou bien contenir le texte de ses passages pertinents ainsi que des tables de translitération. Les offices devraient exercer un contrôle juridique sur la manière dont ces règles sont observées. Ceux d’entre eux qui ont la qualité d’office récepteur pour des déposants nationaux et étrangers conformément à un traité international ou régional devraient vérifier régulièrement la translitération des noms sur les demandes déposées auprès d’eux.
Un office qui utilise une table de translitération différente de celle qui est recommandée par l’ISO devrait veiller à l’homogénéité voulue de la translitération, soit en se chargeant lui‑même de l’essentiel du travail de translitération, soit en fournissant aux déposants potentiels les informations nécessaires.
Comme l’utilisateur risque de commencer sa recherche en utilisant une variante de translitération établie par un organisme extérieur sur la base d’une norme nationale ou de toute autre table de translitération, il est RECOMMANDÉ de reproduire dans la préface de l’index certaines des tables de translitération les plus connues en indiquant leur champ d’utilisation.
Etant donné que les renvois allongent les index, il conviendrait d’y avoir recours seulement s’ils sont vraiment nécessaires, en particulier :
a) lorsque des entreprises, des institutions, etc., sont généralement connues tant sous leur sigle (ou une forme abrégée de leur nom) que sous leur nom complet. Ce dernier devrait constituer la rubrique principale;
b) lorsque plusieurs inventeurs sont nommés. La rubrique principale devrait être au nom du premier inventeur nommé;
c) si l’index à établir doit contenir à la fois le nom des déposants et celui des inventeurs, le premier faisant l’objet de la rubrique principale.
Les rubriques contenant un renvoi devraient comprendre au moins les éléments suivants :
a) le nom ou variante du nom qui constitue le premier élément de la rubrique;
b) le mot “voir” ou “cf” (ou sa traduction dans la langue de l’office de publication), e.g. Volkmann, Klaus cf. Philips Kommunikations Industrie AG;
c) l’indication du nom complet sous lequel sont donnés tous les renseignements.
De préférence, le nom cité devrait être imprimé en caractères gras.
Les présentes recommandations sont applicables essentiellement aux index de noms en caractères latins. Pour les langues utilisant d’autres caractères, les caractères cyrilliques par exemple, la plupart des recommandations énoncées ci‑dessus restent valables, sous réserve de quelques adaptations et modifications.
Les recommandations figurant ci‑dessus devraient aussi être suivies en cas de traitement informatique des informations relatives aux noms, en particulier si les données stockées doivent servir à l’établissement d’un index de noms sous forme imprimée ou sur microfiches COM. Elles devraient en particulier être appliquées pour la présentation des noms tant en entrée qu’en sortie.
Par ailleurs, le stockage et la recherche informatisés offrent en soi de plus vastes possibilités pour la recherche des informations relatives aux noms. Ainsi il est possible de stocker pour un nom donné toutes ses variantes connues, c’est‑à‑dire de créer des familles de variantes pour chaque nom particulier et, partant, d’accepter l’emploi de toute variante du nom dans une demande de recherche. Afin d’économiser la mémoire de l’ordinateur il est possible également de stocker les noms longs sous forme tronquée ou codée.
Note : Les noms qui figurent sur cette liste apparaissent sous une forme réaménagée dès lors qu’ils contiennent une partie non significative au sens des paragraphes 12 et 13 des recommandations et de l’annexe C de la préface type (“liste des particules non significatives apparaissant dans les noms de personnes morales”).
| US | ABBOTT LABORATORIES |
| US | AFC INDUSTRIES, INCORPORATED |
| JP | AGENCY OF INDUSTRIAL SCIENCE & TECHNOLOGY |
| DE | AGFA-GEVAERT AKTIENGESELLSCHAFT |
| CS | AGROZET, KONCERNOVY USTAV ZEMEDELSKYCH STROJU |
| US | AIR PRODUCTS AND CHEMICALS |
| JP | AISIN SEIKI COMPANY LIMITED |
| JP | AJINOMOTO COMPANY INCORPORATED |
| PL | AKADEMIA GORNICZO HUTNICZA |
| NL | AKZO NAAMLOZE VENNOOTSCHAP US AKZONA INCORPORATED |
| SE | ALFA-LAVAL AKTIEBOLAG |
| DE | ALFRED TEVES GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG |
| US | ALLIED CORPORATION |
| US | ALLIS-CHALMERS CORPORATION |
| JP | ALPS ELECTRIC COMPANY LIMITED |
| FR | ALSTHOM ATLANTIQUE |
| US | ALUMINIUM COMPANY OF AMERICA |
| US | AM INTERNATIONAL |
| US | AMERICAN CAN COMPANY |
| US | AMERICAN CYANAMID COMPANY |
| US | AMERICAN HOME PRODUCTS |
| US | AMERICAN OPTICAL CORPORATION |
| US | AMF INCORPORATED |
| US | AMP INCORPORATED |
| US | AMPEX CORPORATION |
| IT | ANIC SOCIETA PER AZIONE |
| FR | ANVAR AGENCE NATIONALE DE LA VALORISATION DE LA RECHERCHE |
| FR | ARBED SOCIETÉ ANONYME |
| DE | ARTUR FISCHER |
| JP | ASAHI CHEMICAL INDUSTRY COMPANY LIMITED |
| JP | ASAHI GLASS COMPANY LIMITED |
| JP | ASAHI OPTICAL COMPANY LIMITED |
| SE | ASEA AKTIEBOLAG |
| US | ATLANTIC RICHFIELD COMPANY |
| SE | ATLAS COPCO AKTIEBOLAG |
| DE | AUDI NSU AUTO UNION AKTIENGESELLSCHAFT |
| GB | AUTOMOTIVE PRODUCTS PUBLIC LIMITED COMPANY |
| CH | AUTOPHON AKTIENGESELLSCHAFT |
| US | AVCO CORPORATION |
| US | B.F. GOODRICH COMPANY, THE |
| GB | BABCOCK & WILCOX COMPANY, THE |
| JP | BABCOCK HITACHI KABUSHIKI KAISHA |
| DE | BASF AKTIENGESELLSCHAFT |
| US | BASF WYANDOTTE CORPORATION |
| US | BATTELLE MEMORIAL INSTITUTE |
| US | BAXTER TRAVENOL LABORATORIES |
| DE | BAYER AKTIENGESELLSCHAFT |
| DE | BAYERISCHE MOTORENWERKE AKTIENGESELLSCHAFT |
| CH | BBC AKTIENGESELLSCHAFT BROWN, BOVERI & CIE |
| US | BECKMAN INSTRUMENTS |
| GB | BEECHAM GROUP PUBLIC LIMITED COMPANY |
| DE | BEHRINGWERKE AKTIENGESELLSCHAFT |
| US | BELL & HOWELL COMPANY |
| US | BELL TELEPHONE LABORATORIES INCORPORATED |
| US | BELOIT CORPORATION |
| SU | BELORUSSKY TEKHNOLOGICHESKY INSTITUT IMENI KIROVA |
| US | BENDIX CORPORATION, THE |
| DE | BERGWERKSVERBAND GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG |
| US | BETHLEHEM STEEL CORPORATION |
| FR | BFG GLASSGROUP |
| DE | BOEHRINGER MANNHEIM GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG |
| US | BOEING COMPANY, THE |
