
2.1 Compatibilité avec les navigateurs
3.2 Ouverture/fermeture de session, rôles des utilisateurs
4.2.2 Paramètres pour les normes de l’OMPI
4.2.3 Paramètres pour les enquêtes
5.2.1 Liens renvoyant à un format spécifique de norme ou de document
5.2.2 Liens renvoyant à des appendices de normes
5.2.3 Lien renvoyant à l’historique de la norme
6.1 Enquête sur les pratiques en usage dans les offices de propriété industrielle
6.1.2 Documents associés à l’enquête
Le présent document décrit l’application WIPOSTAD en adoptant une approche descendante. La description des fonctionnalités est classée par ordre d’apparition dans le menu.
La base de données WIPOSTAD fait partie de la mission que doit remplir l’OMPI en tant que source de références mondiale. Elle comprend un système intégré contenant les normes de l’OMPI, une compilation des pratiques en usage dans les offices de propriété industrielle et un glossaire de termes touchant au domaine de l’information et de la documentation en matière de propriété industrielle.
Le contenu de WIPOSTAD est structuré en trois parties : les normes de l’OMPI, les enquêtes des pratiques en usage dans les offices de propriété industrielle et un glossaire de termes touchant au domaine de l’information et de la documentation en matière de propriété industrielle.
WIPOSTAD a été conçue pour être utilisé avec les navigateurs Web suivants :
Les pièces jointes en format PDF, MS‑Word et MS‑Excel doivent être ouvertes au moyen des logiciels suivants :
http://www.wipo.int/wipostad/fr/
Cliquez sur le lien “Connexion” dans l’interface WIPOSTAD et utilisez votre nom d’utilisateur et votre mot de passe du Service central d’authentification pour ouvrir une session :

Cliquez sur le lien “Déconnexion nom” dans l’interface WIPOSTAD.
En tant qu’utilisateur de WIPOSTAD, vous pouvez accéder à différents niveaux d’information selon que vous êtes connecté ou non et si vous l’êtes, aux rôles associés à votre compte d’utilisateur par l’administrateur de WIPOSTAD.
Les rôles fournis par WIPOSTAD sont les suivants :
Sur la gauche de l’écran, se trouve la case recherche simple. La recherche ne différencie pas majuscules et minuscules. Par exemple, une recherche de “ocr” ou “OCR” donnera les mêmes résultats. Vous pouvez utiliser des groupes de mots, des opérateurs booléens et les regrouper avec des parenthèses comme dans les exemples suivants.
|
Exemple d’interrogation |
Documents trouvés |
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ocr equipment |
Les documents contenant le terme “ocr” et les documents contenant le terme “equipment” |
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“ocr equipment” |
Les documents contenant le groupe de mots “ocr equipment” |
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ocr OR equipment |
Les documents contenant le terme “ocr” et les documents contenant le terme “equipment” |
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ocr AND equipment |
Les documents contenant à la fois les termes “ocr” et “equipment” |
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ocr AND NOT equipment |
Les documents contenant le terme “ocr” et non le terme “equipment” |
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ocr AND (Optical OR equipment) |
Les documents contenant le terme “ocr” et soit le terme “equipment”, soit le terme “optical” |
Vous pouvez utiliser des caractères de remplacement “*” et “?” mais votre recherche ne peut pas commencer avec l’un de ces caractères de remplacement.
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Exemple d’interrogation |
Correct? |
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ocr equip* ou ocr equip?ment |
Oui |
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*equipment ou ?quipment |
Non |
La page de recherche avancée propose des fonctionnalités élargies qui permettent d’obtenir des résultats de recherche centrés combinant plusieurs paramètres de recherche. Ces paramètres sont regroupés en trois sections : Paramètres communs, Paramètres pour les normes de l’OMPI et Paramètres pour les enquêtes.

