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Norme ST.7/C

Version 1.0

NORME RECOMMANDÉE POUR LES MICROFILMS DE 35MM EN BOBINE EN CONFIGURATION 8‑UP DESTINÉS À L’ÉCHANGE ENTRE OFFICES DE BREVETS
Norme adoptée durant les années 80

Avertissement
du Bureau international publié en mars 2007

La technique des microformes qui fait l’objet de la série de normes ST.7, ST.7/A, ST.7/B, ST.7/C, ST.7/D, ST.7/E, et ST.7/F de l’OMPI a été remplacée par de nouveaux produits informatiques (le CD-ROM, le DVD, etc.) depuis l’adoption de ces normes dans les années 80. Par conséquent, étant donné que les offices de propriété industrielle n’utilisent que très peu cette technique, aucune révision desdites normes n’a été effectuée depuis l’an 2000 (conformément aux décisions prises par le Groupe de travail sur les normes et la documentation (SDWG) du SCIT, à sa deuxième session tenue le 6 décembre 2002, la norme ST.7/A n’a pas été actualisée aux fins de l’incorporation de la révision de la norme ST.6; conformément aux décisions prises par le Groupe de travail sur les normes et la documentation (SDWG) du SCIT à sa quatrième session tenue le 30 janvier 2004, les normes ST.7/A et ST.7/E n’ont pas été actualisées aux fins de l’incorporation de la révision de la norme ST.8). Aucun autre office n’est censé fournir des données sur cette technique dans l’avenir. (Voir le paragraphe 51 du document SCIT/SDWG/8/14.)

TABLE DES MATIÈRES


Introduction

1.

Cette norme se rapporte aux microfilms de 35 mm en bobine en configuration 8‑up utilisés comme moyens d’échange de documents de brevet entre offices de brevets. Elle a pour objet d’établir des critères de qualité minimum acceptables à la fois pour le film photographique et les images reproduisant les documents, critères permettant d’assurer que les microfilms échangés puissent être utilisés à la satisfaction mutuelle des offices. Cette norme a également pour but d’établir des critères en matière de fourniture des microfilms d’échange.

2.

Cette norme est fondée sur l’hypothèse que ce sont les copies négatives des films qui seront offertes à titre d’échange (et selon toute vraisemblance les copies dont la génération n’excède pas la troisième), plutôt que les films négatifs originaux eux‑mêmes. Il convient donc de noter que l’obtention de la qualité minimum spécifiée pour le film d’une certaine génération proposé pour l’échange implique une qualité pour le(s) film(s) de la (des) génération(s) précédente(s) qui soit en rapport, compte tenu des pertes nominales qui se produisent en cours de reproduction des films, avec cette qualité minimum.

Présentation des documents et des images

Arrangement des documents dans les collections numériques reproduites sur microfilms

3.

Les documents doivent apparaître sur le film par ordre numérique.

4.

Lorsqu’une série continue de documents portant des numéros consécutifs (série close) est reproduite sur le film, chaque numéro pour lequel il n’apparaît pas de document sur le film doit être signalé par une image témoin insérée dans l’ordre numérique. Lorsqu’il est connu qu’un document n’existe pas, ce fait doit être indiqué par une image témoin. Si les documents sont reproduits sur le film selon une série de numéros non consécutifs, il n’est pas expressément requis de signaler chaque numéro manquant par une image témoin, sauf s’il est connu qu’un document n’existe pas.

Arrangement des documents dans les collections sur microfilms non numériques, à savoir les collections classées ou les collections numériques non ordonnées

5.

La présente recommandation ne prévoit aucune disposition particulière à l’égard de l’arrangement des documents dans les collections sur microfilms non numériques.

Disposition des images et facteur de réduction

6.

Le rectangle correspondant à la zone de l’image doit être subdivisé et disposé conformément aux dimensions et à la disposition prévues dans la norme ST.7/A de l’OMPI. Le facteur de réduction doit être tel que l’image occupe une partie suffisante de la zone de l’image et doit rester le même pour tout le film. Un diagramme permettant de déterminer la valeur optimale du facteur de réduction est reproduit à l’appendice I.

7.

La position de ce rectangle doit être telle que le centre de celui‑ci coïncide avec le centre de l’image du film de 35 mm. Les dimensions de cette image doivent être les suivantes :

 

En ce qui concerne le film de la génération destinée à être montée sur les cartes, l’espace vierge entre les images doit être suffisant pour permettre la découpe du film et le montage de l’image sur les cartes sans perte d’information. Le pas de prise de vue (pas de défilement du film) pour la photographie de 8 pages en un seul pas doit être conforme à la dimension normalisée de afin d’éviter des difficultés lors du montage de l’image sur la carte.  Les dimensions requises sont indiquées de façon complète à l’appendice II.

Images témoins

8.