| SE | BOFORS, AKTIEBOLAG |
| US | BORG-WARNER CORPORATION |
| DE | BOSCH-SIEMENS HAUSGERAETE GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG |
| DE | BRAUN AKTIENGESELLSCHAFT |
| JP | BRIDGESTONE CORPORATION |
| US | BRISTOL-MYERS COMPANY |
| GB | BRITISH PETROLEUM PUBLIC LIMITED COMPANY |
| GB | BRITISH STEEL CORPORATION |
| GB | BRITISH TELECOMMUNICATIONS PUBLIC LIMITED COMPANY |
| GB | BRITISH UNITED SHOE MACHINERY COMPANY LIMITED, THE |
| JP | BROTHER INDUSTRIES LIMITED |
| US | BRUNSWICK CORPORATION |
| US | BUNKER RAMO CORPORATION |
| US | BURROUGHS CORPORATION |
| NL | C. VAN DER LELY NAAMLOZE VENNOOTSCHAP |
| DE | C.H. BOEHRINGER SOHN INGELHEIM GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG |
| JP | CANON ELECTRONICS INCORPORATED |
| JP | CANON INCORPORATED |
| US | CARRIER CORPORATION |
| JP | CASIO COMPUTER COMPANY LIMITED |
| US | CATERPILLAR TRACTOR COMPANY |
| US | CELANESE CORPORATION |
| JP | CENTRAL GLASS COMPANY LIMITED |
| BE | CENTRE DE RECHERCHES MÉTALLURGIQUES |
| FR | CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE |
| CS | CESKOSLOVENSKA AKADEMIE VED |
| US | CHAMPION INTERNATIONAL CORPORATION |
| SU | CHELYABINSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT IMENI LENINA |
| DE | CHEMISCHE WERKE HUELS AKTIENGESELLSCHAFT |
| US | CHEVRON RESEARCH COMPANY |
| HU | CHINOIN GYOGYSZER ES VEGYESZETI GYAR |
| JP | CHISSO CORPORATION |
| JP | CHIYODA CHEMICAL ENGINEERING AND CONSTRUCTION COMPANY LIMITED |
| US | CIBA GEIGY CORPORATION |
| CH | CIBA-GEIGY AG |
| FR | CII-HONEYWELL BULL (compagnie internationale pour l'informatique) |
| FR | CIT-ALCATEL (compagnie industrielle des télécommunications) |
| JP | CITIZEN WATCH COMPANY LIMITED |
| FR | CITROEN (automobile société anonyme) |
| CS | CKD PRAHA, OBOROVY PODNIK |
| GB | COAL INDUSTRY PATENTS LIMITED |
| US | COLGATE-PALMOLIVE COMPANY |
| US | COMBUSTION ENGINEERING INCORPORATED |
| FR | COMMISSARIAT A L'ÉNERGIE ATOMIQUE |
| AU | COMMONWEALTH SCIENTIFIC AND INDUSTRIAL RESEARCH ORGANIZATION |
| FR | COMPAGNIE GÉNÉRALE D'ÉLECTRICITÉ |
| US | CONOCO, INCORPORATED |
| US | CONTINENTAL GROUP INCORPORATED, THE |
| DE | CONTINENTAL GUMMI-WERKE AKTIENGESELLSCHAFT |
| US | CORNING GLASS WORKS |
| US | CPC INTERNATIONAL INCORPORATED |
| FR | CREUSOT LOIRE |
| JP | DAICEL CHEMICAL INDUSTRIES LIMITED |
| JP | DAIDO STEEL COMPANY LIMITED |
| JP | DAIFUKU COMPANY LIMITED |
| JP | DAIKIN INDUSTRY LIMITED |
| DE | DAIMLER BENZ AKTIENGESELLSCHAFT |
| JP | DAINICHI NIPPON CABLES LIMITED |
| JP | DAINICHI SEIKA COLOR & CHEMICAL MANUFACTURING COMPANY LIMITED |
| JP | DAINIPPON INK & CHEMICALS INCORPORATED |
| JP | DAINIPPON PRINTING COMPANY LIMITED |
| JP | DAINIPPON TORYO COMPANY LIMITED |
| US | DANA CORPORATION |
| DK | DANFOSS A/S |
| US | DART INDUSTRIES INCORPORATED |
| US | DEERE & COMPANY |
| DE | DEGUSSA AKTIENGESELLSCHAFT |
| JP | DENKI KAGAKU KOGYO KABUSHIKI KAISHA |
| US | DIAMOND SHAMROCK CORPORATION |
| DE | DIDIER ENGINEERING GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG |
| SU | DNEPROPETROVSKY GORNY INSTITUT IMENI ARTEMA |
| SU | DNEPROPETROVSKY KHIMIKO-TEKHNOLOGICHESKY INSTITUT IMENI DZERZHINSKOGO |
| SU | DNEPROPETROVSKY METALLURGICHESKY INSTITUT |
| SU | DONETSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT |
| US | DOW CHEMICAL COMPANY, THE |
| US | DOW CORNING CORPORATION |
| DE | DR. KARL THOMAE GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG |
| DE | DRAEGERWERK AKTIENGESELLSCHAFT |
| US | DRESSER INDUSTRIES INCORPORATED |
| GB | DUNLOP LIMITED |
| DE | DYNAMIT NOBEL AKTIENGESELLSCHAFT |
| US | E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY |
| US | E.R. SQUIBB & SONS INCORPORATED |
| US | EASTMAN KODAK COMPANY |
| US | EATON CORPORATION |
| JP | EBARA CORPORATION |
| HU | EGYT GYOGYSZERVEGYESZETI GYAR |
| JP | EISAI COMPANY LIMITED |
| FR | ELF AQUITAINE |
| US | ELI LILLY AND COMPANY |
| CS | ELITEX, KONCERNOVY VYZKUMNY USTAV |
| US | EMERSON ELECTRIC COMPANY |
| GB | EMI LIMITED |
| CS | ENERGOPROJEKT, KONCERNOVA PROJEKTOVA INZENYRSKA UCELOVA ORGANIZACE |
| US | ENGELHARD MINERALS AND CHEMICALS CORPORATION |
| FR | ÉTAT FRANÇAIS |
| US | ETHYL CORPORATION |
| SU | EXPERIMENTALNY NAUCHNO-ISSLEDOVATELSKY INSTITUT METALLOREZHUSCHIKH STANKOV |
| US | EXXON RESEARCH AND ENGINEERING COMPANY |
| CH | F. HOFFMANN-LA ROCHE & CO. AG |
| JP | FANUC LIMITED |
| IT | FARMITALIA CARLO ERBA SOCIETA PER AZIONE |
| FR | FERODO (Société anonyme française du) |
| DE | FICHTEL AND SACHS AKTIENGESELLSCHAFT |
| US | FIRESTONE TIRE & RUBBER COMPANY, THE |
| GB | FISONS PUBLIC LIMITED COMPANY |
| SU | FIZIKO-TEKHNOLOGICHESKY INSTITUT AKADEMII NAUK BSSR |
| US | FMC CORPORATION |
| US | FORD MOTOR COMPANY |
| AT | FRANZ PLASSER BAHNBAUMASCHINEN INDUSTRIEGESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG |
| DE | FRIEDRICH KRUPP GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG |
| JP | FUJI ELECTRIC COMPANY LIMITED |
| JP | FUJI ELECTRIC CORPORATION RESEARCH & DEVELOPMENT LIMITED |
| JP | FUJI HEAVY INDUSTRIES LIMITED |
| JP | FUJI PHOTO FILM COMPANY LIMITED |
| JP | FUJI XEROX COMPANY LIMITED |
| JP | FUJIKURA LIMITED |
| JP | FUJISAWA PHARMACEUTICAL COMPANY LIMITED |
| JP | FUJITSU LIMITED |
| JP | FUJITSU TEN LIMITED |
| JP | FURUKAWA ELECTRIC COMPANY LIMITED, THE |
| US | G.D. SEARLE & COMPANY |
| US | GAF CORPORATION |
| IT | GD SOCIETA PER AZIONI |
| CH | GEBRUEDER SULZER AG |
| US | GENERAL DYNAMICS CORP. |
| US | GENERAL ELECTRIC COMPANY |
| US | GENERAL FOODS CORPORATION |
| US | GENERAL MOTORS CORPORATION |
| US | GENERAL SIGNAL CORPORATION |
| US | GENERAL TIRE & RUBBER COMPANY |
| CH | GEORG FISCHER AG |
| DE | GEWERKSCHAFT EISENHUETTE WESTFALIA |
| GB | GIRLING LIMITED |
| GB | GLAXO GROUP LIMITED |
| US | GOODYEAR TIRE & RUBBER COMPANY |
| SU | GOSUDARSTVENNY POLITEKHNICHESKY INSTITUT IMENI ZHDANOVA |
| US | GOULD INCORPORATED |
| IT | GRUPPO LEPETIT SOCIETA PER AZIONI |
| SU | GRUZINSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT |
| US | GTE AUTOMATIC ELECTRIC LABORATORIES |
| US | GTE LABORATORIES INCORPORATED |
| US | GTE PRODUCTS CORPORATION |
| US | GULF OIL CORPORATION |
| US | GULF RESEARCH AND DEVELOPMENT COMPANY |