Cochez la ou les langue(s) des documents dans lesquels la recherche doit être effectuée. Si aucune langue n’est cochée, des documents dans toutes les langues sont proposés.
Choisissez dans quelle série de données vous voulez effectuer votre recherche.
Ces paramètres sont uniquement pertinents pour les recherches effectuées dans les normes (la case “Normes” doit être cochée dans la section Paramètres communs)
Toutes les normes de l’OMPI sont classées en fonction du type de droit de propriété intellectuelle auquel elles se rapportent : normes relatives aux brevets, aux marques et aux dessins et modèles industriels, et normes générales.
Vous pouvez limiter votre recherche à un ou plusieurs groupes de normes en cochant les cases correspondantes. Par défaut, les résultats des recherches incluront toutes les normes.
Note : les appendices des normes ne sont pas classés, veuillez ne pas cocher cette case si vous recherchez un appendice ou des éléments complémentaires.
Note : cette option n’est pas uniquement mise à la disposition du rôle d’utilisateur de l’administrateur de la publication.
Cochez “Rechercher également dans les versions précédentes” pour inclure les normes précédemment publiées.
Si vous souhaitez rechercher uniquement les dernières versions, veuillez ne pas cocher cette case.
Utilisez ce paramètre si vous connaissez la date d’adoption du document ou la période où le document a été adopté (modifié pour la dernière fois).
Pour rechercher tous les documents adoptés après une certaine date, laissez en blanc le champ “to”.
Laissez en blanc le champ “de” pour tous les documents adoptés avant une certaine date.
Par défaut, la date d’adoption n’est pas indiquée et n’est donc pas prise en considération dans les résultats de la recherche.
Note : cette option n’est pas uniquement mise à la disposition du rôle d’utilisateur de l’administrateur de la publication.
Par défaut, les recherches sont effectuées uniquement dans les normes publiées. Vous pouvez tout de même élargir la portée aux projets, aux préparatifs en vue d’une proposition, etc., en cochant les cases correspondantes à la rubrique “État de la version”.
Utilisez cette option si vous devez effectuer vos recherches dans des documents “anciens”, par exemple, archivés. Par défaut, seuls les documents actifs sont extraits.
Utilisez ce paramètre si vous recherchez des exemples et les pratiques d’un ou de plusieurs offices de propriété industrielle. Vous pouvez sélectionner plusieurs offices de propriété industrielle à l’aide de la touche “Ctrl”.
Filtrez la recherche en fonction du type d’enquête.
Ce paramètre est utile lorsque vous connaissez l’année, ou une période, à laquelle a été menée l’enquête que vous recherchez.
Cette page montre la dernière version publiée de chaque norme de l’OMPI. Sur cette page, vous pouvez voir les normes dans les formats disponibles et accéder aux appendices, aux éléments complémentaires et à l’historique de la norme.
Cette page montre la liste de normes, d’exemples et d’enquêtes qui sont archivés.
Cette page est uniquement accessible aux utilisateurs connectés ayant l’autorisation requise.
Cette page montre la liste de normes, d’exemples et d’enquêtes qui sont inactifs.
Cette page montre toutes les versions des normes de l’OMPI que vous êtes autorisé à voir. Outre la page des “Normes actuelles”, vous pouvez aussi comparer deux versions de la même norme.
Si plusieurs versions d’une norme sont disponibles, il faut uniquement sélectionner deux versions en cochant la case correspondante, puis les comparer en cliquant sur le bouton comparer les versions sélectionnées. Dans la page qui s’ouvre, les termes ajoutés sont mis en évidence en vert et les termes supprimés sont biffés et mis en évidence en violet.
Tableau de références croisées des normes. Pour voir une norme, il vous suffit de cliquer sur son numéro.

Vous trouverez les liens ci‑après dans différentes pages de l’application WIPOSTAD.
Le menu RACCOURCIS se trouve à gauche et permet d’accéder rapidement aux pages suivantes.
Cette page montre la liste des enquêtes publiées et permet aux offices de propriété industrielle de répondre à un questionnaire en consultant les réponses précédentes.
Vous trouverez des liens renvoyant à diverses enquêtes.
La liste peut comprendre les types suivants :
Le destinataire de l’enquête doit avoir créé (à l’adresse https://www3.wipo.int/usercenter/fr/register.jsp ) un compte auprès du Centre utilisateurs de l’OMPI .
1. Connectez‑vous sur WIPOSTAD/Enquêtes
2. Ouvrez la page du tableau de bord de l’office de propriété industrielle
· cliquez sur l’hyperlien “Afficher le tableau de bord” sur la partie inférieure du menu de gauche, sous “Actions”
3. Trouvez le nom d’utilisateur et le mot de passe pour accéder au questionnaire. Ils se trouvent tout au bas de la page du tableau de bord, sous “Comptes d’accès aux questionnaires” séparés par deux points.
4. Accédez au questionnaire en ligne
5. Cliquez sur le bouton “Répondre à l’enquête” après l’introduction et saisissez le nom d’utilisateur et le mot de passe affichés sur la page du tableau de bord de l’office de propriété industrielle (voir ci‑dessus).
6. Répondez au questionnaire en ligne :
Note 1 Les réponses sont automatiquement sauvegardées lorsque vous passez sur la page suivante ou précédente.
Note 2 Vous pouvez imprimer le questionnaire en appuyant sur le bouton correspondant en bas de page. Seules les réponses sauvegardées apparaissent sur la version imprimée. Par conséquent, si vous voulez imprimer toutes vos réponses, veuillez cliquer sur le bouton “Save” avant l’impression.
Note 3 Une session de réponses peut être interrompue par l’utilisateur à tout moment avant que le questionnaire soit complété et soumis (voir ci‑dessous). Seules les réponses sauvegardées sont mises en mémoire afin d’être récupérées après l’interruption. Afin de reprendre la session, veuillez suivre les étapes 1 à 6 susmentionnées.
7. Afin de transmettre votre réponse au questionnaire, veuillez appuyer sur le bouton “Fin du Questionnaire” sur la dernière page.
Note 4 Veuillez vérifier votre réponse attentivement avant de la transmettre car, une fois celle‑ci transmise, vous ne pourrez plus la modifier.
Note 5 Une fois le questionnaire transmis, vous verrez la page de fermeture. Vous pouvez appuyer sur le bouton “Imprimer ma réponse” en bas de cette page afin de conserver la copie de la réponse que vous avez transmis dans vos dossiers.
8. Si vous avez des questions ou que vous rencontrez des difficultés en répondant au questionnaire ou après l’avoir transmis, n’hésitez pas à nous contacter à l’adresse cws.surveys@wipo.int.
Le présent glossaire est constitué par la liste alphabétique des termes de base utilisés dans l’information et la documentation en matière de propriété industrielle.
Cliquer sur Glossaire dans le menu principal de WIPOSTAD afin d’afficher la page d’accueil du Glossaire sur laquelle des liens permettent d’accéder au « Glossaire des termes » et à ces « Appendices ».

La page « Glossaire des termes » affiche la liste des termes et définitions dans laquelle il est possible de naviguer à l’aide d’un index alphabétique.
Les appendices sont également accessibles à l’aide de liens situés en dessous de l’index alphabétique et éventuellement à l’aide liens situés dans le texte des définitions.