La première image de chaque bobine de film doit consister en une annonce contenant une image témoin avec un pictogramme qui met en évidence le début du film, la présence de ce pictogramme n’excluant cependant pas l’indication du mot “START” (DEBUT). La dernière image doit être une image témoin contenant un pictogramme qui met en évidence la fin du film, la présence de ce pictogramme n’excluant toutefois pas l’indication du mot “END” (FIN), celui‑ci étant accompagné de préférence de l’instruction “PLEASE REWIND FILM” (VEUILLEZ REBOBINER LE FILM). La hauteur de tous les caractères et pictogrammes apparaissant dans ces images témoins ne doit pas être inférieure à 2 mm sur le film lui‑même.

9.

Les pictogrammes mentionnés ci‑dessus, qui mettent en évidence le début et la fin du film doivent être conformes aux recommandations ISO) (voir l’appendice V).

10.

Les annonces apparaissant sur la première et la dernière image doivent également contenir une ou plusieurs images témoins mettant en évidence, en caractères dont la hauteur n’est pas inférieure à 2 mm sur le film lui‑même, au moins les informations suivantes :

  • Pays de publication des documents
  • Type de documents
  • Numéro du premier document reproduit sur le film.

Note : A cet égard, voir également la Recommandation pour une méthode normalisée d’identification de collections de documents de brevet et de documents apparentés sur microfilms en bobine (norme ST.7/D de l’OMPI), et plus particulièrement ses paragraphes 7 et 9.

11.

De plus, les images témoins facultatives suivantes sont recommandées :

  • Numéro du dernier document reproduit sur le film
  • Numéro de la bobine ou de la série
  • Facteur de réduction
  • Mire de vérification de la définition*
  • Mires de pouvoirs réflecteurs de 50% et 6%
  • Tronçon d’une graduation centimétrique (afin de faciliter la reconstitution correcte de copies sur papier dont les dimensions sont celles de l’original)
  • Année de la prise de vue.

* Des exemples de telles mires sont reproduits à l’appendice III. Ces mires ne sont applicables qu’aux documents de format A4.

12.

Lorsqu’un microfilm est échangé à titre de film original destiné à être utilisé pour la préparation de copies, ce qui constitue le cas normal, celui‑ci doit comporter une mire de vérification de la définition filmée à l’aide du même matériel de prise de vue au même moment que les documents reproduits sur le film.

13.

Toute caractéristique de caractère exceptionnel relative au contenu du film doit être signalée par une image témoin (par exemple un pictogramme). Le fait que plusieurs appareils de prises de vues aient été utilisés pour filmer les différentes images du film constitue un exemple d’une telle caractéristique de caractère exceptionnel.

14.

La présence sur un film en bobine d’images témoins ayant pour objet le contrôle de la qualité, de la production, ou d’autres sujets, peut être acceptée.

Raccords

15.

Les microfilms d’échange ne devraient de préférence pas comporter de raccords.

16.

Si, pour une raison quelconque, des raccords s’avèrent nécessaires, il convient d’utiliser de préférence des raccords bout à bout obtenus par soudage à chaud car ceux‑ci sont généralement plus solides et moins épais que les autres types de raccords et impliquent moins de risques de difficultés.

17.

Si l’on utilise des raccords collés, la colle ne doit pas contenir d’acide acétique ou d’autres substances chimiques susceptibles de porter atteinte à la longévité du film.

18.

Les raccords doivent être contrôlés afin de s’assurer que leur adhérence est correcte, qu’aucune bulle d’air ou particule étrangère n’y est emprisonnée et qu’aucune portion d’image ou marque pour document (blip) n’est devenue illisible.

Préparation

19.

Les microfilms produits conformément à cette recommandation doivent être exempts de rayures, de trous dans l’émulsion ou le support, de traces de doigts et de tout autre défaut susceptible de porter atteinte à la qualité des reproductions obtenues à partir de ces microfilms.

Marques pour documents (Blips) utilisées dans des systèmes de recherche documentaire

20.

Les microfilms comportant des marques pour documents (blips) peuvent être acceptés à titre de microfilms d’échange dans la mesure où ils sont conformes à la présente recommandation.

Spécifications relatives aux films et traitement*de ceux‑ci

Type de film

21.

Les microfilms d’échange doivent être des films photographiques de sécurité tels qu’ils sont définis dans la norme ISO 543‑1974 (F) “Définition et marquage du film cinématographique de sécurité” ou dans la norme nationale applicable du pays de l’office producteur (par exemple la norme ANS PH1.25‑1965, “Specification for Safety Photographic Film”). Les films de sécurité portent généralement une légende à cet effet le long de leurs bords externes.

22.