| GB | HALLIBURTON COMPANY |
| US | HARRIS CORPORATION |
| DE | HAUNIWERKE KOERBER & COMPANY KOMMANDITGESELLSCHAFT |
| DE | HEIDELBERGER DRUCKMASCHINEN AKTIENGESELLSCHAFT |
| DE | HENKEL KOMMANDITGESELLSCHAFT |
| US | HERCULES INCORPORATED |
| US | HEWLETT-PACKARD COMPANY |
| LI | HILTI AKTIENGESELLSCHAFT |
| JP | HINO MOTORS LIMITED |
| JP | HITACHI CABLE LIMITED |
| JP | HITACHI CHEMICAL COMPANY LIMITED |
| JP | HITACHI CONSTRUCTION MACHINE COMPANY LIMITED |
| JP | HITACHI DENSHI LIMITED |
| JP | HITACHI ENGINEERING COMPANY LIMITED |
| JP | HITACHI LIMITED |
| JP | HITACHI MAXELL LIMITED |
| JP | HITACHI METALS LIMITED |
| JP | HITACHI MICRO COMPUTER ENGINEERING LIMITED |
| JP | HITACHI PLANT ENGINEERING & CONSTRUCTION COMPANY LIMITED |
| JP | HITACHI ZOSEN CORPORATION |
| DE | HOECHST AKTIENGESELLSCHAFT |
| US | HOFFMAN-LAROCHE INCORPORATED |
| JP | HONDA MOTOR COMPANY LIMITED |
| US | HONEYWELL INCORPORATED |
| US | HONEYWELL INFORMATION SYSTEMS INCORPORATED |
| US | HOOKER CHEMICALS & PLASTICS CORPORATION |
| US | HUGHES AIRCRAFT COMPANY |
| US | ICI AMERICAS INC |
| JP | IDEMITSU KOSAN COMPANY LIMITED |
| US | ILLINOIS TOOL WORKS INCORPORATED |
| GB | IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PUBLIC LIMITED COMPANY |
| JP | INOUE JAPAX RESEARCH INCORPORATED |
| SU | INSTITUT CHERNOI METALLURGII IMENI BAIKOVA |
| SU | INSTITUT ELEKTRODINAMIKI AKADEMII NAUK USSR |
| SU | INSTITUT ELEKTROSWARKI IMENI PATONA |
| FR | INSTITUT FRANÇAIS DU PÉTROLE |
| SU | INSTITUT GORNOGO DELA IMENI SKOCHINSKOGO |
| SU | INSTITUT GORNOGO DELA SIBIRSKOGO OTDELENIA AKADEMII NAUK SSSR |
| SU | INSTITUT KIBERNETIKI AKADEMII NAUK USSR |
| SU | INSTITUT LITYA AKADEMII NAUK USSR |
| SU | INSTITUT SVERKHTVERDYKH MATERIALOV |
| SU | INSTITUT TEPLA I MASSOOBMENA AKADEMII NAUK BSSR |
| US | INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION |
| US | INTERNATIONAL FLAVORS & FRAGRANCES INCORPORATED |
| US | INTERNATIONAL HARVESTER COMPANY |
| US | INTERNATIONAL STANDARD ELECTRIC CORPORATION |
| US | INTERNATIONAL TELEPHONE AND TELEGRAPH CORPORATION |
| JP | ISEKI & COMPANY LIMITED |
| JP | ISHIKAWAJIMA HARIMA HEAVY INDUSTRY COMPANY LIMITED |
| JP | ISUZU MOTORS LIMITED |
| JP | IWATSU ELECTRIC COMPANY LIMITED |
| DE | J.M. VOITH GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG |
| DE | JAGENBERGWERKE AKTIENGESELLSCHAFT |
| BE | JANSSEN PHARMACEUTICA NAAMLOZE VENNOOTSCHAP |
| JP | JAPAN ATOMIC ENERGY RESEARCH INSTITUTE |
| JP | JAPAN STEEL WORKS LIMITED, THE |
| JP | JAPAN STORAGE BATTERY COMPANY LIMITED |
| JP | JAPAN SYNTHETIC RUBBER COMPANY LIMITED |
| JP | JAPAN TOBACCO INCORPORATED |
| JP | JEOL LIMITED |
| US | JOHNS-MANVILLE CORPORATION |
| US | JOHNSON & JOHNSON |
| GB | JOHNSON MATTHEY PUBLIC LIMITED COMPANY |
| DE | KABEL- UND METALLWERKE GUTEHOFFNUNGSHUETTE AKTIENGESELLSCHAFT |
| JP | KAJIMA CORPORATION |
| JP | KANEBO LIMITED |
| JP | KANEGAFUCHI CHEMICAL INDUSTRY COMPANY LIMITED |
| JP | KANSAI PAINT COMPANY LIMITED |
| JP | KAO CORPORATION |
| SU | KAUNASSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT IMENI ANTANASA |
| JP | KAWAI MUSICAL INSTRUMENTS MANUFACTURING COMPANY LIMITED |
| JP | KAWASAKI HEAVY INDUSTRY LIMITED |
| JP | KAWASAKI STEEL CORPORATION |
| GB | KENDALL COMPANY, THE |
| DE | KERNFORSCHUNGSANLAGE JUELICH GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG |
| SU | KHARKOVSKY AVIATSIONNY INSTITUT |
| SU | KHARKOVSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT IMENI LENINA |
| SU | KIEVSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT |
| US | KIMBERLEY-CLARK CORPORATION |
| DE | KLOECKNER-HUMBOLDT-DEUTZ AKTIENGESELLSCHAFT |
| DE | KNORR-BREMSE GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG |
| JP | KOBE STEEL LIMITED |
| JP | KOKUSAI DENSHIN DENWA COMPANY LIMITED (KDD) |
| JP | KOKUSAI ELECTRIC COMPANY LIMITED |
| JP | KOMATSU LIMITED |
| JP | KONISHIROKU PHOTO INDUSTRY COMPANY LIMITED |
| SU | KONSTRUKTORSKOE BJURO INSTITUTA IMENI KUJBYSHEVA |
| US | KOPPERS COMPANY, INCORPORATED |
| DE | KRAFTWERK UNION AKTIENGESELLSCHAFT |
| SU | KRASNODARSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT |
| JP | KUBOTA LIMITED |
| JP | KURARAY COMPANY LIMITED |
| JP | KUREHA CHEMICAL INDUSTRY COMPANY LIMITED |
| JP | KURITA WATER INDUSTRY LIMITED |
| JP | KUROSAKI REFRACTORY COMPANY LIMITED |
| JP | KYOCERA CORPORATION |
| JP | KYOKUTO KAIHATSU KOGYO COMPANY LIMITED |
| JP | KYOWA HAKKO KOGYO COMPANY LIMITED |
| SE | L.M. ERICSSON, TELEFONAKTIEBOLAGET |
| SU | LENINGRADSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT IMENI KALININA |
| SU | LENINGRADSKY TEKHNOLOGICHESKY INSTITUT IMENI LENSOVETA |
| US | LEVER BROTHERS COMPANY |
| CH | LGZ LANDIS & GYR ZUG AG |
| DE | LICENTIA PATENTVERWALTUNGSGESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG |
| GB | LILLY INDUSTRIES LIMITED |
| DE | LINDE AKTIENGESELLSCHAFT |
| JP | LION CORPORATION |
| CH | LONZA AG |
| GB | LUCAS INDUSTRIES PUBLIC LIMITED COMPANY |
| FR | LUMMUS (société française des techniques) |
| SU | LVOVSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT |
| US | M & T CHEMICALS INCORPORATED |
| SU | MAGNITOGORSKY METALLURGICHESKY KOMBINAT |
| DE | MAN MASCHINENFABRIK AUGSBURG-NUERNBERG AKTIENGESELLSCHAFT |
| DE | MANNESMANN AKTIENGESELLSCHAFT |
| GB | MARCONI COMPANY LIMITED, THE |
| US | MARVIN GLASS & ASSOCIATES |
| CH | MASCHINENFABRIK RIETER AG |
| US | MASSACHUSETTS INSTITUTE OF TECHNOLOGY |
| NL | MASSEY FERGUSON SERVICES NAAMLOZE VENNOOTSCHAP |
| JP | MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRY COMPANY LIMITED |
| JP | MATSUSHITA ELECTRIC WORKS LIMITED |
| JP | MATSUSHITA ELECTRONICS CORPORATION |
| JP | MATSUSHITA GRAPHIC COMMUNICATION SYSTEMS INCORPORATED |
| JP | MATSUSHITA REFRIGERATION COMPANY |
| JP | MATSUSHITA SEIKO COMPANY LIMITED |
| US | MATTLE, INCORPORATED |
| DE | MAX-PLANCK-GESELLSCHAFT ZUR FOERDERUNG DER WISSENSCHAFTEN, E.V. |
| JP | MAZDA MOTOR CORPORATION |
| US | MCDONNELL DOUGLAS CORPORATION |
| US | MCGRAW-EDISON COMPANY |
| US | MEAD CORPORATION, THE |
| US | MEDTRONIC INCORPORATED |
| JP | MEIDENSHA ELECTRIC MANUFACTURING COMPANY LIMITED |
| JP | MEINAN MACHINERY WORKS INCORPORATED |
| US | MERCK & COMPANY INCORPORATED |
| DE | MERCK PATENT GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG |
| DE | MESSER GRIESHEIM GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG |
| DE | MESSERSCHMITT-BOELKOW-BLOHM GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG |
| DE | METALLGESELLSCHAFT AKTIENGESELLSCHAFT |
| FR | MICHELIN ET CIE (Compagnie générale des établissement) |
| US | MILES LABORATORIES INCORPORATED |
| US | MINNESOTA MINING AND MANUFACTURING COMPANY |
| JP | MINOLTA CAMERA COMPANY LIMITED |
| JP | MITA INDUSTRY COMPANY LIMITED |
| JP | MITSUBISHI CHEMICAL INDUSTRIES LIMITED |
| JP | MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION |
| JP | MITSUBISHI GAS CHEMICAL COMPANY INCORPORATED |
| JP | MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES LIMITED |
| JP | MITSUBISHI METAL CORPORATION |
| JP | MITSUBISHI MOTORS CORPORATION |
| JP | MITSUBISHI PAPER MILLS LIMITED |
| JP | MITSUBISHI PETROCHEMICAL COMPANY LIMITED |
| JP | MITSUBISHI RAYON COMPANY LIMITED |
| JP | MITSUI ENGINEERING & SHIPBUILDING COMPANY LIMITED |
| JP | MITSUI PETROCHEMICAL INDUSTRIES LIMITED |
| JP | MITSUI TOATSU CHEMICALS INCORPORATED |
| US | MOBIL OIL CORPORATION |
| US | MONSANTO COMPANY |
| IT | MONTEDISON SOCIETA PER AZIONI |
| SU | MOSKOVSKOE VYSSHEE TEKHNICHESKOE UCHILISCHE |
| SU | MOSKOVSKY AVIATSIONNY INSTITUT IMENI ORDZHONIKIDZE |
| SU | MOSKOVSKY AVTOMOBILNY ZAVOD IMENI LIKHACHEVA |
| SU | MOSKOVSKY ENERGETICHESKY INSTITUT |
| SU | MOSKOVSKY INSTITUT KHIMICHESKOGO MASHINOSTROENIYA |
| SU | MOSKOVSKY INSTITUT NEFTEKHIMICHESKOI I GASOVOI PROMYSHLENNOSTI |
| SU | MOSKOVSKY INSTITUT STALI I SPLAVOV |
| SU | MOSKOVSKY INZHENERNO-STROITELNY INSTITUT IMENI KUJBYSHEVA |
| SU | MOSKOVSKY KHIMIKO-TEKHNOLOGICHESKY INSTITUT IMENI MENDELEEVA |
| US | MOTOROLA INCORPORATED |
| DE | MTU MOTOREN-UND TURBINENUNION MUENCHEN GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG |
| JP | MURATA MANUFACTURING COMPANY LIMITED |
| US | NALCO CHEMICAL COMPANY |
| US | NATIONAL AERONAUTICS AND SPACE ADMINISTRATON |
| JP | NATIONAL HOUSE INDUSTRY COMPANY LIMITED |
| JP | NATIONAL INSTITUTE FOR RESEARCHES IN INORGANIC MATERIALS |
| US | NATIONAL RESEARCH AND DEVELOPMENT INCORPORATED |
| GB | NATIONAL RESEARCH DEVELOPMENT CORPORATION |
| JP | NATIONAL TOYO BEARING COMPANY LIMITED |
| SU | NAUCHNO-EXPERIMENTALNY INSTITUT AVTOMOBILNOGO ELEKTROOBORUDOVANIA |
| US | NCR CORPORATION |
| JP | NEC CORPORATION |
| JP | NEC HOME ELECTRONICS LIMITED |
| FR | NESTLÉ SA (société des produits) |
| JP | NGK INSULATORS LIMITED |
| JP | NGK SPARK PLUG COMPANY LIMITED |
| JP | NIPPON ATOMIC INDUSTRY GROUP COMPANY LIMITED |
| JP | NIPPON DENSO COMPANY LIMITED |
| JP | NIPPON GAKKI SEIZO KABUSHIKI KAISHA |
| JP | NIPPON HOSO KYOKAI (NHK) |
| JP | NIPPON KAYAKU COMPANY LIMITED |
| JP | NIPPON KOGAKU KABUSHIKI KAISHA (NIKON) |
| JP | NIPPON KOKAN KABUSHIKI KAISHA (NKK) |
| JP | NIPPON LIGHT METAL COMPANY LIMITED |
| JP | NIPPON MINING COMPANY LIMITED |
| JP | NIPPON OIL & FATS COMPANY LIMITED |
| JP | NIPPON OIL COMPANY LIMITED |
| JP | NIPPON SHOKUBAI KAGAKU KOGYO COMPANY LIMITED |
| JP | NIPPON SIGNAL COMPANY LIMITED, THE |
| JP | NIPPON SODA COMPANY LIMITED |
| JP | NIPPON SOKEN INCORPORATED |
| JP | NIPPON STEEL CORPORATION |
| JP | NIPPON SYNTHETIC CHEMICAL INDUSTRY COMPANY LIMITED, THE |
| JP | NIPPON TELEGRAPH & TELEPHONE CORPORATION (NTT) |
| JP | NIPPON ZEON COMPANY LIMITED |
| JP | NISSAN MOTOR COMPANY LIMITED |
| JP | NISSHIN STEEL COMPANY LIMITED |
| JP | NISSIN ELECTRIC COMPANY LIMITED |
| JP | NITTO ELECTRIC INDUSTRIAL COMPANY LIMITED |
| US | NL INDUSTRIES INCORPORATED |
| US | NORTH AMERICAN PHILIPS CORPORATION |
| CA | NORTHERN TELECOM LIMITED |
| SU | NOVOCHERKASSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT |
| SU | ODESSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT |
| JP | OKI ELECTRIC INDUSTRY COMPANY LIMITED |
| US | OLIN CORPORATION |
| JP | OLYMPUS OPTICAL COMPANY LIMITED |
| JP | OMRON TATEISI ELECTRONICS COMPANY |
| FR | ORÉAL SOCIÉTÉ ANONYME, L' |
| JP | OSAKA GAS COMPANY LIMITED |
| PL | OSRODEK BADAWCZO-ROZWOJOWY TECHNIKI SWIETLNEJ |
| JP | OTSUKA PHARMACEUTICAL COMPANY LIMITED |
| US | OUTBOARD MARINE CORPORATION |
| FI | OUTOKUMPU OSAKEYHTIO |
| US | OWENS CORNING FIBERGLAS CORPORATION |
| US | OWENS ILLINOIS INCORPORATED |
| US | P.R. MALLORY & COMPANY INCORPORATED |
| FR | PECHINEY ALUMINIUM |
| US | PENNWALT CORPORATION |
| FR | PEUGEOT AUTOMOBILES (Société dite) |
| US | PFIZER INCORPORATED |
| GB | PHILIPS ELECTRONIC AND ASSOCIATED INDUSTRIES LIMITED |
| NL | PHILIPS GLOEILAMPENFABRIEKEN NAAMLOZE VENNOOTSCHAP |
| DE | PHILIPS PATENTVERWALTUNG GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG |
| US | PHILLIPS PETROLEUM COMPANY |
| GB | PILKINGTON BROTHERS PUBLIC LIMITED COMPANY |
| JP | PIONEER ELECTRONIC CORPORATION |
| IT | PIRELLI FURLANIS APPLICAZIONI IDRAULICHE |
| US | PITNEY-BOWES INCORPORATED |
| GB | PLESSEY PUBLIC LIMITED COMPANY |
| US | POLAROID CORPORATION |
| PL | POLITECHNIKA GDANSKA |
| PL | POLITECHNIKA LODZKA |
| PL | POLITECHNIKA SLASKA |
| PL | POLITECHNIKA WARSZAWSKA |
| PL | POLITECHNIKA WROCLAWSKA |
| FR | PONT-À-MOUSSON SOCIÉTÉ ANONYME |
| GB | POST OFFICE |
| US | PPG INDUSTRIES INCORPORATED |
| US | PROCTER & GAMBLE COMPANY, THE |
| US | PULLMAN, INCORPORATED |
| US | RAYCHEM CORPORATION |
| US | RAYTHEON COMPANY |
| US | RCA CORPORATION |
| FR | RENAULT (Régie nationale des usines) |
| FR | RENAULT VÉHICULES INDUSTRIELS SOCIÉTÉ ANONYME |
| US | RESEARCH CORPORATION |
| US | REYNOLDS METALS COMPANY |
| FR | RHONE POULENC INDUSTRIES |
| FR | RHONE POULENC TEXTILE |
| FR | RHONE-POULENC AGRO-CHIMIE |
| HU | RICHTER GEDEON VEGYESZETI GYAR |
| JP | RICOH COMPANY LIMITED |
| JP | RIKAGAKU KENKYUSHO |
| DE | ROBERT BOSCH GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG |
| US | ROBERTSHAW CONTROLS COMPANY |
| US | ROCKWELL INTERNATIONAL CORPORATION |
| DE | ROEHM GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG |
| US | ROHM & HAAS COMPANY |
| JP | ROHM COMPANY LIMITED |
| GB | ROLLS ROYCE LIMITED |
| SU | ROSTOVSKY GOSUDARSTVENNY UNIVERSITET |
| FR | ROUSSEL UCLAF |
| SU | RYAZANSKY RADIOTEKHNICHESKY ZAVOD |
| FR | SAINT-GOBAIN VITRAGE |