Les microfilms destinés à l’archivage doivent être constitués d’un support en ester de cellulose (triacétate) ou en polyester conforme à une norme nationale applicable à de tels produits, par exemple, respectivement, la norme ANS PH1.28‑1973 “Specifications for Photographic Film for Archival Records, Silver‑Gelatin Type on Cellulose Ester Base”, ou la norme ANS PH1.41‑1973 “Specification for Photographic Film for Archival Records, Silver Geletin Type on Polyester Base”.

23.

On doit utiliser des films sans perforation.

24.

Les dimensions des films, qu’ils soient traités(*) ou non, doivent être conformes aux spécifications énoncées pour les films de 35 mm dans les normes nationales applicables en la matière, par exemple la norme ANS PH5.3‑1973 “Specifications for 16 mm and 35 mm Silver‑Gelatin Microfilms for Reel Applications”, Section 4.

* Les termes "processing" et "processed" sont traduits par "traitement" et "traité" faute d’un terme plus explicite. Il est cependant entendu que dans ce texte ils désignent l’ensemble des opérations de développement, de fixage et de lavage de l’image photographique.

Traitement*

25.

Les films exposés doivent être traités* conformément aux recommandations du fabricant.

26.

Les révélateurs conçus pour produire des images teintées ou colorées et les éliminateurs d’hypo ne doivent pas être utilisés pour les films à halogénure d’argent. Les éliminateurs d’hypo ne contenant pas d’agents oxydants peuvent être utilisés.

27.

Les films échangés à titre de documents permanents ne doivent pas contenir de thiosulfate résiduel à une concentration supérieure à 1,0 microgramme par cm2, cette concentration étant déterminée par la méthode d’analyse au bleu de méthylène.

28.

Les microfilms qui ne constituent pas des documents permanents, mais qui sont destinés à une utilisation limitée dans le temps, par exemple pendant 25 ans, ne doivent pas contenir plus de 4 microgrammes par cm2 de thiosulfate résiduel ou présenter une différence de densité excédant 0,08 selon la méthode densitométrique à l’argent. Ces méthodes d’essais ainsi que la signification de leurs résultats de mesures sont décrites dans la norme ANS PH.4.8‑197 “Methylene Blue Method for Measuring Thiosulphate and Silver Densitrometric Method for Measuring Residual Chemicals in Films, Plates and Papers”.

29.

L’ancienne méthode dénommée méthode de Ross‑Cabtree, telle qu’elle est décrite dans la norme ISO 417‑1977 (F) “Méthodes de détermination du thiosulfate et du tetrathionate dans les films, plaques et papiers photographiques, après traitement”, peut être utilisée.

Caractéristiques photographiques

30.

La qualité des images des microfilms d’échange devrait permettre d’obtenir selon une séquence logique, à savoir de film à film ou de film à papier, au moins deux générations subséquentes d’images utilisables dans de bonnes conditions.

Qualité des images

31.

Les microfilms de 35 mm en bobine destinés à l’échange devraient posséder un indice de qualité de la lisibilité (indice “q”) d’au moins 8 selon l’équation;

dans laquelle :

R = est le pouvoir de résolution exprimé en lignes par millimètres et déterminé selon ISO 3334‑1976 “Microcopie – Mire ISO nº 2 ‑ Description et utilisation dans la reproduction photographique des documents”; voir également “NBS Microcopy Resolution Test Chart 1010A”;

e = est la hauteur en millimètres de la lettre minuscule “e” appartenant au type de caractères imprimés reproduits;

r = est le facteur de réduction; et

q = est un “indice de qualité” arbitraire.

32.

Le diagramme reproduit à l’appendice IV peut également être utilisé pour déterminer les caractéristiques de qualité souhaitables pour le film original de polarité négative ou pour les films des générations suivantes jusqu’à celle du film destiné à l’échange.

Densité

33.

La différence de densité existant dans l’image micrographique entre les zones correspondant respectivement au fond du papier et aux caractères imprimés doit être telle que deux générations subséquentes obtenues par contact, des copies réduites sur film et des copies papier agrandies puissent être obtenues sans pertes d’information notables.

34.

Cette condition sera considérée comme respectée pour les microfilms d’échange si la différence de densité entre les zones correspondant respectivement aux figures et au fond d’un document dont le papier et l’impression sont de bonne qualité est d’au moins 1,1 ± 0,2 et si la densité des zones non exposées n’excède pas 0,15.

35.

Il est possible que ces valeurs ne puissent pas être obtenues lorsque le contraste entre le papier et les figures imprimées des documents reproduits à l’origine est affaibli de façon notable par des phénomènes de détérioration ou par des changements de tons inhérents au papier, ou par la transparence du papier. Dans un tel cas, où le microfilm ne peut être conforme à cette norme, la qualité du microfilm offert à titre d’échange peut être spécifiée en mentionnant cet état de choses et en mettant en évidence la qualité que l’on peut attendre des films des générations suivantes.