| US | SANDOZ-WANDER, INCORPORATED |
| CH | SANDOZ AG |
| US | SANDOZ INCORPORATED |
| JP | SANKYO COMPANY LIMITED |
| JP | SANYO ELECTRIC COMPANY LIMITED |
| JP | SATAKE ENGINEERING COMPANY LIMITED |
| DE | SCHERING AKTIENGESELLSCHAFT, BERLIN UND BERGKAMEN |
| US | SCHLUMBERGER TECHNOLOGY CORPORATION |
| CH | SCHWEIZERISCHE ALUMINIUM AG |
| CH | SCHWEIZERISCHE EIDGENOSSENSCHAFT/CONFÉDÉRATION SUISSE/CONFEDERAZIONE SVIZZERA |
| US | SCM CORPORATION |
| GB | SECRETARY OF STATE FOR DEFENCE, THE |
| JP | SEIKO EPSON CORPORATION |
| JP | SEIKO INSTRUMENTS & ELECTRONICS LIMITED |
| JP | SEIKOSHA COMPANY LIMITED |
| JP | SEKISUI CHEMICAL COMPANY LIMITED |
| JP | SEKISUI PLASTICS COMPANY LIMITED |
| SU | SEVASTOPOLSKY PRIBOROSTROITELNY INSTITUT |
| JP | SHARP CORPORATION |
| NL | SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MAATSCHAPPIJ |
| US | SHELL OIL COMPANY |
| JP | SHIBAURA ENGINEERING WORKS COMPANY LIMITED |
| JP | SHIMADZU CORPORATION |
| JP | SHIMIZU CONSTRUCTION COMPANY LIMITED |
| JP | SHIN ETSU CHEMICAL COMPANY LIMITED |
| JP | SHIN KOBE ELECTRIC MACHINERY COMPANY LIMITED |
| JP | SHIN MEIWA INDUSTRY COMPANY LIMITED |
| JP | SHINKO ELECTRIC COMPANY LIMITED |
| JP | SHOWA DENKO KABUSHIKI KAISHA |
| JP | SHOWA ELECTRIC WIRE & CABLE COMPANY LIMITED |
| DE | SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT |
| CH | SIG SCHWEIZERISCHE INDUSTRIE GESELLSCHAFT |
| US | SINGER COMPANY, THE |
| SE | SKF, AKTIEBOLAGET |
| CS | SKODA, KONCERNOVY PODNIK |
| CS | SLOVENSKA AKADEMIA VIED |
| GB | SMITH KLINE & FRENCH LABORATORIES LIMITED |
| US | SMITHKLINE CORPORATION |
| IT | SNAMPROGETII SOCIETA PER AZIONI |
| CH | SOCIÉTÉ DES PRODUITS NESTLÉ SA |
| BE | SOLVAY & COMPAGNIE SOCIÉTÉ ANONYME |
| JP | SONY CORPORATION |
| US | SPERRY CORPORATION |
| CS | SPOFA, OBOROVE REDITELSTVI |
| CH | SPRECHER & SCHUH AG |
| NL | STAMICARBON BESLOTEN VENNOOTSCHAP MET BEPERKTE AANSPRAKELIJKHEID |
| ES | STANDARD ELECTRICA SOCIETA ANONIMA |
| DE | STANDARD ELEKTRIK LORENZ AKTIENGESELLSCHAFT |
| US | STANDARD OIL COMPANY |
| US | STANDARD OIL COMPANY, THE (OHIO) |
| GB | STANDARD TELEPHONES & CABLES LIMITED |
| CS | STATNI VYZKUMNY USTAV MATERIALU |
| CS | STATNI VYZKUMNY USTAV TEXTILNI |
| US | STAUFFER CHEMICAL COMPANY |
| US | STERLING DRUG INCORPORATED |
| JP | SUMITOMO BAKELITE COMPANY LIMITED |
| JP | SUMITOMO CHEMICAL COMPANY LIMITED |
| JP | SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES LIMITED |
| JP | SUMITOMO HEAVY INDUSTRIES LIMITED |
| JP | SUMITOMO METAL INDUSTRIES LIMITED |
| JP | SUMITOMO RUBBER INDUSTRIES LIMITED |
| US | SUN OIL OF PENNSYLVANIA |
| US | SUNDSTRAND CORPORATION |
| JP | SUZUKI MOTOR COMPANY LIMITED |
| US | SYNTEX (USA) INCORPORATED |
| FR | SYNTHELABO |
| JP | TAISEI CORPORATION |
| JP | TAKEDA CHEMICAL INDUSTRIES LIMITED |
| JP | TANABE SEIYAKU COMPANY LIMITED |
| JP | TANAKA KIKINZOKU KOGYO KABUSHIKI KAISHA |
| JP | TDK CORPORATION |
| JP | TECHNICAL RESEARCH & DEVELOPMENT INSTITUTE OF JAPAN DEFENSE AGENCY |
| JP | TEIJIN LIMITED |
| US | TEKTRONIX INCORPORATED |
| FR | TÉLÉMÉCANIQUE ÉLECTRIQUE (LA) |
| CS | TESLA, VYKUMNY USTAV A.S. POPOVA |
| US | TEXACO DEVELOPMENT CORPORATION |
| US | TEXACO INCORPORATED |
| US | TEXAS INSTRUMENTS INCORPORATED |
| US | TEXTRON INCORPORATED |
| US | THIOKOL CORPORATION |
| FR | THOMSON BRANDT |
| FR | THOMSON CSF |
| JP | TLV COMPANY LIMITED |
| JP | TOHOKU METAL INDUSTRIES LIMITED |
| JP | TOKICO LIMITED |
| JP | TOKUYAMA SODA COMPANY LIMITED |
| JP | TOKYO ELECTRIC COMPANY LIMITED |
| JP | TOKYO ELECTRIC POWER COMPANY INCORPORATED, THE |
| JP | TOKYO JUKI INDUSTRIAL COMPANY LIMITED |
| JP | TOKYO SANYO ELECTRIC COMPANY LIMITED |
| SU | TOMSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT IMENI KIROVA |
| JP | TOPPAN PRINTING COMPANY LIMITED |
| JP | TORAY INDUSTRIES INCORPORATED |
| JP | TOSHIBA CORPORATION |
| JP | TOSHIBA ELECTRIC EQUIPMENT CORPORATION |
| JP | TOSHIBA MACHINE COMPANY LIMITED |
| JP | TOYO INK MANUFACTURING COMPANY LIMITED |
| JP | TOYO SEIKAN KAISHA LIMITED |
| JP | TOYO SODA MANUFACTURING COMPANY LIMITED |
| JP | TOYOBO COMPANY LIMITED |
| JP | TOYODA AUTOMATIC LOOM WORKS LIMITED |
| JP | TOYODA GOSEI COMPANY LIMITED |
| JP | TOYODA MACHINE WORKS LIMITED |
| JP | TOYOTA CENTRAL RESEARCH & DEVELOPMENT LABORATORY INCORPORATED |
| JP | TOYOTA MOTOR CORPORATION |
| US | TRW INCORPORATED |
| SU | TSENTRALNY NAUCHNO-ISSLEDOVADELSKY INSTITUT CHERNOI METALLURGII |
| SU | TSENTRALNY NAUCHNO-ISSLEDOVADELSKY PROEKTNY INSTITUT STROITELNYKH METALLOKONSTRUKTSII |
| US | U.S. PHILIPS CORPORATION |
| JP | UBE INDUSTRIES LIMITED |
| SU | UFIMSKY AVIATSIONNY INSTITUT IMENI ORDZHONIKIDZE |
| SU | UFIMSKY NEFTYANOJ INSTITUT |
| FR | UGINE KUHLMANN (PCUK produits chimiques) |
| SU | UKRAINSKY NAUCHNO-ISSLEDOVATELSKY INSTITUT METALLOV |
| NL | UNILEVER NAAMLOZE VENNOOTSCHAP |
| GB | UNILEVER PUBLIC LIMITED COMPANY |
| US | UNION CARBIDE CORPORATION |
| US | UNION OIL CO. OF CALIFORNIA |
| US | UNIROYAL INCORPORATED |
| GB | UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY |
| US | UNITED STATES OF AMERICA, AGRICULTURE |
| US | UNITED STATES OF AMERICA, AIR FORCE |
| US | UNITED STATES OF AMERICA, ARMY |
| US | UNITED STATES OF AMERICA, ATTORNEY GENERAL |
| US | UNITED STATES OF AMERICA, DEPARTMENT OF COMMERCE |
| US | UNITED STATES OF AMERICA, DEPARTMENT OF ENERGY |
| US | UNITED STATES OF AMERICA, DEPARTMENT OF THE INTERIOR |
| US | UNITED STATES OF AMERICA, DEPARTMENT OF STATE |
| US | UNITED STATES OF AMERICA, DEPARTMENT OF TRANSPORTATION |
| US | UNITED STATES OF AMERICA, DIRECTOR NATIONAL SECURITY AGENCY |
| US | UNITED STATES OF AMERICA, ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY |
| US | UNITED STATES OF AMERICA, FEDERAL AVIATION ADMINISTRATION |
| US | UNITED STATES OF AMERICA, FEDERAL BUREAU OF INVESTIGATION |
| US | UNITED STATES OF AMERICA, FEDERAL COMMUNICATIONS COMMISSION |
| US | UNITED STATES OF AMERICA, LIBRARY OF CONGRESS |
| US | UNITED STATES OF AMERICA, NATIONAL AERONAUTICS AND SPACE ADM |
| US | UNITED STATES OF AMERICA, NATIONAL SCIENCE FOUNDATION |
| US | UNITED STATES OF AMERICA, NAVY |
| US | UNITED STATES OF AMERICA, POSTMASTER GENERAL |
| US | UNITED STATES OF AMERICA, TENNESSEE VALLEY AUTHORITY |
| US | UNITED STATES OF AMERICA, TREASURY |
| US | UNITED STATES OF AMERICA, VETERANS ADMINISTRATION |
| US | UNITED STATES OF AMERICA, HEALTH & HUMAN SERVICES |
| US | UNITED STATES POSTAL SERVICE |
| US | UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION |
| US | UNITED STATES STEEL CORPORATION |
| JP | UNITIKA LIMITED |
| US | UOP, INCORPORATED |
| US | UPJOHN COMPANY, THE |
| SU | URALSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT IMENI KIROVA |
| US | USM CORPORATION |
| US | USS ENGINEERS AND CONSULTANTS INCORPORATED |
| CS | USTAV PRO VYZKUM MOTOROVYCH VOZIDEL |
| CS | USTAV ROZVOJA VYSOKYCH SKOL CSR |
| CS | USTAV ROZVOJE VYSOKYCH SKOL SSR |
| FR | VALEO |
| FI | VALMET OSAKEYHTIO |
| US | VARIAN ASSOCIATES INCORPORATED |
| DE | VARTA BATTERIE AKTIENGESELLSCHAFT |
| DE | VDO ADOLF SCHINDLING AKTIENGESELLSCHAFT |
| JP | VICTOR COMPANY OF JAPAN LIMITED |
| SU | VINNITSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT |
| CS | VITKOVICE, KONCERN |
| AT | VOEST ALPINE AKTIENGESELLSCHAFT |
| SU | VOLGOGRADSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT |
| DE | VOLKSWAGENWERK AKTIENGESELLSCHAFT |
| SU | VSESOJUZNY NAUCHNO-ISSLEDOVADELSKY INSTITUT ZHELEZNODOROZHNOGO TRANSPORTA |
| CS | VYZKUMNY USTAV MECHANIZACE A AUTOMATIZACE |
| US | W.R. GRACE & COMPANY |
| DE | WACKER CHEMIE GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG |
| US | WARNER LAMBERT COMPANY |
| NL | WAVIN BESLOTEN VENNOOTSCHAP MET BEPERKTE AANSPRAKELIJKHEID |
| GB | WELLCOME FOUNDATION LIMITED, THE |
| CH | WERKZEUGMASCHINENFABRIK OERLIKON-BUEHRLE AG |
| US | WESTERN ELECTRIC COMPANY INCORPORATED |
| US | WESTINGHOUSE AIR BRAKE COMPANY |
| US | WESTINGHOUSE ELECTRIC CORPORATION |
| US | WHIRLPOOL CORPORATION |
| DE | WINDMOELLER & HOELSCHER |
| US | XEROX CORPORATION |
| JP | YAMAHA MOTOR COMPANY LIMITED |
| JP | YAMATAKE HONEYWELL COMPANY LIMITED |
| JP | YANMAR DIESEL ENGINE COMPANY LIMITED |
| SU | YAROSLAVSKY POLITEKHNICHESKY INSTITUT |
| JP | YASKAWA ELECTRIC MANUFACTURING COMPANY LIMITED |
| JP | YOKOGAWA HOKUSHIN ELECTRIC CORPORATION |
| JP | YOKOHAMA RUBBER COMPANY LIMITED, THE |
| JP | YOSHIDA KOGYO KABUSHIKI KAISHA (YKK) |
| JP | YOSHINO KOGYOSHO COMPANY LIMITED |
| DE | ZAHNRADFABRIK FRIEDRICHSHAFEN AKTIENGESELLSCHAFT |
| CS | ZAVODY VSEOBECNEHO STROJIRENSTVI, KONCERN |
| US | ZENITH RADIO CORPORATION |
| CS | ZVL, VYZKUMNY USTAV PRO VALIVA LOZISKA |
* Selon une étude couvrant la période 1978-1982, et pour les entités juridiques japonaises, la période 1984-1985.
Le présent index de noms propres donne, dans l’ordre alphabétique des noms des déposants, inventeurs [et titulaires de brevets] (voir, plus loin, le paragraphe 8), la liste des documents de brevet [brevets, certificats d’auteur d’invention délivrés, demandes y relatives, etc.] publiés dans le bulletin [dans la gazette] d’un pays donné [indiquer lequel] pendant la période [indiquer la période]. Chaque rubrique suivant tel ou tel nom fournit les renseignements bibliographiques ci‑après : numéro de publication, titre de l’invention, et symboles de classement attribués. Afin d’uniformiser la présentation des noms dans l’index et de faciliter la recherche des rubriques pertinentes, la norme ST.20 de l’OMPI (Recommandations pour l’établissement d’index des noms propres apparaissant sur les documents de brevet) a été appliquée.
Aux fins de la présente préface, l’expression “document de brevet” englobe les brevets d’invention, les brevets de plante, les certificats d’auteur d’invention, les brevets de dessin ou modèle, les certificats d’utilité, les modèles d’utilité, les documents additionnels y relatifs et les demandes publiées visant tous ces titres.
L’alphabet utilisé dans le présent index est présenté dans l’annexe A de la préface, qui indique aussi l’ordre dans lequel les caractères de cet alphabet sont classés. [L’annexe 1 ne devrait apparaître que lorsque l’alphabet utilisé diffère de l’alphabet latin sans signes diacritiques ni autres accents.]
Les noms des déposants ou des inventeurs qui sont des personnes physiques sont présentés de la façon suivante :
Les noms de personnes précédés d’un élément non significatif tel que les particules “De”, “De la”, “Von”, “Van”, “Van Der”, etc. [Voir l’annexe B. Il conviendrait que tout office appliquant cette règle en dresse la liste complète] figurent sous la rubrique commençant par le nom restructuré correspondant. On obtient un nom restructuré en plaçant l’une des parties non significatives susmentionnées après le reste du nom.
Le nom d’un déposant ou d’un titulaire de brevet qui est une personne morale apparaît dans l’index tel qu’il est communiqué par le déposant lui‑même ou tel qu’il est présenté dans le registre officiel des brevets ou autres, c’est‑à‑dire sous sa forme complète, non abrégée, sans modifier l’ordre de ses éléments constitutifs. Par opposition aux noms de personnes physiques, le premier prénom, les initiales et le titre personnel (le cas échéant), qui font partie du nom complexe d’une personne morale sont reproduits dans l’ordre où ils apparaissent : par exemple Dr. Karl Thomae Gesellschaft mit beschränkter Haftung.
Toutefois, certains éléments non significatifs tels que les articles “a”, “an”, “the”, “la”, etc. [voir l’annexe C des éléments non significatifs apparaissant dans les noms de personnes morales] sont placés après les autres parties du nom suivi d’un signe de séparation (,). Ainsi, “The Stanley Works” figurera sous la rubrique “Stanley Works, The”.
Les personnes morales qui sont aussi connues sous un acronyme (ou forme incomplète du nom) que sous leur nom complet font l’objet de deux rubriques respectivement, l’une contenant le nom abrégé avec un renvoi à la rubrique principale contenant le nom complet.
Lorsqu’il y a plus d’un déposant, la rubrique principale est au nom du premier déposant nommé et le nom des autres déposants est accompagné d’un renvoi. De la même façon, lorsque plusieurs inventeurs sont nommés, la rubrique principale est au nom du premier d’entre eux. Un renvoi est constitué au moyen du mot “voir” ou “cf” suivi du nom entier correspondant sous lequel on peut trouver l’information complète.