36.

Les valeurs de densité doivent être déterminées en mesurant, à l’aide d’un densimètre correctement étalonné, la quantité de lumière diffuse transmise à travers le film. Une méthode permettant d’effectuer de telles mesures est décrite dans la norme ANS PH2.19‑1959 “Diffuse Transmission Density” (ISO 5‑1974 “Densité par transmission en lumière diffuse”).

Fourniture des microfilms d’échange

37.

Les microfilms d’échange doivent être fournis montés sur des bobines de métal ou de matière plastique conformes à la norme nationale applicable en la matière du pays de l’office producteur, ou, en l’absence d’une telle norme, à une norme telle que la norme ANS PH5.6‑1968 “Dimensions for 100‑Foot Reels for Processed 16 mm and 35 mm Microfilm”. Les films montés sur bobine doivent être fournis dans des boîtes de dimensions appropriées assurant une protection raisonnable des films contre les agressions atmosphériques (par exemple les souillures, la poussière, les fumées, etc.) et se prêtant aisément à la manipulation.

38.

Les boîtes contenant les microfilms doivent s’ouvrir facilement et être constituées d’un matériau ne contenant pas de substances chimiques dangereuses pour le film. Chaque boîte doit être étiquetée conformément à la norme ST.7/D de l’OMPI . Si la bobine de film considérée appartient à un jeu de bobines, l’étiquette doit également mentionner le numéro de la bobine et indiquer les références bibliographiques du contenu de la bobine (dates, numéros des brevets, etc.).

39.

La partie d’un film en bobine contenant les images doit posséder une longueur nominale de 28 à 30 mètres. Un office publiant ses documents de brevet une fois par mois ou par semaine sur des films en bobine peut utiliser une longueur plus faible que celle indiquée ci‑dessus.

40.

Une longueur minimum de 45 cm vierge de toute image doit être réservée au début (amorce de début) et à la fin (amorce de fin) de chaque bobine de film.

41.

Les films, comprenant une amorce de début et de fin, doivent être enroulés sur les bobines de façon à laisser un espace périphérique libre dont la profondeur, mesurée dans le sens du rayon des flasques de la bobine, soit d’au moins 10 mm. Il convient de veiller à ne pas trop serrer le film au cours de son enroulement autour de la bobine.

42.

Les films doivent être enroulés comme indiqué à l’appendice VI de cette norme, de façon telle que l’image F apparaisse dans la position correcte (verticale et non inversée) lorsqu’elle est observée (voir à cet égard la norme ISO 1116‑1975).

43.

Aucun ruban de caoutchouc contenant des composés du soufre ne doit être utilisé sur les bobines de microfilms. Il est suggéré d’utiliser des bandes de papier exemptes de substances chimiques dangereuses pour le film, ces bandes étant accompagnées de liens constitués par de solides cordons, pour maintenir les microfilms sur leurs bobines lorsque cela s’avère nécessaire.

44.

Aucune disposition n’est prévue dans cette recommandation à propos de l’échange de microfilms de 35 mm sous forme d’unités monoblocs, par exemple, des cassettes, des cartouches, des magasins, etc., conçues pour être insérées dans des lecteurs, des lecteurs‑reproducteurs ou des dispositifs de sélection des images.

APPENDICE I :  Diagramme permettant de déterminer le facteur de réduction

Le facteur de réduction requis pour que l’image couvre la zone réservée à l’image peut être déterminé sur la base du diagramme ci‑dessous.

Dans la plupart des cas, la largeur du document est un facteur décisif en matière de taux de recouvrement de la zone de l’image de sorte que le diagramme doit être utilisé de gauche à droite.

L’exemple illustré ci‑dessous est relatif à un document de brevet normalisé de format A4. On ajoute aux dimensions nominales du document 2 mm, correspondant aux tolérances dimensionnelles des feuilles de papier, et 5 mm pour les règles, qui sont utilisées pour subdiviser le plateau de prises de vues.

APPENDICE II :  Disposition des images et dimensions du film de 35 mm en configuration 8‑up

APPENDICE III :  Mires de contrôle pour les microfilms de 35 mm en configuration 8‑up

MIRE 1, à utiliser pour la photographie de 8  en un seul pas

TT = Mire de contrôle du pouvoir de résolution NBS1010A

R 6% Mire de contrôle du pouvoir réflecteur

R 50% Mire de contrôle du pouvoir réflecteur

MIRE 2, à utiliser pour la photographie de 8 pages en 4 pas

APPENDICE IV :  Indice de qualité de la lisibilité (indice q) 8

Génération utilisée pour l’échange

HAUTEUR EN mm DE LA LETTRE MINUSCULE “e”

APPENDICE V

APPENDICE VI :  Diagramme illustrant l’enroulement du film sur la bobine

[Fin de la norme]