En ce qui concerne les documents de brevet pour lesquels, au moment de la publication, on connaît le nom d’un déposant et celui d’un ou de plusieurs inventeurs, la rubrique principale est au nom du déposant.
Les noms sont classés dans l’ordre alphabétique : caractère par caractère, mot par mot. Les abréviations ne contenant aucun des signes suivants : blanc, point, trait d’union, “et” commercial ou perluète (&), barre oblique ou signe plus (+) sont traitées comme un mot. Sinon, chaque caractère ou groupe de caractères terminé par l’un des signes susmentionnés est classé séparément. Cela signifie que deux noms commençant par le même groupe de caractères dont l’un contient un de ces signes seront placés à des endroits différents de l’index. Ainsi, le nom “A.B. Volvo” figurera avant “AB Allterm” et ils seront séparés par d’autres noms par exemple :
Les noms propres commençant par des nombres représentés par des chiffres arabes apparaissent dans l’index après la dernière lettre de l’alphabet et sont placés dans l’ordre numérique croissant, par exemple :
Les nombres qui sont représentés par les mots entiers correspondants du langage naturel sont classés, comme à l’accoutumée, dans l’ordre alphabétique.
Etant donné que l’index des noms propres dresse essentiellement la liste des noms complets de personnes morales sous leur forme originale et ne renvoie qu’occasionnellement à d’autres variantes possibles d’un nom donné (par exemple, une abréviation ou un nom incomplet), il est judicieux de distinguer le nom complet si la variante initiale que l’utilisateur trouve dans la documentation autre que de brevet n’est pas ce nom complet. A cette fin, il est recommandé d’utiliser les auxiliaires suivants : – Liste des abréviations couramment utilisées (annexe D) – Dictionnaires d’abréviations spéciaux (annexe E) – Registres commerciaux (annexe F).
[Les noms de déposants et d’inventeurs étrangers sont translitérés sur la base des normes pertinentes de l’ISO (ISO/R 233‑1961, ISO/R 259‑1962, ISO/R9‑1968, ISO 7098‑1982).]
Comme l’utilisateur risque de trouver au cours de sa recherche une variante de nom différente de celle figurant dans l’index en raison de l’utilisation d’autres normes de translitération (par exemple, des normes nationales ou régionales) dans la documentation autre que de brevet, il est recommandé d’avoir recours à des tables de retranslitération indiquant les correspondances entre les diverses variantes de translitération d’un même caractère dans la langue originale en utilisant la norme internationale et une norme nationale (annexe G).
Note : Il est recommandé de ne faire figurer la présente annexe dans la préface que si l’alphabet utilisé est différent de l’alphabet latin sans signes diacritiques ni autres accents.
Note : Aux fins de la présente recommandation, il faut entendre par particule (ou partie) non significative d’un nom toute partie constitutive du nom figurant au début de ce dernier, qui, pour le classement et la présentation des noms dans un index, peut ou bien ne pas être prise en considération ou bien être placée à la fin du nom.
Titres personnels, par exemple
|
|
|
|
etc. |
Certains préfixes, tels que prépositions, particules, combinaisons syntactiques d’une préposition et d’un article ou contractions de prépositions et d’articles qui forment une partie constitutive du nom. Les préfixes de ce genre les plus courants sont cités dans le tableau ci‑dessous; la langue utilisée est précisée entre parenthèses (code 639 de l’ISO).
| Préfixes ou Particules | Exemples de noms | Exemples de présentation de noms restructurés |
|---|---|---|
| af | Gustaf af Geijerstam (Sv) | Geijerstam, Gustaf af |
| auf der | Paul auf der Maur (De) | Maur, Paul auf der |
| aus der | Otto aus der Au (De) | Au, Otto aus der |
| da | Correia da Costa (Pt) | Costa, Correia da |
| de | Hans Otto de Boor (De) | Boor, Hans Otto de |
| de | Louis de Broglie (Fr) | Broglie, Louis de |
| de | Edouard de la Fontaine (Fr) | La Fontaine, Edouard de |
| de | Frans de Smet (Nl) | Smet, Frans de |
| de | José Maria de Pereda (Sp) | Pereda, José Maria de |
| de la | Francisco de la Vega (Sp) | Vega, Francisco de la |
| de la | William de la Fontaine (En) | Fontaine, William de la |
| del | Ricardo del Arcooy Garay (Sp) | Arcoo y Garay, Ricardo del |
| dos | Joao dos Santos (Pt) | Santos, Joao dos |
| in der | Hans in der Gand (De) | Gand, Hans in der |
| op de | Johannes op de Coul (Nl) | Coul, Johannes op de |
| ten | Jan ten Brink (Nl) | Brink, Jan ten |
| van | Jan van Wesemael (Nl) | Wesemael, Jan van |
| van | Reinhard van Haven (Nl) | Haven, Reinhard van |
| van der | Paul van der Merwe (Nl) | Merwe, Paul van der |
| vander | Antoon vander Plaetse (Nl) | Plaetse, Antoon vander |
| ver | Andree ver Elst (Nl) | Elst, Andree ver |
| vom | Dieter vom Hofe | Hofe, Dieter vom |
| von | Georg von Rosen (Sv) | Rosen, Georg von |
| von | Heinrich von Kleist (De) | Kleist, Heinrich von |
| von der | Gustaf von der Lippe (De) | Lippe, Gustaf von der |
| der | Peter von der Mühl (De) | Mühl, Peter von der |
| von dem | Götz von dem Busche | Busche, Götz von dem |
| von den | Albert von den Steinen | Steinen, Albert von den |
| von und zu | Georg Ludwig von und zu Urff (De) | Urff, Georg Ludwig von und zu |
| vom und zum | Karl vom und zum Stein (De) | Stein, Karl vom und zum |
Note : Si dans un index de noms, la rubrique principale correspond à un nom patronymique comportant un préfixe – déplacé à la fin du nom – il conviendrait d’assortir le nom original correspondant d’un renvoi au nom restructuré.
Note : Aux fins de la présente recommandation, il faut entendre par particule (ou partie) non significative d’un nom toute partie constitutive du nom figurant au début de ce dernier, qui, pour le classement et la présentation des noms dans un index, peut ou bien ne pas être prise en considération ou bien être placée à la fin du nom.
Abréviations ou texte complet correspondant indiquant le statut juridique d’une personne morale et figurant au début des noms.
| Particule non significative | Abréviations ou texte complet correspondant | Exemples de noms | Exemples de présentation |
|---|---|---|---|
| AB | Aktiebolag(et) | AB Bofors | Bofors, AB |
| AG | Aktiengesellschaft | Aktiengesellschaft Karrer, Weber& Cie | Karrer, Weber &Cie, AG |
| A/S | Aktieselskabet | A/S Niro Atomizer | Niro Atomizer, A/S |
| A/S | Aktieselskabet | Aktieselskabet Nordiske Kabel-og Traadfabriker | Nordiske Kabel-og Traadfabriker, Aktieselskabet |
| BV | Besloten Vennootschap met beperkte Aansprakelijkheid | B.V. Machinenfabriek en Ijzergieterij | Machinenfabriek en Ijzergieterij, BV |
| Cie | Compagnie | Compagnie Plastic Omnium | Plastic Omnium, Cie |
| Ets | Etablissement(s) | Etablissements Valois | Valois, Ets. |
| KB | Kommanditbolag(et) | KB Frederick Mogensen & Co | Frederick Mogensen & CO, KB |
| KG | Kommandit‑gesellschaft | Kommandit‑gesellschaft Schwarzhaupt | Schwarzhaupt, KG |
| KK | Kabushiki Kaisha | Kabushiki Kaisha Yakult Honsha | Yakult Honsha, KK |
| Inst. (French) | Institut | Institut Cerac SA | Cerac SA, Inst. |
| NV | Naamloze Vennootschap | N.V.Nederlandsche Apparatenfabriek NEDAP | Nederlandsche Apparaten‑fabriek NEDAP, NV |
| OY | Osakeyhtio | OY Tampella AB | Tampella AB, OY |
| SPA | Societa per Azioni | SPA Luigi Rizzi & C. | Luigi Rizzi & C, SPA |
| SA | Société anonyme | Société anonyme France-Atlas | France-Atlas, SA |
| SARL | Société à responsabilité limitée | Société à responsabilité limitée Wichard | Wichard, SARL |
| VEB | Volkseigener Betrieb | VEB Filmfabrik Wolfen | Filmfabrik Wolfen, VEB |
Articles faisant partie intégrante de noms :
| Articles | Exemples | Exemple de classement |
|---|---|---|
| De | De Forenede Bryggerier A/S | Forenede Bryggerier A/S, De |
| Des | Des Fonderies et ateliers L. Choguenet SA | Fonderies et ateliers L. Choguenet SA, Des |
| Die | Die Storchenmuehle Kaufmann I. | Storchenmuehle Kaufmann I., Die |
| Del | Del Grande Lorenzo | Grande Lorenzo, Del |
| La | La Technique Intégrale, Société dite | Technique Intégrale, Société dite, La |
| L’ | L’Électronique des Véhicules et des Réseaux (E.V.R.), Société anonyme dite | Électronique des Véhicules et des Réseaux (E.V.R.) SA, L’ |
| Les | Les Plastiques de France, Société anonyme | Plastiques de France SA, Les |
| The | The Dow Chemical Company | Dow Chemical Company, The |
Note : Si un article est déplacé à la fin du nom pour les besoins du classement, il est recommandé ou bien de prévoir un renvoi au nom original correspondant dans l’index des noms ou bien de faire figurer dans la préface de l’index des noms la liste complète de tous les articles déplacés.
| Indication générique | Abréviation recommandée |
|---|---|
| AKSJESELSKAP(ET) | AS |
| AKTIEBOLAG(ET) | AB |
| AKTIENGESELLSCHAFT | AG |
| AKTIESELSKAB(ET) | A/S |
| ANPARTSSELSKAB(ET) | APS |
| BESLOTEN VENNOOTSCHAP MET BEPERKTE | |
| AANSPRAKELIJKHEID | BV |
| COMPAGNIE | CIE |
| COMPAGNIE GÉNÉRALE | CIE GEN or GLE |
| COMPAGNIE FRANÇAISE | CIE FR or FSE |
| COMPANY | CO |
| COOPÉRATIVE | COOP |
| CORPORATION | CORP |
| ENGINEERING | ENG |
| ENTERPRISE | ENTR |
| ÉTABLISSEMENT(S) | ETS |
| FRATELLI | FLLI |
| FRÈRES | FRES |
| GEBRUEDER | GEBR |
| GESELLSCHAFT | GES |
| GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER HAFTUNG | GmbH |
| INCORPORATED | INC |
| INDUSTR/IA/IAS/IE (when followed by name of firm) |
IND |
| INSTIT/UT/UTE/UTET/UTO/UTT (including adjective and preposition) |
INST |
| INTERESSENTSKAB(ET) | I/S |
| INTEZET | INT |
| KABUSHIKI KAISHA | KK |
| KOMBINAT | KT |
| KOMMANDITBOLAG(ET) | KB |
| KOMMANDITGESELLSCHAFT | KG |
| KOMMANDITGESELLSCHAFT AUF AKTIEN | KGaA |
| LABORAT/OIRE(S)/ORIA/ORIEN/ORIOS | LAB or LABO |
| LIMITED | LTD |
| MAATSCHAPPIJ | MIJ |
| MANUFACTURAS | MANU |
| MANUFACTURING | MFG |
| MANUFACTURE | MANUF |
| NAAMLOZE VENNOOTSCHAP | NV |
| OSAKEYHTIO | OY |
| PUBLIC LIMITED COMPANY | PLC |
| PROPRIETY | PTY |
| SOCIE/DAD/DADE/TA/TE/TY | SOC or STE |
| SOCIEDAD ANONIMA | SN |
| SOCIEDAD DE RESPONSABILIDAD LIMITADA | SRL |
| SOCIETA PER AZIONI | SPA |
| SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE | SARL |
| SOCIÉTÉ ANONYME | SA |
| SOCIÉTÉ FRANÇAISE | SOC FR or FSE |
| SOCIÉTÉ GÉNÉRALE | SOC GEN or GLE |
| SOCIÉTÉ INDUSTRIELLE | SOC IND |
| SOCIÉTÉ NATIONALE | SOC NAT |
| UNIVERSIT/AT/E/EIT/ET/Y | UNIV |
| VALLALAT | VALL |
| VEB KOMBINAT | VEB K |
| VOLKSEIGENER BETRIEB | VEB |
| Mot/Radical du mot1 | Signification | Abréviation recommandée |
|---|---|---|
| AKADEMIA | Academy / Académie | AKAD |
| BADAWCZY | Research / de recherche | BAD |
| CENTRALNY | Central / central | CENTR |
| GENERALNI REDITELSTVI | General Directorate / Direction générale | GR |
| GOSUDARSVENN ... | State / d’Etat | GOS |
| IMENI2 | Named / portant le nom de | IM |
| INSTITUT, INSTYTUT | Institute / Institut | INST |
| ISSLEDOVATEL’SK ... | Research / de recherche | ISSL |
| KONCERN | Industrial Association (concern) / Consortium | KC |
| KONCERNOVA UCELOVA ORGANIZACE | Association subsidary / Filiale du consortium | KUO |
| KONCERNOVY PODNIK | Enterprise being a part of Association / Entreprise faisant partie d’un consortium | KP |
| KONCERNOVY VYZKUMNY USTAV | Research Institute being a part of Association / Institut de recherche faisant partie d’un consortium | KVU |
| KONSTRUKTORSKOE BJURO | Design Bureau / Bureau de construction | KB |
| NARODNI PODNIK | National Enterprise / Entreprise nationale | NP |
| NAUCHNO- | Scientific /scientifique | NAUCH |
| NAUCHNO-ISSLEDOVATEL’ ... | Scientific Research / de la production scientifique | N-I |
| NAUCHNO-PROIZVODSTVEN ... | Scientific Production / de la recherche scientifique | N-PROIZV |
| NAUKOWY | Scientific / scientifique | NAUK |
| OBOROVE REDITELSTVI | Directorate within a branch sector / Direction de branche d’industrie | OR |
| OBOROVY PODNIK | Enterprise within a branch sector / Entreprise de branche d’industrie | OP |
| OSRODEK | Center / centre | OSR |
| OSRODEK BADAWCZO ROZWOJOWY | Research and development Center / centre de recherche et de développement | OBR |
| PANSTWOWY | State / d’Etat | PANSTW |
| POLITECHNIKA | Technical university / école technique supérieure | POLITECH |
| POLITEKHNICHESK ... | Polytechnical / polytechnique | POLITEKH |
| POLSKA AKADEMIA NAUK | Polish Academy of Sciences / académie scientifique Polonaise | PAN |
| PROEKTNO-KONSTRUKTORSKOE BJURO | Project Design Bureau / Bureau des projets de construction | PKB |
| PROJEKTOW | Project, Design / des projets | PROJ |
| PROMYSHLENNOST’ ... | Industry / Industrie | PROM |
| PRZEMYSL | Industry / industrie | PRZEM |
| SIBIR ... | Siberian / sibérien | SIB |
| SPETSIALN ... | Special / spécial | SPETS |
| STATNI VYZKUMNY USTAV | State Research Institute / Institut de recherche de l’Etat | SVU |
| TECHNI..../CZNE, KT | Technical / technique | TECH |
| TEKHNICHESK ... | Technical / technique | TEKH |
| TEKHNOLOGICHESK ... | Technological / technologique | TEKHNOL |
| TSENTRAL’N ... | Central / central | TSENTR |
| UNIWERSYTET | University / université | UNIW |
| USTAV | Institute / Institut | UST |
| VSESOIUZN ... | All Union / de l’Union | VSES |
| VSESOIUZNY NAUCHNO- ISSLEDOVATEL’SKI INSTITUT | All-Union Research Institute / Institut de recherche de l’Union | VNII |
| VSESOUIUZN ... | All Union Research / de recherche de l’Union | VNI |
| VYSOKA SKOLA | University / Université | VS |
| VYSOKE UCENI TECHNICKE | Technical university / École technique supérieure | VUT |
| VYZKUMNA A VYVOJOVA ZAKLADNA | Research and Development Base organization / Base de recherche et de développement | VVZ |
| VYZKUMNY | Research / de recherche | VYZK |
| VYZKUMNY A VYVOJOVY USTAV | Research and Development Institute / Institut de recherche et de développement | VVU |
| VYZKUMNY USTAV | Research Institute / Institut de recherche | VU |
Notes :
1 Les oscillations de l’orthographe peuvent se produire en vertu de la pratique de la translitération contradictoire (la norme ISO respective étant actuellement révisée).
2 Même si le mot “IMENI” n’est pas un terme générique dans son sens propre, il a été inclus dans cette liste pour son importance et son apparition très fréquente.
[Note : Les annexes E, F et G devraient être élaborées par l’office qui publie l’index.]
[Note : Les annexes E, F et G devraient être élaborées par l’office qui publie l’index.]
[Note : Les annexes E, F et G devraient être élaborées par l’office qui publie l’index.]
[Fin la norme]